16 https://www.marches-securises.fr https://www.grandchambord.fr ORG-0001 Communauté de Communes du Grand Chambord (41) 22 avenue de la Sablière Loir et Cher Bracieux 41250 FRB05 FRA 24410079800218 +33 254465388 salome.atry@grandchambord.fr https://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la bretonnerie Loiret ORLEANS 45000 FRB06 FRA 174 500 058 00022 +33 238775900 greffe.ta-orleans@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 6014a56f-79e8-42e4-85ae-ea7fdf9deb6a 27d33a6d-ef3e-4958-95fc-dfd7db04de59 2026-04-03Z 15:38:14Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-sitn-other exg-sitn-bankr exg-crim-corrpt exg-sitn-cred-arran exg-crim-part exg-mis-distortion exg-mis-bre-env-law exg-crim-laund exg-crim-fraud exg-crim-traffick exg-sitn-insolvency exg-mis-bre-lab-law exg-sitn-liq-admin exg-mis-misrepresent exg-mis-partic-confl exg-mis-prep-confl exg-mis-sanction exg-mis-bre-soc-law exg-sitn-as-susp exg-crim-terror La présente consultation porte sur l’exécution de prestations d’entretien ménager pour des locaux administratifs et sportifs pour le compte de la Communauté de Communes du Grand Chambord. open false 2026-09 Prestations d’entretien ménager pour des locaux administratifs et sportifs de la Communauté de communes du Grand Chambord Prestations d'entretien ménager pour des locaux administratifs et sportifs de la Communauté de communes du Grand Chambord services 90910000 90919200 22 avenue de la Sablière 2 place du Champs de foire Bracieux 41250 FRB05 Place Lucien Jardel FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds t-requ _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr epo-procurement-document true Groupement solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire no required not-allowed per-exa 60 price Prix au regard du montant du Détail Estimatif Quantitatif per-exa 40 quality Valeur technique Au regard des documents remis par le candidat à l'appuis de son offre ORG-0001 https://marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-05-04+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2026-09-01 Prestations d’entretien ménager pour des locaux administratifs et sportifs de la Communauté de communes du Grand Chambord La présente consultation porte sur l’exécution de prestations d’entretien ménager pour le compte de la Communauté de Communes du Grand Chambord. Le marché concerne trois sites aux usages distincts, chacun présentant des contraintes spécifiques en matière de nettoyage, d’horaires d’intervention et de publics accueillis. Les spécifications techniques et le contenu des prestations demandées sont détaillés dans le CCTP. Le marché est majoritairement à prix forfaitaires mais comporte également une partie des prestations à prix unitaires. services national 360000 90910000 90919200 Une visite sur sites est obligatoire dans le cadre de la consultation. Les modalités relatives à la visites des sites sont détaillées dans le Règlement de la Consultation (RC). Le marché sera conclu pour une période initiale d'un an, reconductible 3 fois. La durée maximale du marché du marché sera donc de 48 mois, toutes reconductions comprises le cas échéant. Le montant estimé indiqué dans le présent avis correspondant au montant du marché sur la durée maximale de ce dernier, soit 48 mois. Ce marché ne fait pas l’objet d’un allotissement car il risquerait de rendre techniquement plus complexe et financièrement plus couteuse, l’exécution des prestations 22 avenue de la Sablière 2 place du champs de Foire BRACIEUX 41250 FRB05 Place Lucien Jardel FRA 2026-09-01+02:00 2030-08-31+02:00 26-34742 3.2.5 Communauté de Communes du Grand Chambord (41) 2026-04-05 2026-05-04T12:00:00+02:00 2026-05-11 239 Nettoyage de locaux 41 37 45 Prestations d’entretien ménager pour des locaux administratifs et sportifs pour le compte de la Communauté de communes du Grand Chambord Avis de marché - Avis n° 26-34742 du 03/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 41, 37, 45
Annonce n° 26-34742
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes du Grand Chambord (41)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations d’entretien ménager pour des locaux administratifs et sportifs de la Communauté de communes du Grand Chambord
Description : Prestations d'entretien ménager pour des locaux administratifs et sportifs de la Communauté de communes du Grand Chambord
Identifiant de la procédure : 27d33a6d-ef3e-4958-95fc-dfd7db04de59
Identifiant interne : 2026-09
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation porte sur l’exécution de prestations d’entretien ménager pour des locaux administratifs et sportifs pour le compte de la Communauté de Communes du Grand Chambord.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 22 avenue de la Sablière 2 place du Champs de foire Place Lucien Jardel
Ville : Bracieux
Code postal : 41250
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
État de cessation d’activités :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations d’entretien ménager pour des locaux administratifs et sportifs de la Communauté de communes du Grand Chambord
Description : La présente consultation porte sur l’exécution de prestations d’entretien ménager pour le compte de la Communauté de Communes du Grand Chambord. Le marché concerne trois sites aux usages distincts, chacun présentant des contraintes spécifiques en matière de nettoyage, d’horaires d’intervention et de publics accueillis. Les spécifications techniques et le contenu des prestations demandées sont détaillés dans le CCTP. Le marché est majoritairement à prix forfaitaires mais comporte également une partie des prestations à prix unitaires.
Identifiant interne : 2026-09-01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 22 avenue de la Sablière 2 place du champs de Foire Place Lucien Jardel
Ville : BRACIEUX
Code postal : 41250
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Une visite sur sites est obligatoire dans le cadre de la consultation. Les modalités relatives à la visites des sites sont détaillées dans le Règlement de la Consultation (RC). Le marché sera conclu pour une période initiale d'un an, reconductible 3 fois. La durée maximale du marché du marché sera donc de 48 mois, toutes reconductions comprises le cas échéant. Le montant estimé indiqué dans le présent avis correspondant au montant du marché sur la durée maximale de ce dernier, soit 48 mois. Ce marché ne fait pas l’objet d’un allotissement car il risquerait de rendre techniquement plus complexe et financièrement plus couteuse, l’exécution des prestations
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/08/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 360,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : au regard du montant du Détail Estimatif Quantitatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Au regard des documents remis par le candidat à l'appuis de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes du Grand Chambord (41)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes du Grand Chambord (41)
Organisation qui traite les offres : Communauté de Communes du Grand Chambord (41)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté de Communes du Grand Chambord (41)
Numéro d’enregistrement : 24410079800218
Département : Loir et Cher
Adresse postale : 22 avenue de la Sablière
Ville : Bracieux
Code postal : 41250
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Adresse électronique : salome.atry@grandchambord.fr
Téléphone : +33 254465388
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.grandchambord.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 174 500 058 00022
Département : Loiret
Adresse postale : 28 rue de la bretonnerie
Ville : ORLEANS
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : +33 238775900
Adresse internet : https://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6014a56f-79e8-42e4-85ae-ea7fdf9deb6a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2026 à 15:38
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2026
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L’essentiel du marché

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