410836.33 RES-0001 selec-w TEN-0001 410836.33 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 true false no TPA-0001 LOT-0001 20250154001000 CON-0001 2026-03-18Z false ORG-0001 20250154001000 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 false false https://www.chu-caen.fr/ https://www.chu-caen.fr/ ORG-0001 14 CHRU 14 CAEN 14000 FRD11 FRA 26140093100018 Maryse FERET 0231062523 feret-m@chu-caen.fr www.telerecours.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN 3 rue Arthur le Duc BP 25086 Caen cedex 4 14050 FRD11 FRA 17140005400010 Greffe du Tribunal Administratif de Caen +33 231707272 +33 231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr https://pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr/Loire-Atlantique https://pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr/Loire-Atlantique ORG-0003 Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes DREETS DES PAYS DE LA LOIRE Immeuble Skyline - 22 Mail Pablo Picasso 44 Nantes cedex 1 44042 FRG01 BP 24209 FRA 13002928300012 +33 253467902 paysdl.ccira@direccte.gouv.fr true medium ORG-0004 CAPCIR 1 Chemin de Micas 31 MERVILLA 31320 FRJ23 FRA 33303429600041 2.3 eforms-sdk-1.13 4919635d-6f93-4259-9de1-d01d19e68f71 421dc49e-cff3-4202-ac6a-830d8ab1e1e3 2026-04-03Z 13:38:20.000Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet neg-wo-call existing Exclusivité GHT2025154 Réalisation de prestations de maintenance, de mises à jour, et acquisition de licences utilisateurs supplémentaires, de modules complémentaires liées au logiciel du Dossier Patient Informatisé de l’application « CORTEXTE » de la société CAPCIR ; ainsi que des prestations associées d’assistance, de formation et de développement. Réalisation de prestations de maintenance, de mises à jour, et acquisition de licences utilisateurs supplémentaires, de modules complémentaires liées au logiciel du Dossier Patient Informatisé de l’application « CORTEXTE » de la société CAPCIR ; ainsi que des prestations associées d’assistance, de formation et de développement. services 410836.33 72267100 FRD11 FRA LOT-0001 no-eu-funds Cf lettre de consultation quality Qualité Qualité price Prix Prix ORG-0001 ORG-0001 Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite effectuée auprès de la Cellule marchés publics du CHU de Caen Normandie ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Maintenance, mises à jour, acquisition de licences utilisateurs supplémentaires, de modules complémentaires liés au logiciel du Dossier Patient Informatisé de l’application CORTEXTE de la société CAPCIR pour les besoins de l’EPSM de Caen. Réalisation de prestations de maintenance, de mises à jour, et acquisition de licences utilisateurs supplémentaires, de modules complémentaires liées au logiciel du Dossier Patient Informatisé de l’application « CORTEXTE » de la société CAPCIR ; ainsi que des prestations associées d’assistance, de formation et de développement. services 410836.33 72267100 CAEN 14000 FRD11 FRA 2026-03-25Z 2030-03-24Z 2000-01-01Z 26-34743 3.2.5 CHU CAEN NORMANDIE CAPCIR 2026-04-05 2026-06-04 163 Informatique (prestations de services) 14 Maintenance, mises à jour, acquisition de licences liés au logiciel CORTEXTE de la société CAPCIR Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-34743 du 03/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 14
Annonce n° 26-34743
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : 14 CHRU
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Réalisation de prestations de maintenance, de mises à jour, et acquisition de licences utilisateurs supplémentaires, de modules complémentaires liées au logiciel du Dossier Patient Informatisé de l’application « CORTEXTE » de la société CAPCIR ; ainsi que des prestations associées d’assistance, de formation et de développement.
Description : Réalisation de prestations de maintenance, de mises à jour, et acquisition de licences utilisateurs supplémentaires, de modules complémentaires liées au logiciel du Dossier Patient Informatisé de l’application « CORTEXTE » de la société CAPCIR ; ainsi que des prestations associées d’assistance, de formation et de développement.
Identifiant de la procédure : 421dc49e-cff3-4202-ac6a-830d8ab1e1e3
Identifiant interne : GHT2025154
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 410,836.33 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance, mises à jour, acquisition de licences utilisateurs supplémentaires, de modules complémentaires liés au logiciel du Dossier Patient Informatisé de l’application CORTEXTE de la société CAPCIR pour les besoins de l’EPSM de Caen.
Description : Réalisation de prestations de maintenance, de mises à jour, et acquisition de licences utilisateurs supplémentaires, de modules complémentaires liées au logiciel du Dossier Patient Informatisé de l’application « CORTEXTE » de la société CAPCIR ; ainsi que des prestations associées d’assistance, de formation et de développement.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 25/03/2026
Date de fin de durée : 24/03/2030
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 410,836.33 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Qualité
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf lettre de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Informations relatives aux délais de recours : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite effectuée auprès de la Cellule marchés publics du CHU de Caen Normandie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : 14 CHRU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : 14 CHRU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui signe le marché : 14 CHRU
Section 6 - Résultats
Valeur approximative des accords-cadres : 410,836.33 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Renouvellement partiel ou extension de fournitures ou d’installations existantes par le fournisseur initial commandées dans les conditions strictes énoncées dans la directive
Autre justification : Exclusivité
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 410,836.33 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CAPCIR
Offre :
Identifiant de l’offre : 20250154001000
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250154001000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : 14 CHRU
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : 14 CHRU
Numéro d’enregistrement : 26140093100018
Département : 14
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : Maryse FERET
Adresse électronique : feret-m@chu-caen.fr
Téléphone : 0231062523
Adresse internet : https://www.chu-caen.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.chu-caen.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Numéro d’enregistrement : 17140005400010
Adresse postale : 3 rue Arthur le Duc BP 25086
Ville : Caen cedex 4
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : +33 231707272
Télécopieur : +33 231524217
Adresse internet : www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d’enregistrement : 13002928300012
Département : 44
Adresse postale : DREETS DES PAYS DE LA LOIRE Immeuble Skyline - 22 Mail Pablo Picasso BP 24209
Ville : Nantes cedex 1
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : +33 253467902
Adresse internet : https://pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr/Loire-Atlantique
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr/Loire-Atlantique
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CAPCIR
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 33303429600041
Département : 31
Adresse postale : 1 Chemin de Micas
Ville : MERVILLA
Code postal : 31320
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4919635d-6f93-4259-9de1-d01d19e68f71 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2026 à 13:38
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2026
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L’essentiel du marché

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