960000 RES-0001 selec-w TEN-0001 960000 tenders 0 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 false 320000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 CON-0001 2026-03-12+01:00 Achats de Fournitures scolaires et papeterie créative false 2025f35 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 44D9246D-E5C5-2E60-6D49A7863144F02C +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ville-venissieux.fr ORG-0002 Ville de Vénissieux 5 avenue Marcel Houël Vénissieux 69200 FRK26 FRA 56296 PICARD Michèle Maire 0472214444 servicemarches@ville-venissieux.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 44D92498-0E61-36ED-EB3AD5EB726E59E7 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 SAS PAPETERIES PICHON Zac L Orme Veauche 42340 FRK25 FRA 1738145-1-1-1 UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 33b92f2d-f208-4ddc-855e-eb92546a304f 7fb58934-de54-4327-992b-3eca6391f6a2 2026-04-03+02:00 16:11:31+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.ville-venissieux.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025F35 Achats de Fournitures scolaires et papeterie créative nécessaires aux élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques, aux maisons de l'enfance, aux structures petite enfance et autres services de la Ville de Vénissieux Achats de Fournitures scolaires et papeterie créative nécessaires aux élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques, aux maisons de l'enfance, aux structures petite enfance et autres services de la Ville de Vénissieux. Les montants des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (12 mois) est défini comme suit : Minimum annuel HT: 110 000 euro(s) Maximum annuel HT: 320 000 euro(s)Les montants sont identiques pour toutes les périodes de l'accord-cadre supplies 320000 39162110 39162110 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 35 quality valeur technique per-exa 10 quality performances environnementales per-exa 55 price Prix Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 true 755850-2025 false fa-wo-rc none 1 Achats de Fournitures scolaires et papeterie créative 39162110 Fournitures Scolaires supplies other 39162110 39162110 2 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an reconductible 2 fois. L'accord-cadre est conclu à compter du 10 mars 2026 ou, en cas de notification postérieure à cette date. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction 2000-01-01Z 26-34804 25-125792 3.2.5 Ville de Vénissieux SAS PAPETERIES PICHON 2026-04-05 2026-07-01 16 Articles de bureau et articles scolaires 69 Achats de Fournitures scolaires et papeterie créative nécessaires aux élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques, aux maisons de l'enfance, aux structures petite enfance et autres service Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-34804 du 03/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-34804
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Vénissieux
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Achats de Fournitures scolaires et papeterie créative nécessaires aux élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques, aux maisons de l'enfance, aux structures petite enfance et autres services de la Ville de Vénissieux
Description : Achats de Fournitures scolaires et papeterie créative nécessaires aux élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques, aux maisons de l'enfance, aux structures petite enfance et autres services de la Ville de Vénissieux. Les montants des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (12 mois) est défini comme suit : Minimum annuel HT: 110 000 euro(s) Maximum annuel HT: 320 000 euro(s)Les montants sont identiques pour toutes les périodes de l'accord-cadre
Identifiant de la procédure : 7fb58934-de54-4327-992b-3eca6391f6a2
Identifiant interne : 2025F35
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 320,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Achats de Fournitures scolaires et papeterie créative
Description : 39162110 Fournitures Scolaires
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an reconductible 2 fois. L'accord-cadre est conclu à compter du 10 mars 2026 ou, en cas de notification postérieure à cette date. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 755850-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : performances environnementales
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 960,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 960,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS PAPETERIES PICHON
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 320,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025f35
Titre : Achats de Fournitures scolaires et papeterie créative
Date de conclusion du marché : 12/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 44D9246D-E5C5-2E60-6D49A7863144F02C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Vénissieux
Numéro d’enregistrement : 56296
Adresse postale : 5 avenue Marcel Houël
Ville : Vénissieux
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : PICARD Michèle
Adresse électronique : servicemarches@ville-venissieux.fr
Téléphone : 0472214444
Adresse internet : https://www.ville-venissieux.fr
Profil de l’acheteur : https://www.ville-venissieux.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 44D92498-0E61-36ED-EB3AD5EB726E59E7
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SAS PAPETERIES PICHON
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1738145-1-1-1
Adresse postale : Zac L Orme
Ville : Veauche
Code postal : 42340
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 33b92f2d-f208-4ddc-855e-eb92546a304f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2026 à 16:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>