430000 RES-0001 selec-w TEN-0001 430000 tenders 2 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 430000 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-02-20+01:00 Accord-cadre : Service d'entretien et de clôtures des espaces verts multi-sites false 26-006 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 46FF3599-E7CF-0C09-0A97186B47A4BB5F +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.epase.fr ORG-0002 ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE 49 rue de la Montat Saint-Etienne 42100 FRK25 FRA 55386 ASTIER Yvan Directeur général 0477344810 0477344878 correspondre@aws-france.com false ORG-0003 SCI MANUFACTURE DE SAINT-ETIENNE 49 rue de la Montat Saint-Etienne 42100 FRK25 FRA 46FF35DA-C1B8-5CCF-698C501100740726 0477344810 0477344878 achat@epase.fr ORG-0004 ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE 49 rue de la Montat Saint-Etienne 42100 FRK25 FRA 2089833 0477344810 0477344878 achat@epase.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 46FF3605-FF9A-F1C4-37DD1EB7381EB53A 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 46FF363A-ECC6-D1B6-420577D5D72AF7A4 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0007 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 46FF3662-A6ED-C7E3-A3D516AC20448A26 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0008 large ORG-0008 TERIDEAL TARVEL 90 Rue Andre Citroen Genas 69740 FRK26 FRA 1706359-1-0-1 04 78 79 39 39 developpement.drce@terideal.fr UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 dcec0439-1ff0-4c2b-a0aa-44ce171cb7ea 80196f1b-3ebd-4122-bc10-f024c141bceb 2026-04-03+02:00 17:11:36+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0003 open false 25FS-DI-0496-R Accord-cadre : Service d'entretien et de clôtures des espaces verts multi-sites Accord-cadre exécuté par Bons de commande Groupement de commande : EPA de Saint-Etienne (coordonnateur) et SCI Manufacture de Saint-Etienne Une clause d'insertion prévoit 430 heures d'insertion sur la durée totale de 48 mois services Le présent contrat a été conclu le 16/03/2026 et est consultable, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00, au siège de l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne situé au 49 rue de la Montat, 42000 - Saint-Etienne. Le contrat est conclu par un groupement de commande. La part Epase est d'un maximum de 400 000 euro(s) Ht, la part Sci Mse est d'un maximum de 30 000 euro(s) Ht 430000 77310000 77310000 49 rue de la Montat Saint-Etienne 42100 FRK25 FRA LOT-0000 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur Technique per-exa 60 price Prix des prestations ORG-0004 ORG-0007 ORG-0005 ORG-0006 true 604671-2025 false fa-wo-rc none S-PF-1706359 Accord-cadre : Service d'entretien et de clôtures des espaces verts multi-sites Accord-cadre exécuté par Bons de commande Groupement de commande : EPA de Saint-Etienne (coordonnateur) et SCI Manufacture de Saint-Etienne Une clause d'insertion prévoit 430 heures d'insertion sur la durée totale de 48 mois services other other 77310000 77310000 49 rue de la Montat Saint-Etienne 42100 FRK25 FRA 2026-01-09+01:00 48 Clause de réexamen à hauteur de 100 000 euro(s) Ht pour la part Epa de Saint-Etienne Accord-cadre d'une durée de 12 mois reconductible au maximum trois fois 3 L'accord-cadre sera tacitement reconduit par période de douze (12) mois sans toutefois pouvoir excéder trois (3) reconductions soit une durée maximale de quarante-huit (48) mois 2000-01-01Z 26-34872 25-105692 25-101801 3.2.5 ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE TERIDEAL TARVEL 2026-04-05 2026-07-01 64 Clôture 116 Espaces verts 42 Accord-cadre : Service d'entretien et de clôtures des espaces verts multi-sites Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-34872 du 03/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 26-34872
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : SCI MANUFACTURE DE SAINT-ETIENNE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre : Service d'entretien et de clôtures des espaces verts multi-sites
Description : Accord-cadre exécuté par Bons de commande Groupement de commande : EPA de Saint-Etienne (coordonnateur) et SCI Manufacture de Saint-Etienne Une clause d'insertion prévoit 430 heures d'insertion sur la durée totale de 48 mois
Identifiant de la procédure : 80196f1b-3ebd-4122-bc10-f024c141bceb
Identifiant interne : 25FS-DI-0496-R
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 49 rue de la Montat
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42100
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 430,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le présent contrat a été conclu le 16/03/2026 et est consultable, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00, au siège de l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne situé au 49 rue de la Montat, 42000 - Saint-Etienne. Le contrat est conclu par un groupement de commande. La part Epase est d'un maximum de 400 000 euro(s) Ht, la part Sci Mse est d'un maximum de 30 000 euro(s) Ht
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Accord-cadre : Service d'entretien et de clôtures des espaces verts multi-sites
Description : Accord-cadre exécuté par Bons de commande Groupement de commande : EPA de Saint-Etienne (coordonnateur) et SCI Manufacture de Saint-Etienne Une clause d'insertion prévoit 430 heures d'insertion sur la durée totale de 48 mois
Identifiant interne : S-PF-1706359
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : Clause de réexamen à hauteur de 100 000 euro(s) Ht pour la part Epa de Saint-Etienne Accord-cadre d'une durée de 12 mois reconductible au maximum trois fois
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 49 rue de la Montat
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42100
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre sera tacitement reconduit par période de douze (12) mois sans toutefois pouvoir excéder trois (3) reconductions soit une durée maximale de quarante-huit (48) mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 604671-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 430,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 430,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TERIDEAL TARVEL
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 430,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26-006
Titre : Accord-cadre : Service d'entretien et de clôtures des espaces verts multi-sites
Date de conclusion du marché : 20/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 46FF3599-E7CF-0C09-0A97186B47A4BB5F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
Numéro d’enregistrement : 55386
Adresse postale : 49 rue de la Montat
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42100
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : ASTIER Yvan
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0477344810
Télécopieur : 0477344878
Adresse internet : http://www.epase.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SCI MANUFACTURE DE SAINT-ETIENNE
Numéro d’enregistrement : 46FF35DA-C1B8-5CCF-698C501100740726
Adresse postale : 49 rue de la Montat
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42100
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : achat@epase.fr
Téléphone : 0477344810
Télécopieur : 0477344878
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
Numéro d’enregistrement : 2089833
Adresse postale : 49 rue de la Montat
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42100
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : achat@epase.fr
Téléphone : 0477344810
Télécopieur : 0477344878
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 46FF3605-FF9A-F1C4-37DD1EB7381EB53A
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 46FF363A-ECC6-D1B6-420577D5D72AF7A4
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 46FF3662-A6ED-C7E3-A3D516AC20448A26
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0008
Nom officiel : TERIDEAL TARVEL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1706359-1-0-1
Adresse postale : 90 Rue Andre Citroen
Ville : Genas
Code postal : 69740
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : developpement.drce@terideal.fr
Téléphone : 04 78 79 39 39
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : dcec0439-1ff0-4c2b-a0aa-44ce171cb7ea - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2026 à 17:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2026
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L’essentiel du marché

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