500000 RES-0001 selec-w TEN-0001 500000 tenders 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 500000 tenders 3 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 100000 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 400000 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-04-03+02:00 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de vannes false 2025t017501 TEN-0001 CON-0002 2026-04-03+02:00 Travaux de génie civil false 2025t017502 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 46FFE19D-9C49-299E-447A963CDBC0171E +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lacharente.fr ORG-0002 Conseil Départemental de la Charente 31 boulevard Emile Roux Cs 60 000 Angouleme 16917 FRI31 FRA 17244 Le Président 0516095000 0516095186 marchespublics@lacharente.fr ORG-0003 CONSEIL DEPARTEMENTAL Press / Djcp / Service Commande Publique 31 boulevard Emile Roux, Cs 60 000 Angouleme 16917 FRI31 FRA 2045895 Nina ROUX ou Stéphane QUELARD 0516097234 correspondre@aws-france.fr http://www.ta-poitiers.juradm.fr/ta/poitiers ORG-0004 Tribunal administratif de Poitiers 541 15 rue de Blossac Hôtel Gilbert Poitiers 86020 FRI34 FRA 46FFE1FE-F24C-7CC4-8DF6DD0F5D932921 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 ATLANTIC ROUTE Rue Des Freres Lumiere Carbon-Blanc 33560 FRI12 FRA 1756078-1-1-1 0545974747 administratif@gatineautp.fr false UBO-0006 large ORG-0006 ATLANTIC ROUTE Rue Des Freres Lumiere Carbon-Blanc 33560 FRI12 FRA 1756078-1-2-1 0545974747 administratif@gatineautp.fr UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 b67d4b0a-74aa-4b35-8aa1-457216359a0d 22736cdb-5583-4bbb-972d-2fd9502a1794 2026-04-03+02:00 17:11:40+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marchespublics.lacharente.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025T0175 Travaux d'entretien des ouvrages de traitement des eaux des chaussées du réseau routier départemental La présente consultation concerne l'ensemble des prestations définies ci-après : - Travaux de terrassement et de génie civil relatifs à des bassins de traitement (d'infiltration et de confinement) des eaux de chaussée ; - Analyse et traitement des eaux et des sédiments des bassins ; - Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de vannes Elle donnera lieu, pour chacun des deux lots, à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en montant works 45340000 42131143 45200000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 60 price Prix ORG-0003 Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal Administratif de POITIERS sur le fondement : - soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; - soit de l'article R 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; - soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative. Tout recours contentieux notifié par fax au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être à l'adresse courriel suivante : marchespublics@lacharente.fr ORG-0004 true 846697-2025 false fa-wo-rc none 1 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de vannes Montant maximum annuel = 25 000 euro(s) HT works 45340000 45340000 42131143 45200000 2026-03-15+01:00 2026-12-31+01:00 3 Le contrat est conclu pour une durée courant de sa notification jusqu'au 31 décembre 2026. Le contrat pourra se poursuivre par reconduction expresse pour 3 périodes de 12 mois maximum. L'acheteur notifie la décision de reconduire ou de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 60 price Prix ORG-0003 Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal Administratif de POITIERS sur le fondement : - soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; - soit de l'article R 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; - soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative. Tout recours contentieux notifié par fax au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être à l'adresse courriel suivante : marchespublics@lacharente.fr ORG-0004 true 846697-2025 false fa-wo-rc none 2 Travaux de génie civil Montant maximum annuel = 100 000 euro(s) HT works 45340000 45200000 42131143 45200000 2026-03-15+01:00 2026-12-31+01:00 3 Le contrat est conclu pour une durée courant de sa notification jusqu'au 31 décembre 2026. Le contrat pourra se poursuivre par reconduction expresse pour 3 périodes de 12 mois maximum. L'acheteur notifie la décision de reconduire ou de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours 2000-01-01Z 26-34874 25-139321 3.2.5 Conseil Départemental de la Charente ATLANTIC ROUTE ATLANTIC ROUTE 2026-04-05 2026-07-01 365 Voirie 16 Travaux d'entretien des ouvrages de traitement des eaux des chaussées du réseau routier départemental Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-34874 du 03/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 16
Annonce n° 26-34874
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental de la Charente
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux d'entretien des ouvrages de traitement des eaux des chaussées du réseau routier départemental
Description : La présente consultation concerne l'ensemble des prestations définies ci-après : - Travaux de terrassement et de génie civil relatifs à des bassins de traitement (d'infiltration et de confinement) des eaux de chaussée ; - Analyse et traitement des eaux et des sédiments des bassins ; - Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de vannes Elle donnera lieu, pour chacun des deux lots, à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en montant
Identifiant de la procédure : 22736cdb-5583-4bbb-972d-2fd9502a1794
Identifiant interne : 2025T0175
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42131143 Vannes de maîtrise des crues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de vannes
Description : Montant maximum annuel = 25 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42131143 Vannes de maîtrise des crues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est conclu pour une durée courant de sa notification jusqu'au 31 décembre 2026. Le contrat pourra se poursuivre par reconduction expresse pour 3 périodes de 12 mois maximum. L'acheteur notifie la décision de reconduire ou de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 846697-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal Administratif de POITIERS sur le fondement : - soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; - soit de l'article R 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; - soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative. Tout recours contentieux notifié par fax au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être à l'adresse courriel suivante : marchespublics@lacharente.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Travaux de génie civil
Description : Montant maximum annuel = 100 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42131143 Vannes de maîtrise des crues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est conclu pour une durée courant de sa notification jusqu'au 31 décembre 2026. Le contrat pourra se poursuivre par reconduction expresse pour 3 périodes de 12 mois maximum. L'acheteur notifie la décision de reconduire ou de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 846697-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal Administratif de POITIERS sur le fondement : - soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; - soit de l'article R 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; - soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative. Tout recours contentieux notifié par fax au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être à l'adresse courriel suivante : marchespublics@lacharente.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 500,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ATLANTIC ROUTE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 100,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025t017501
Titre : Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de vannes
Date de conclusion du marché : 03/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ATLANTIC ROUTE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 400,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025t017502
Titre : Travaux de génie civil
Date de conclusion du marché : 03/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 46FFE19D-9C49-299E-447A963CDBC0171E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental de la Charente
Numéro d’enregistrement : 17244
Adresse postale : 31 boulevard Emile Roux Cs 60 000
Ville : Angouleme
Code postal : 16917
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marchespublics@lacharente.fr
Téléphone : 0516095000
Télécopieur : 0516095186
Adresse internet : http://www.lacharente.fr
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.lacharente.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL
Numéro d’enregistrement : 2045895
Adresse postale : Press / Djcp / Service Commande Publique 31 boulevard Emile Roux, Cs 60 000
Ville : Angouleme
Code postal : 16917
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Point de contact : Nina ROUX ou Stéphane QUELARD
Adresse électronique : correspondre@aws-france.fr
Téléphone : 0516097234
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 46FFE1FE-F24C-7CC4-8DF6DD0F5D932921
Adresse postale : 15 rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Adresse internet : http://www.ta-poitiers.juradm.fr/ta/poitiers
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ATLANTIC ROUTE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1756078-1-1-1
Adresse postale : Rue Des Freres Lumiere
Ville : Carbon-Blanc
Code postal : 33560
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : administratif@gatineautp.fr
Téléphone : 0545974747
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ATLANTIC ROUTE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1756078-1-2-1
Adresse postale : Rue Des Freres Lumiere
Ville : Carbon-Blanc
Code postal : 33560
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : administratif@gatineautp.fr
Téléphone : 0545974747
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b67d4b0a-74aa-4b35-8aa1-457216359a0d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2026 à 17:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2026
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L’essentiel du marché

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