16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 581B517E-C2F1-0D33-67A8D309BFA411CD +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-dijon.fr ORG-0002 Ville de Dijon Place de la Libération Cs 73310 Dijon 21033 FRC11 FRA 58462 la Maire 0380745172 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Ville de DIJON https://marchespublics.metropole-dijon.fr Réf consultation 2026vdao0031, Place de la libération dijon 21000 FRC11 FRA 581B51A4-DCB2-741A-992DBEA24D2575EA profil acheteur AWSolutions 0380745172 sdubief@metropole-dijon.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Dijon 61616 22 rue d'Assas Dijon 21016 FRC11 FRA 581B51B7-A8B1-945F-AA81B48EF7B3A7E0 0380739100 0380733989 greffe.ta-dijon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 0d51c87e-70e6-4474-b122-77f17f70c100 df9a1a3f-ba83-4468-b6e8-3d625762dda8 2026-04-04+02:00 01:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026VDAO0031 VILLE DE DIJON - Location, installation, entretien et maintenance de sanitaires à entretien automatique pour l'espace public La présente consultation a pour objet la location, l'installation, l'entretien et la maintenance d'un parc de toilettes publiques à entretien automatiques sur le territoire de la Ville de Dijon. La collectivité souhaite mettre gratuitement à disposition du public, un service de qualité assurant les meilleurs conditions d'accessibilité, d'hygiène, de confort et de sécurité, tout en proposant des équipements adaptés à l'environnement. Ces sanitaires devront faire l'objet de prestations de maintenance et d'entretien garantissant aussi bien l'aspect intérieur, extérieur, qu'un parfait état de marche pendant toute la durée du contrat. Les sanitaires mis à disposition par le titulaire seront des équipements neufs ou reconditionnés services Le contrat est conclu à compter de la notification et pour une durée de 120 mois (10 ans) hors période de préparation correspondante à la période de déploiement et mise en service des équipements. L'entreprise qui se verra attribuer le marché devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi des personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles particulières. Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://marchespublics.metropole-dijon.fr réf. Consultation n°2026vdao0031. Une visite obligatoire est prévue uniquement pour le lot n°2 (sanitaires situés dans un bâtiment classé) ; Contacter la Direction Cadre de vie et Espace Public - Coordonnées mentionnées au Rc. Les variantes à l'initiative des candidats sont autorisées dans les conditions suivantes : variante autorisée de type alternative "matériel reconditionné à neuf". Les candidats sont tenus de répondre à l'offre de base. Par contre, ils ne sont pas tenus de proposer une offre variante. Les offres doivent être déposées avant les dates et heures limites indiquées en page de garde, de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://marchespublics.metropole-dijon.fr sous la référence : 2026vdao0031. La signature électronique de l'offre est vivement recommandée dès la remise des plis mais n'est pas obligatoire. En revanche, l'attributaire aura l'obligation de signer son offre électroniquement 0 50760000 45215500 Territoire de la Ville de Dijon Dijon 21000 FRC11 FRA LOT-0001 slc-stand-to-gen à mentionner dans la Dc2 slc-stand-to-spec à mentionner dans la Dc2 slc-abil-ref-services à mentionner dans la Dc2 ou en annexe allowed no-eu-funds not-allowed 1803697 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1803697 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 15 quality Contenu et qualité des opérations de Maintenance per-exa 15 quality Contenu et qualité des opérations d'Entretien per-exa 10 quality Performance environnementale per-exa 20 quality Valeur technique et méthodologique per-exa 40 cost Coût global ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1803697 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-05+02:00 14:00:00+02:00 dijon false none none 1 Lot n°1 : Location, entretien et maintenance de 12 sanitaires à entretien automatique pour l'espace public Lot n°1 : Location, entretien et maintenance de 12 sanitaires à entretien automatique pour l'espace public services Le contrat est conclu à compter de la notification et pour une durée de 120 mois (10 ans) hors période de préparation correspondante à la période de déploiement et mise en service des équipements other 50760000 45215500 45215500 Territoire de la Ville de Dijon Dijon 21000 FRC11 FRA 2026-05-26+02:00 120 0 LOT-0002 slc-stand-to-gen à mentionner dans la Dc2 slc-stand-to-spec à mentionner dans la Dc2 slc-abil-ref-services à mentionner dans la Dc2 ou en annexe allowed no-eu-funds not-allowed 1803697 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1803697 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 15 quality Contenu et qualité des opérations de Maintenance per-exa 15 quality Contenu et qualité des opérations d'Entretien per-exa 10 quality Performance environnementale per-exa 20 quality Valeur technique et méthodologique per-exa 40 cost Coût global ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1803697 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-05+02:00 14:00:00+02:00 dijon false none none 2 Lot n°2 : Location, entretien et maintenance de 4 sanitaires à entretien automatique situés dans un bâtiment classé Lot n°2 : Location, entretien et maintenance de 4 sanitaires à entretien automatique situés dans un bâtiment classé services Le contrat est conclu à compter de la notification et pour une durée de 120 mois (10 ans) hors période de préparation correspondante à la période de déploiement et mise en service des équipements other 50760000 45215500 45215500 Territoire de la Ville de Dijon Dijon 21000 FRC11 FRA 2026-05-26+02:00 120 0 26-34935 3.2.5 Ville de Dijon 2026-04-05 2026-05-05T12:00:00+02:00 2026-05-05 319 Sanitaire 21 VILLE DE DIJON - Location, installation, entretien et maintenance de sanitaires à entretien automatique pour l'espace public Avis de marché - Avis n° 26-34935 du 03/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 21
Annonce n° 26-34935
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Dijon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : VILLE DE DIJON - Location, installation, entretien et maintenance de sanitaires à entretien automatique pour l'espace public
Description : La présente consultation a pour objet la location, l'installation, l'entretien et la maintenance d'un parc de toilettes publiques à entretien automatiques sur le territoire de la Ville de Dijon. La collectivité souhaite mettre gratuitement à disposition du public, un service de qualité assurant les meilleurs conditions d'accessibilité, d'hygiène, de confort et de sécurité, tout en proposant des équipements adaptés à l'environnement. Ces sanitaires devront faire l'objet de prestations de maintenance et d'entretien garantissant aussi bien l'aspect intérieur, extérieur, qu'un parfait état de marche pendant toute la durée du contrat. Les sanitaires mis à disposition par le titulaire seront des équipements neufs ou reconditionnés
Identifiant de la procédure : df9a1a3f-ba83-4468-b6e8-3d625762dda8
Identifiant interne : 2026VDAO0031
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50760000 Réparation et entretien de toilettes publiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215500 Toilettes publiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Ville de Dijon
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le contrat est conclu à compter de la notification et pour une durée de 120 mois (10 ans) hors période de préparation correspondante à la période de déploiement et mise en service des équipements. L'entreprise qui se verra attribuer le marché devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi des personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles particulières. Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://marchespublics.metropole-dijon.fr réf. Consultation n°2026vdao0031. Une visite obligatoire est prévue uniquement pour le lot n°2 (sanitaires situés dans un bâtiment classé) ; Contacter la Direction Cadre de vie et Espace Public - Coordonnées mentionnées au Rc. Les variantes à l'initiative des candidats sont autorisées dans les conditions suivantes : variante autorisée de type alternative "matériel reconditionné à neuf". Les candidats sont tenus de répondre à l'offre de base. Par contre, ils ne sont pas tenus de proposer une offre variante. Les offres doivent être déposées avant les dates et heures limites indiquées en page de garde, de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://marchespublics.metropole-dijon.fr sous la référence : 2026vdao0031. La signature électronique de l'offre est vivement recommandée dès la remise des plis mais n'est pas obligatoire. En revanche, l'attributaire aura l'obligation de signer son offre électroniquement
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : Location, entretien et maintenance de 12 sanitaires à entretien automatique pour l'espace public
Description : Lot n°1 : Location, entretien et maintenance de 12 sanitaires à entretien automatique pour l'espace public
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50760000 Réparation et entretien de toilettes publiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215500 Toilettes publiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215500 Toilettes publiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Ville de Dijon
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 26/05/2026
Durée : 120 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le contrat est conclu à compter de la notification et pour une durée de 120 mois (10 ans) hors période de préparation correspondante à la période de déploiement et mise en service des équipements
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : à mentionner dans la Dc2
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : à mentionner dans la Dc2
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : à mentionner dans la Dc2 ou en annexe
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Contenu et qualité des opérations de Maintenance
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Contenu et qualité des opérations d'Entretien
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et méthodologique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Coût
Description : Coût global
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1803697
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1803697
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/05/2026 à 14:00
Lieu : dijon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de DIJON
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : Location, entretien et maintenance de 4 sanitaires à entretien automatique situés dans un bâtiment classé
Description : Lot n°2 : Location, entretien et maintenance de 4 sanitaires à entretien automatique situés dans un bâtiment classé
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50760000 Réparation et entretien de toilettes publiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215500 Toilettes publiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215500 Toilettes publiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Ville de Dijon
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 26/05/2026
Durée : 120 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le contrat est conclu à compter de la notification et pour une durée de 120 mois (10 ans) hors période de préparation correspondante à la période de déploiement et mise en service des équipements
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : à mentionner dans la Dc2
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : à mentionner dans la Dc2
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : à mentionner dans la Dc2 ou en annexe
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Contenu et qualité des opérations de Maintenance
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Contenu et qualité des opérations d'Entretien
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et méthodologique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Coût
Description : Coût global
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1803697
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1803697
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/05/2026 à 14:00
Lieu : dijon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de DIJON
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 581B517E-C2F1-0D33-67A8D309BFA411CD
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Dijon
Numéro d’enregistrement : 58462
Adresse postale : Place de la Libération Cs 73310
Ville : Dijon
Code postal : 21033
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de contact : la Maire
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0380745172
Adresse internet : http://www.ville-dijon.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ville de DIJON
Numéro d’enregistrement : 581B51A4-DCB2-741A-992DBEA24D2575EA
Adresse postale : https://marchespublics.metropole-dijon.fr Réf consultation 2026vdao0031, Place de la libération
Ville : dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de contact : profil acheteur AWSolutions
Adresse électronique : sdubief@metropole-dijon.fr
Téléphone : 0380745172
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 581B51B7-A8B1-945F-AA81B48EF7B3A7E0
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380739100
Télécopieur : 0380733989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0d51c87e-70e6-4474-b122-77f17f70c100 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/04/2026 à 01:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2026
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L’essentiel du marché

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