Fédération du Rhône et de la Métropole de Lyon pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique
32927672900038
La Tour de Salvagny
69890
Fédération du Rhône et de la Métropole de Lyon pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique
1, allée du levant
69890 La Tour de Salvagny
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1801963
26AS-ST-0016-W
Pierre Gacon
+33 472180180
Renvoi au règlement de la consultation
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2026-05-15T17:00:00
énoncé dans le Rc
Souscription de contrats d'assurances
66510000
Souscription de contrats d'assurances pour 3 souscripteurs comprenant: la responsabilité civile générale, la responsabilité civile construction, la protection juridique personnes physiques et souscripteur, la responsabilité civile dirigeants, les accidents corporels, la multirisque dommages aux biens, la flotte de véhicules et bateaux, le risque cyber
1, allée du Levant 69890 - La Tour de Salvagny
1 : Multirisques. Responsabilité civile générale, responsabilité civile construction, protection juridique personnes physiques et souscripteur, responsabilité civile dirigeants, accidents corporels, multirisque dommages aux biens
66516000
1, allée du levant
69890 La Tour de Salvagny
2 : Véhicules et risques annexes. Véhicules, remorques et bateaux
66514110
1, allée du levant
69890 La Tour de Salvagny
3 : Atteinte au système d'information ("Cyber Risque")
66517300
1, allée du levant
69890 La Tour de Salvagny
26-34955
3.2.5
Fédération du Rhône et de la Métropole de Lyon pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique
2026-04-07
2026-05-15T17:00:00
2026-05-15
20
Assurance
69
Souscription de contrats d'assurances
Avis de marché - Avis n° 26-34955 du 07/04/2026
Département(s) de publication :
69
Annonce n°
26-34955
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Fédération du Rhône et de la Métropole de Lyon pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 32927672900038
Ville : La Tour de Salvagny
Code postal : 69890
Groupement de commandes :
Oui
Nom du coordinateur du groupement : Fédération du Rhône et de la Métropole de Lyon pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique
1, allée du levant
69890 La Tour de Salvagny
Département(s) de publication : 69
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 26AS-ST-0016-W
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Pierre Gacon
Numéro de téléphone du contact : +33 472180180
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 15/05/2026 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Souscription de contrats d'assurances
Code CPV principal - Descripteur principal : 66510000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Souscription de contrats d'assurances pour 3 souscripteurs comprenant: la responsabilité civile générale, la responsabilité civile construction, la protection juridique personnes physiques et souscripteur, la responsabilité civile dirigeants, les accidents corporels, la multirisque dommages aux biens, la flotte de véhicules et bateaux, le risque cyber
Lieu principal d'exécution du marché : 1, allée du Levant 69890 - La Tour de Salvagny
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 1 : Multirisques. Responsabilité civile générale, responsabilité civile construction, protection juridique personnes physiques et souscripteur, responsabilité civile dirigeants, accidents corporels, multirisque dommages aux biens
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
Lieu d'exécution du lot : 1, allée du levant
69890 La Tour de Salvagny
-
Description du lot : 2 : Véhicules et risques annexes. Véhicules, remorques et bateaux
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66514110
Lieu d'exécution du lot : 1, allée du levant
69890 La Tour de Salvagny
-
Description du lot : 3 : Atteinte au système d'information ("Cyber Risque")
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66517300
Lieu d'exécution du lot : 1, allée du levant
69890 La Tour de Salvagny
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/04/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Fédération du Rhône et de la Métropole de Lyon pour la Pêche et la Protection du Milieu
Aquatique
- Accès électronique à l'information : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1801963
- Objet du marché : Souscription de contrats d'assurances pour 3 souscripteurs comprenant: la responsabilité
civile générale, la responsabilité civile construction, la protection juridique personnes
physiques et souscripteur, la responsabilité civile dirigeants, les accidents corporels,
la multirisque dommages aux biens, la flotte de véhicules et bateaux, le risque cyber
- Renseignements relatifs aux lots :
- 1 : Multirisques. Responsabilité civile générale, responsabilité civile construction,
protection juridique personnes physiques et souscripteur, responsabilité civile dirigeants,
accidents corporels, multirisque dommages aux biens
- 2 : Véhicules et risques annexes. Véhicules, remorques et bateaux
- 3 : Atteinte au système d'information ("Cyber Risque")
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 15/05/2026 à 17:00
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