Marchés Service
VILLE DE BOUGUENAIS
1 RUE DE LA COMMUNE DE PARIS 1871
44340
BOUGUENAIS
0240322938
marchespublics@ville-bouguenais.fr
https://www.bouguenais.fr
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FOURNITURE DE COUCHES PEDIATRIQUES JETABLES POUR LES ETABLISSEMENTS PUBLICS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS DE LA VILLE DE BOUGUENAIS
Les produits devront :
- Correspondre aux tailles pédiatriques ci-dessous :
o Taille 2 - 3 à 6 kg environ ou équivalent
o Taille 3 - 4 à 9 kg environ ou équivalent
o Taille 4 - 7 à 18 kg environ ou équivalent
o Taille 5 - 11 à 25 kg environ ou équivalent
o Taille 6 - 15 à 30 kg environ ou équivalent
o Taille 4 Couches culottes - 8 à 15 kg environ ou équivalent
o Taille 5 Couches culottes - 12 à 17 kg environ ou équivalent
o Taille 6 Couches culottes + 17 kg environ ou équivalent
- Être accompagnés de Fiches de Données de Sécurité et/ou de fiches techniques à jour.
Développement Durable et Santé Publique :
Les produits devront impérativement comporter à minima les caractéristiques spécifiées au CCP en termes de Qualité, mais aussi de développement Durable et Santé Publique.
Quantité estimative annuelle (toutes tailles et tous types de couches compris) : 44 000 couches
Cet accord cadre à bons de commandes mono-attributaire est conclu pour un montant maximum annuel
de 11 000 euros HT.
2026-09-01
2030-08-31
60
Prix des prestations
40
Qualité des produits proposés
2026-05-12T12:00:00Z
120
26-20
26-34977
3.2.5
VILLE DE BOUGUENAIS
2026-04-07
2026-05-12T12:00:00Z
2026-05-13
73
Couches
44
FOURNITURE DE COUCHES PEDIATRIQUES JETABLES POUR LES ETABLISSEMENTS PUBLICS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS DE LA VILLE DE BOUGUENAIS
Avis de marché - Avis n° 26-34977 du 07/04/2026
Département(s) de publication :
44
Annonce n°
26-34977
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : FOURNITURE DE COUCHES PEDIATRIQUES JETABLES POUR LES ETABLISSEMENTS PUBLICS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS DE LA VILLE DE BOUGUENAIS
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Les produits devront :
- Correspondre aux tailles pédiatriques ci-dessous :
o Taille 2 - 3 à 6 kg environ ou équivalent
o Taille 3 - 4 à 9 kg environ ou équivalent
o Taille 4 - 7 à 18 kg environ ou équivalent
o Taille 5 - 11 à 25 kg environ ou équivalent
o Taille 6 - 15 à 30 kg environ ou équivalent
o Taille 4 Couches culottes - 8 à 15 kg environ ou équivalent
o Taille 5 Couches culottes - 12 à 17 kg environ ou équivalent
o Taille 6 Couches culottes + 17 kg environ ou équivalent
- Être accompagnés de Fiches de Données de Sécurité et/ou de fiches techniques à jour.
Développement Durable et Santé Publique :
Les produits devront impérativement comporter à minima les caractéristiques spécifiées au CCP en termes de Qualité, mais aussi de développement Durable et Santé Publique.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue
(travaux) :
Quantité estimative annuelle (toutes tailles et tous types de couches compris) : 44 000 couches
Cet accord cadre à bons de commandes mono-attributaire est conclu pour un montant maximum annuel
de 11 000 euros HT.
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
à compter du 01/09/2026 et jusqu'au 31/08/2030
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement
rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des
cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à
L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique
ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun
des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.
2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande
publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du
formulaire DC1, ci-après)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de
l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la
consultation, au regard des articles L. ;5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L.
5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance
du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services
effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et
le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services
sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration de l'opérateur économique
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement
technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la
qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses
co-traitants (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante
:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités
professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le
candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que
ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également
apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa
disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché
public ou de l'accord-cadre
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du
travail
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés
par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à
ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat
établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel
certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une
déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par
une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou
administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du
pays
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- Prix des prestations : 60%
- Qualité des produits proposés : 40%
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 12/05/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
26-20
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/04/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : VILLE DE BOUGUENAIS
- A l'attention de : Marchés Service
- Adresse : 1 RUE DE LA COMMUNE DE PARIS 1871, 44340, BOUGUENAIS
- Téléphone : 0240322938
- Courriel : marchespublics@ville-bouguenais.fr
- Adresse internet : https://www.bouguenais.fr
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://ville-bouguenais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6832_1154834.html
- Objet du marché : FOURNITURE DE COUCHES PEDIATRIQUES JETABLES POUR LES ETABLISSEMENTS PUBLICS D'ACCUEIL
DE JEUNES ENFANTS DE LA VILLE DE BOUGUENAIS
- Caractéristiques principales : Les produits devront : - Correspondre aux tailles pédiatriques ci-dessous : o Taille
2 - 3 à 6 kg environ ou équivalent o Taille 3 - 4 à 9 kg environ ou équivalent o Taille
4 - 7 à 18 kg environ ou équivalent o Taille 5 - 11 à 25 kg environ ou équivalent
o Taille 6 - 15 à 30 kg environ ou équivalent o Taille 4 Couches culottes - 8 à 15
kg environ ou équivalent o Taille 5 Couches culottes - 12 à 17 kg environ ou équivalent
o Taille 6 Couches culottes + 17 kg environ ou équivalent - Être accompagnés de Fiches
de Données de Sécurité et/ou de fiches techniques à jour. Développement Durable et
Santé Publique : Les produits devront impérativement comporter à minima les caractéristiques
spécifiées au CCP en termes de Qualité, mais aussi de développement Durable et Santé
Publique.
- Quantité ou étendue : Quantité estimative annuelle (toutes tailles et tous types de couches compris) : 44
000 couches Cet accord cadre à bons de commandes mono-attributaire est conclu pour
un montant maximum annuel de 11 000 euros HT.
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 12/05/2026 à 12:00
- Délai minimum de validité des offres : 120 jours
- Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
ci-dessous :
- Prix des prestations : 60 %
- Qualité des produits proposés : 40 %
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