5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Exploitation et maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation, de traitement d’air et d’eau pour les sites franciliens de la Faculté des Sciences & Ingénierie
Description
:
Exploitation et maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation, de traitement d’air et d’eau pour les sites franciliens de la Faculté des Sciences & Ingénierie
Identifiant interne
:
Lot 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nature supplémentaire du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
50721000
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50730000
Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
36
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
L’accord-cadre a une durée de trente-six (36) mois à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible une (1) fois par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder six (6) ans conformément à l’article L241-3 du code de l’énergie qui limite à 16 ans maximum les contrats d’exploitation de chauffage et/ou de climatisation lorsqu’ils comportent une clause de garantie totale de tout ou partie du matériel.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Confer RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Confer RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2966063&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
01/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Exploitation et maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation, de traitement d’air et d’eau pour les sites de la Faculté des Lettres, Faculté de Santé et campus des Cordeliers
Description
:
Exploitation et maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation, de traitement d’air et d’eau pour les sites de la Faculté des Lettres, Faculté de Santé et campus des Cordeliers
Identifiant interne
:
Lot 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nature supplémentaire du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
50721000
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50730000
Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
36
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
L’accord-cadre a une durée de trente-six (36) mois à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible une (1) fois par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder six (6) ans conformément à l’article L241-3 du code de l’énergie qui limite à 16 ans maximum les contrats d’exploitation de chauffage et/ou de climatisation lorsqu’ils comportent une clause de garantie totale de tout ou partie du matériel.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Confer RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Confer RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2966063&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
01/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Exploitation et maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation, de traitement d’air et d’eau pour le site de Banyuls-sur-Mer
Description
:
Exploitation et maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation, de traitement d’air et d’eau pour le site de Banyuls-sur-Mer
Identifiant interne
:
Lot 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nature supplémentaire du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
50721000
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50730000
Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
36
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
L’accord-cadre a une durée de trente-six (36) mois à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible une (1) fois par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder six (6) ans conformément à l’article L241-3 du code de l’énergie qui limite à 16 ans maximum les contrats d’exploitation de chauffage et/ou de climatisation lorsqu’ils comportent une clause de garantie totale de tout ou partie du matériel.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Confer RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Confer RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2966063&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
01/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Exploitation et maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation, de traitement d’air et d’eau pour le site de Villefranche-sur-Mer
Description
:
Exploitation et maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation, de traitement d’air et d’eau pour le site de Villefranche-sur-Mer
Identifiant interne
:
Lot 4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nature supplémentaire du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
50721000
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50730000
Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
36
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
L’accord-cadre a une durée de trente-six (36) mois à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible une (1) fois par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder six (6) ans conformément à l’article L241-3 du code de l’énergie qui limite à 16 ans maximum les contrats d’exploitation de chauffage et/ou de climatisation lorsqu’ils comportent une clause de garantie totale de tout ou partie du matériel.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Confer RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Confer RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2966063&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
01/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Exploitation et maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation, de traitement d’air et d’eau pour le site de Roscoff
Description
:
Exploitation et maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation, de traitement d’air et d’eau pour le site de Roscoff
Identifiant interne
:
Lot 5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nature supplémentaire du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
50721000
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50730000
Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
36
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
L’accord-cadre a une durée de trente-six (36) mois à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est reconductible une (1) fois par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder six (6) ans conformément à l’article L241-3 du code de l’énergie qui limite à 16 ans maximum les contrats d’exploitation de chauffage et/ou de climatisation lorsqu’ils comportent une clause de garantie totale de tout ou partie du matériel.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le lot 5 de l'accord‑cadre est passé dans le cadre d’un groupement de commandes entre Sorbonne Université et le Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), constitué en application de l’article L.2113‑6 du code de la commande publique. Sorbonne Université agit en qualité de coordonnateur du groupement et pouvoir adjudicateur pour la procédure de passation de l’accord‑cadre et la notification de celui‑ci. Chaque membre du groupement exécute néanmoins le marché pour ses besoins propres, dans les conditions définies au CCAP.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Confer RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Confer RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2966063&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
01/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Paris