832800 RES-0001 selec-w TEN-0001 832800 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 true 832800 no TPA-0001 LOT-0001 ORG-0003 CON-0001 2025-11-13+04:00 ORG-0001 LOT-0001 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 https://www.cinor.re https://marches.cinor.fr ORG-0001 CINOR 3 RUE DE LA SOLIDARITE - CS 61025 Sainte Clotilde CEDEX FRY40 FRA 24974011900063 0262923427 achat.marche@cinor.re http://la-reunion.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de la Réunion 27 rue Félix Guyon, CS 61107 Saint-Denis CEDEX 97404 FRY40 FRA 17974005500019 0262924360 greffe.ta-reunion@juradm.fr medium ORG-0003 EECA SAS Entreprise Européenne de Chimie Appliquée 29 rue Stevenson - ZIC n°1 LE PORT 97420 FRY40 FRA 41191759400011 2.3 eforms-sdk-1.13 75ce8965-f8d2-4e52-875c-ce81dbb99028 6114a476-3946-41eb-9331-914ff30c641a 2026-04-07+02:00 12:56:38.38+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open Accord cadre à bons de commande fourniture & livraison de compose de traitement des sulfures à base de nitrate de calcium sur divers postes de refoulement (PR) des eaux usées du territoire de la CINOR - Période 2026-2028 Cf avis initial du BOAMP n°25-82934 et JOUE n° 479328-2025 du 22 07 2025 supplies 960000 24000000 Territoire de la CINOR FRY40 FRA LOT-0001 no-eu-funds Prix - Pondéré à 50% Valeur Technique - Pondéré à 30% Valeur Environnementale - Pondérée à 20% price Pondéré à 50% quality Valeur Environnementale - Pondérée à 20% Valeur Technique - Pondéré à 30% Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses, issu de la jurisprudence "Département de Tarn-et-Garonne" (CE, 4 .4.2014, nº 358994): ce recours est à exercer dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation; — le recours visé par les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative est à exercer au plus tard le 31e jour suivant la publication du présent avis (article R. 551-7 du code de justice administrative). ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none Accord cadre à bons de commande fourniture & livraison de compose de traitement des sulfures à base de nitrate de calcium sur divers postes de refoulement (PR) des eaux usées du territoire de la CINOR Période 2026-2028 Fourniture, la livraison, le dépotage dans la cuve de stockage du composé de traitement des sulfures à base de nitrate de calcium ou remplacement des cubitainers vides, récupération des emballages vides. supplies 832800 960000 24000000 Quatre sites sur le territoire de la CINOR sont concernés par les livraisons : -PR du Butor (Commune de Saint-Denis) -PR Jamaïque (Commune de Saint-Denis) -PR Moulin Caderc (Commune de Saint-Denis) -PR Barachois (Commune de Saint-Denis) -PR Bout de Piste (Commune de Sainte-Marie) -PR Ango (Commune de Sainte-Suzanne) -PR Ango Saint Jean (Commune de Sainte-Suzanne) FRY40 FRA 2000-01-01Z 26-35129 3.2.5 COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION EECA SAS Entreprise Européenne de Chimie Appliquée 2026-04-08 2026-06-08 275 Produits chimiques 974 AOO SULFURES Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-35129 du 07/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 974
Annonce n° 26-35129
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CINOR
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord cadre à bons de commande fourniture & livraison de compose de traitement des sulfures à base de nitrate de calcium sur divers postes de refoulement (PR) des eaux usées du territoire de la CINOR - Période 2026-2028
Description : Cf avis initial du BOAMP n°25-82934 et JOUE n° 479328-2025 du 22 07 2025
Identifiant de la procédure : 6114a476-3946-41eb-9331-914ff30c641a
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24000000 Produits chimiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CINOR
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 960,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord cadre à bons de commande fourniture & livraison de compose de traitement des sulfures à base de nitrate de calcium sur divers postes de refoulement (PR) des eaux usées du territoire de la CINOR Période 2026-2028
Description : Fourniture, la livraison, le dépotage dans la cuve de stockage du composé de traitement des sulfures à base de nitrate de calcium ou remplacement des cubitainers vides, récupération des emballages vides.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24000000 Produits chimiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Quatre sites sur le territoire de la CINOR sont concernés par les livraisons : -PR du Butor (Commune de Saint-Denis) -PR Jamaïque (Commune de Saint-Denis) -PR Moulin Caderc (Commune de Saint-Denis) -PR Barachois (Commune de Saint-Denis) -PR Bout de Piste (Commune de Sainte-Marie) -PR Ango (Commune de Sainte-Suzanne) -PR Ango Saint Jean (Commune de Sainte-Suzanne)
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 960,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 832,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Pondéré à 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Environnementale - Pondérée à 20%
Description : Valeur Technique - Pondéré à 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix - Pondéré à 50% Valeur Technique - Pondéré à 30% Valeur Environnementale - Pondérée à 20%
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses, issu de la jurisprudence "Département de Tarn-et-Garonne" (CE, 4 .4.2014, nº 358994): ce recours est à exercer dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation; — le recours visé par les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative est à exercer au plus tard le 31e jour suivant la publication du présent avis (article R. 551-7 du code de justice administrative).
Organisation qui signe le marché : CINOR
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 832,800 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 832,800 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EECA SAS Entreprise Européenne de Chimie Appliquée
Offre :
Identifiant de l’offre : ORG-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 832,800 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT-0001
Date de conclusion du marché : 13/11/2025
Organisation qui signe le marché : CINOR
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CINOR
Numéro d’enregistrement : 24974011900063
Ville : 3 RUE DE LA SOLIDARITE - CS 61025
Code postal : Sainte Clotilde CEDEX
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : achat.marche@cinor.re
Téléphone : 0262923427
Adresse internet : https://www.cinor.re
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches.cinor.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de la Réunion
Numéro d’enregistrement : 17974005500019
Adresse postale : 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Ville : Saint-Denis CEDEX
Code postal : 97404
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-reunion@juradm.fr
Téléphone : 0262924360
Adresse internet : http://la-reunion.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : EECA SAS Entreprise Européenne de Chimie Appliquée
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 41191759400011
Adresse postale : 29 rue Stevenson - ZIC n°1
Ville : LE PORT
Code postal : 97420
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 75ce8965-f8d2-4e52-875c-ce81dbb99028 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/04/2026 à 12:56
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/04/2026
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L’essentiel du marché

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