16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0C5D619B-0330-6A13-4E330C7A213A3F48 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.rnas.fr ORG-0002 SPL RNAS 21137 65 avenue de Bretagne Immeuble Montmorency 2 Rouen 76175 FRD22 FRA 52346 DE NIJS Rémi Directeur Général 0232816910 0232816929 contact@rnas.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 0C5D61C7-CAA8-8548-1449F07B1416167B 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 0C5D61DB-0A8E-C624-211E485D1B63C48A 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 208afdf3-ce02-4453-931e-d1c01fe62667 c60fd13e-3649-4815-a122-fcca1146db82 2026-04-07+02:00 13:10:24+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info pub-undert-la env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 6000Rouen Flaubert Marché de travaux de remblais - ZONE 01 - Remblais Phase 3 (ancienne fourrière) Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Rouen Flaubert, le site de Rondeaux C - ancienne fourrière de Rouen - d'environ 3 hectares doit faire l'objet de travaux de remblaiement pour permettre l'aménagement du quartier (construction d'immeubles et aménagement d'espaces publics). En effet, le site est actuellement encaissé d'environ 6 mètres par rapport au niveau de l'Avenue Jean Rondeaux et environ 110 000m3 de terres sont nécessaires pour atteindre une altimétrie compatible avec le niveau de l'avenue. Le remblaiement du site est organisé en 2 secteurs avec 2 altimétries finies différentes afin de correspondre aux futurs aménagements de la zone. Deux sources de remblais sont aujourd'hui présentes sur la ZAC et devront obligatoirement être utilisées pour les présents travaux de remblais (Cf descriptif consultation). Le présent marché fera l'objet d'une coactivité potentielle en phase de préparation de travaux avec différents acteurs : SNCF, AKEN ECOSYSTEMES, ENEDIS, entreprises de démontage du pylöne (Cf description consultation) works 1730000 45112600 45112600 Rue Pierre Forfait Rouen 76000 FRD22 FRA LOT-0000 no-eu-funds 1803926 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1803926 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1803926 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-05+02:00 14:00:00+02:00 Rouen false none none T-PA-1803926 Marché de travaux de remblais - ZONE 01 - Remblais Phase 3 (ancienne fourrière) Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Rouen Flaubert, le site de Rondeaux C - ancienne fourrière de Rouen - d'environ 3 hectares doit faire l'objet de travaux de remblaiement pour permettre l'aménagement du quartier (construction d'immeubles et aménagement d'espaces publics). En effet, le site est actuellement encaissé d'environ 6 mètres par rapport au niveau de l'Avenue Jean Rondeaux et environ 110 000m3 de terres sont nécessaires pour atteindre une altimétrie compatible avec le niveau de l'avenue. Le remblaiement du site est organisé en 2 secteurs avec 2 altimétries finies différentes afin de correspondre aux futurs aménagements de la zone. Deux sources de remblais sont aujourd'hui présentes sur la ZAC et devront obligatoirement être utilisées pour les présents travaux de remblais (Cf descriptif consultation). Le présent marché fera l'objet d'une coactivité potentielle en phase de préparation de travaux avec différents acteurs : SNCF, AKEN ECOSYSTEMES, ENEDIS, entreprises de démontage du pylöne (Cf description consultation) works other other 1730000 45112600 45112600 Rue Pierre Forfait Rouen 76000 FRD22 FRA 2026-06-15+02:00 105 26-35132 3.2.5 SPL RNAS 2026-04-08 2026-05-05T12:00:00+02:00 2026-05-05 341 Terrassement 76 Marché de travaux de remblais - ZONE 01 - Remblais Phase 3 (ancienne fourrière) Avis de marché - Avis n° 26-35132 du 07/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 26-35132
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL RNAS
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de travaux de remblais - ZONE 01 - Remblais Phase 3 (ancienne fourrière)
Description : Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Rouen Flaubert, le site de Rondeaux C - ancienne fourrière de Rouen - d'environ 3 hectares doit faire l'objet de travaux de remblaiement pour permettre l'aménagement du quartier (construction d'immeubles et aménagement d'espaces publics). En effet, le site est actuellement encaissé d'environ 6 mètres par rapport au niveau de l'Avenue Jean Rondeaux et environ 110 000m3 de terres sont nécessaires pour atteindre une altimétrie compatible avec le niveau de l'avenue. Le remblaiement du site est organisé en 2 secteurs avec 2 altimétries finies différentes afin de correspondre aux futurs aménagements de la zone. Deux sources de remblais sont aujourd'hui présentes sur la ZAC et devront obligatoirement être utilisées pour les présents travaux de remblais (Cf descriptif consultation). Le présent marché fera l'objet d'une coactivité potentielle en phase de préparation de travaux avec différents acteurs : SNCF, AKEN ECOSYSTEMES, ENEDIS, entreprises de démontage du pylöne (Cf description consultation)
Identifiant de la procédure : c60fd13e-3649-4815-a122-fcca1146db82
Identifiant interne : 6000Rouen Flaubert
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112600 Déblai-remblai
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112600 Déblai-remblai
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Rue Pierre Forfait
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,730,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Marché de travaux de remblais - ZONE 01 - Remblais Phase 3 (ancienne fourrière)
Description : Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Rouen Flaubert, le site de Rondeaux C - ancienne fourrière de Rouen - d'environ 3 hectares doit faire l'objet de travaux de remblaiement pour permettre l'aménagement du quartier (construction d'immeubles et aménagement d'espaces publics). En effet, le site est actuellement encaissé d'environ 6 mètres par rapport au niveau de l'Avenue Jean Rondeaux et environ 110 000m3 de terres sont nécessaires pour atteindre une altimétrie compatible avec le niveau de l'avenue. Le remblaiement du site est organisé en 2 secteurs avec 2 altimétries finies différentes afin de correspondre aux futurs aménagements de la zone. Deux sources de remblais sont aujourd'hui présentes sur la ZAC et devront obligatoirement être utilisées pour les présents travaux de remblais (Cf descriptif consultation). Le présent marché fera l'objet d'une coactivité potentielle en phase de préparation de travaux avec différents acteurs : SNCF, AKEN ECOSYSTEMES, ENEDIS, entreprises de démontage du pylöne (Cf description consultation)
Identifiant interne : T-PA-1803926
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112600 Déblai-remblai
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112600 Déblai-remblai
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Rue Pierre Forfait
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/06/2026
Durée : 105 Jour
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,730,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1803926
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1803926
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/05/2026 à 14:00
Lieu : Rouen
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0C5D619B-0330-6A13-4E330C7A213A3F48
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SPL RNAS
Numéro d’enregistrement : 52346
Adresse postale : 65 avenue de Bretagne Immeuble Montmorency 2
Ville : Rouen
Code postal : 76175
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : DE NIJS Rémi
Adresse électronique : contact@rnas.fr
Téléphone : 0232816910
Télécopieur : 0232816929
Adresse internet : http://www.rnas.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 0C5D61C7-CAA8-8548-1449F07B1416167B
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 0C5D61DB-0A8E-C624-211E485D1B63C48A
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 208afdf3-ce02-4453-931e-d1c01fe62667 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/04/2026 à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/04/2026
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L’essentiel du marché

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