500000 RES-0001 selec-w TEN-0001 500000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 false false 500000 no TPA-0001 LOT-0001 offre : Micro syelter solution CON-0001 2025-12-16Z 2026-02-25Z Maintenance des radars primaires TERMA ORG-0001 2026.002.0000004.00.00 PF_25-21121 TEN-0001 TPA-0001 Micro shelter solution SARL ORG-0003 30 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 Direction de la Technique et de l'Innovation 1 Avenue du docteur Maurice Grynfogel TOULOUSE 31035 FRJ23 FRA 12006401900074 Frédéric DARMAILLACQ +33 5 62 14 52 88 frederic.darmaillacq@aviation-civile.gouv.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Toulouse Toulouse Cedex 07 31068 FRJ23 FRA 17310005800010 +33 5 62 73 57 57 greffe.ta-toulouse@juradm.fr true sme ORG-0003 Micro Shelter Solution 125 rue Picquenard Orgeval 78630 FR103 FRA 50350408600011 06 95 27 42 58 contact@microsheltersolution.com 2.3 eforms-sdk-1.13 2e9ed4ee-3477-44a3-a1d3-ee505d36865a 4713e6bc-b2d7-43ef-8e02-7d018a3222f7 2026-04-07Z 11:13:56.000Z 01 32014L0025 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise airport ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet neg-wo-call exclusive L’ensemble des radars sol en service actuellement a été fourni et installé par la société TERMA. La Société TERMA est le concepteur de ces radars, et le fournisseur de tous les éléments matériels et logiciels du système. Cette société possède la propriété intellectuelle sur ce logiciel et est donc la seule à pouvoir assurer les prestations demandées. La Société TERMA a donné exclusivité à la Société Microshelter Solution pour la représenter en France PC-25-21121 Maintenance des radars primaires TERMA Le support au maintien en conditions opérationnelles des radars TERMA services 500000 50324100 anyw-cou FRA LOT-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2026.002.0000004.00.00 PF_25-21121 Maintenance des radars primaires TERMA Le support au maintien en conditions opérationnelles des radars TERMA services 500000 50324100 anyw-cou FRA 2026-02-25Z 4 2000-01-01Z 26-35134 3.2.5 dsna-dti Micro Shelter Solution 2026-04-08 2026-06-04 4 Aéronautique 31 Maintenance des radars primaires TERMA Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-35134 du 07/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-35134
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Direction de la Technique et de l'Innovation
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités aéroportuaires
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance des radars primaires TERMA
Description : Le support au maintien en conditions opérationnelles des radars TERMA
Identifiant de la procédure : 4713e6bc-b2d7-43ef-8e02-7d018a3222f7
Identifiant interne : PC-25-21121
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance des radars primaires TERMA
Description : Le support au maintien en conditions opérationnelles des radars TERMA
Identifiant interne : 2026.002.0000004.00.00 PF_25-21121
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 25/02/2026
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Technique et de l'Innovation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché : Direction de la Technique et de l'Innovation
Section 6 - Résultats
Valeur approximative des accords-cadres : 500,000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification : L’ensemble des radars sol en service actuellement a été fourni et installé par la société TERMA. La Société TERMA est le concepteur de ces radars, et le fournisseur de tous les éléments matériels et logiciels du système. Cette société possède la propriété intellectuelle sur ce logiciel et est donc la seule à pouvoir assurer les prestations demandées. La Société TERMA a donné exclusivité à la Société Microshelter Solution pour la représenter en France
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Micro Shelter Solution
Offre :
Identifiant de l’offre : offre : Micro syelter solution
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 500,000 Euro
L’offre a été classée : non
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026.002.0000004.00.00 PF_25-21121
Titre : Maintenance des radars primaires TERMA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2025
Date de conclusion du marché : 25/02/2026
Organisation qui signe le marché : Direction de la Technique et de l'Innovation
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Direction de la Technique et de l'Innovation
Numéro d’enregistrement : 12006401900074
Adresse postale : 1 Avenue du docteur Maurice Grynfogel
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31035
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Frédéric DARMAILLACQ
Adresse électronique : frederic.darmaillacq@aviation-civile.gouv.fr
Téléphone : +33 5 62 14 52 88
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Ville : Toulouse Cedex 07
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : +33 5 62 73 57 57
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Micro Shelter Solution
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 50350408600011
Adresse postale : 125 rue Picquenard
Ville : Orgeval
Code postal : 78630
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@microsheltersolution.com
Téléphone : 06 95 27 42 58
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2e9ed4ee-3477-44a3-a1d3-ee505d36865a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/04/2026 à 11:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/04/2026
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L’essentiel du marché

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