5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture, livraison, installation et mise en service de moniteurs hémodynamiques, fourniture et livraison des consommables captifs et fourniture des prestations de maintenance et de formation associées - 4 lots
Description
:
Fourniture, livraison, installation et mise en service de moniteurs hémodynamiques, fourniture et livraison des consommables captifs et fourniture des prestations de maintenance et de formation associées - 4 lots
Identifiant interne
:
AGEPS AO 25-005E
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33195100
Moniteurs
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33170000
Anesthésie et réanimation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50421000
Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,725,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Descriptif des lots : Lot 1 Location de moniteurs hémodynamiques de débit cardiaque par analyse du contour de l’onde de pouls avec ET sans calibration par thermodilution Trans pulmonaire sur un même moniteur. Lot mono attributaire - Quantités estimées : 30 moniteurs soit : • 5 moniteurs loués sur 4 ans • 5 moniteurs loués sur 6 ans • 20 moniteurs loués sur 8 ans 6000 kits** pour analyse du contour de l’onde de pouls avec calibration Trans pulmonaire 1700 kits** pour analyse du contour de l’onde de pouls sans calibration Trans pulmonaire ; Lot 2 Achat de moniteurs hémodynamiques de débit cardiaque par analyse du contour de l’onde de pouls via pression artérielle semi-invasive sans consommables Lot mono attributaire Quantités estimées : 15 moniteurs maintenus de la manière suivante sur une durée de 8 ans dont période de garantie : • 5 contrats M2 • 10 contrats M1 (selon recommandation du constructeur) ; Lot 3 Achat de moniteurs hémodynamiques de débit cardiaque par analyse du contour de l’onde de pouls via pression artérielle non invasive et report de la PI via d’autres moniteurs Lot mono attributaire Quantités estimées : 20 moniteurs maintenus de la manière suivante sur une durée de 8 ans dont période de garantie : • 15 contrats M2 • 5 contrats M1 Dispositifs médicaux pour 50 monitorages/an/moniteur ; Lot 44 Location de moniteurs hémodynamiques par doppler œsophagien Lot mono attributaire Quantités* estimées 50 moniteurs, soit : • 5 moniteurs loués sur 4 ans • 5 moniteurs loués sur 6 ans • 40 moniteurs loués sur 8 ans 20 000 sondes
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
- Coût total sur la durée du marché 45 points - Qualité médico-technique des matériels et consommables évaluée lors des essais hospitaliers 30 points dont : Adaptation aux besoins hospitaliers 60% de la note finale (soit 18 points sur 30) Ergonomie 40% de la note finale (soit 12 points sur 30) - Caractéristiques techniques (sur CRT et mémoires techniques) 10 points dont : Plage d’utilisation du matériel (de la naissance à l’adulte). Le matériel sera noté sur sa capacité à prendre en charge les patients le plus largement possible 60% de la note finale (soit 6 points sur 10) Caractéristiques générales 40% de la note finale (soit 4 points sur 10) - Qualité des prestations de formation, d’accompagnement des sites et de maintenance évaluée par l’analyse des CRT et des mémoires techniques. 10 points - Engagement et actions du candidat quant au développement durable 5 Points
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2968933&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2968933&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/05/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
12
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
200
Justification de la durée de l’accord-cadre
:
Pour les lots 2 et 3, la durée de 12 ans des accords-cadres est justifiée par la durée d’amortissement fixée à 8 ans des équipements dont l'acquisition se fera les 4 premières années. Pour les lots 1 et 4, la durée de 12 ans des accords-cadres est justifiée car elle permet de lisser le coût des appareils sur la durée de vie de l'équipement.
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction.