Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
VILLE DE SAINT NAZAIRE
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Prestations de nettoyage des structures de la petite enfance et des centres de loisirs
Description
:
Les prestations objet du contrat concernent la réalisation de prestations d'entretien des locaux : structures de la petite enfance et des centres de loisirs (relance d'un lot résilié de la procédure 2024011614MV - Nettoyage des locaux) Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande avec un montant minimum HT de 60 000,00 euro(s) et avec un montant maximum de 475 000,00 euro(s) HT sur la durée du marché Afin de mieux appréhender la complexité du site, une visite est fortement recommandée afin de prendre pleinement connaissance des installations existantes et conscience des contraintes inhérentes au site, elle est organisée le 02 avril 2026
Identifiant de la procédure
:
dfce5d0a-216d-4d47-99ce-3e194f827c92
Identifiant interne
:
2026180216MV
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90910000
Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90919300
Services de nettoyage des écoles
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel de Ville de Saint Nazaire
Ville
:
Saint Nazaire Cedex
Code postal
:
44606
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Pour toute précision complémentaire se référer au cahier des charges. Retrait du dossier de consultation : https://www.saintnazaire.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Prestations de nettoyage des structures de la petite enfance et des centres de loisirs
Description
:
Les prestations objet du contrat concernent la réalisation de prestations d'entretien des locaux : structures de la petite enfance et des centres de loisirs (relance d'un lot résilié de la procédure 2024011614MV - Nettoyage des locaux) Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande avec un montant minimum HT de 60 000,00 euro(s) et avec un montant maximum de 475 000,00 euro(s) HT sur la durée du marché Afin de mieux appréhender la complexité du site, une visite est fortement recommandée afin de prendre pleinement connaissance des installations existantes et conscience des contraintes inhérentes au site, elle est organisée le 02 avril 2026
Identifiant interne
:
S-PF-1798305
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90910000
Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90919300
Services de nettoyage des écoles
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel de Ville de Saint Nazaire
Ville
:
Saint Nazaire Cedex
Code postal
:
44606
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/07/2026
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
210039-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Outils, usines ou équipements techniques
Description
:
Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère
:
Effectif moyen annuel
Description
:
Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère
:
Inscription à un registre du commerce
Description
:
Inscription sur un registre du commerce
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireformulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneur Dc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère
:
Chiffre d'affaires annuel général
Description
:
Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère
:
Références sur des services spécifiés
Description
:
Description des principaux services exécutés au cours des trois dernières années
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1798305
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1798305
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/04/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
30/04/2026
à 12:00
Lieu
:
Saint-Nazaire
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Hôtel de Ville de Saint Nazaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
10D31F14-CE23-2B88-35D8DAA001B9BE60
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
VILLE DE SAINT NAZAIRE
Numéro d’enregistrement
:
53457
Adresse postale
:
Place François Blancho
Ville
:
Saint Nazaire
Code postal
:
44600
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Point de contact
:
SAMZUN DAVID
Adresse électronique
:
CARENEMarchesPublics@saintnazaireagglo.fr
Téléphone
:
0240004163
Adresse internet
:
https://www.saintnazaire.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://www.saintnazaire.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics
Rôles de cette organisation
:
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Hôtel de Ville de Saint Nazaire
Numéro d’enregistrement
:
10D31F5C-A544-9D2A-28B0958FAF8C546F
Adresse postale
:
Place François Blancho
Ville
:
Saint Nazaire Cedex
Code postal
:
44606
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
CARENEmarchespublics@saintnazaireagglo.fr
Téléphone
:
0240004000
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement
:
10D31F6E-A24B-06FD-BB07275EA58D4FEC
Adresse postale
:
6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44041
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone
:
0255101002
Télécopieur
:
0255101003
Adresse internet
:
http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement
:
10D31F82-EB25-4310-DE4D6B0151CD825E
Adresse postale
:
6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44041
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone
:
0255101002
Télécopieur
:
0255101003
Adresse internet
:
http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Numéro d’enregistrement
:
10D31FA2-AB70-2619-E14AFD4531A4634C
Adresse postale
:
4 avenue Commandant l'Herminier
Ville
:
Saint Nazaire Cedex
Code postal
:
44605
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
CARENEmarchespublics@saintnazaireagglo.fr
Téléphone
:
0240004000
Profil de l’acheteur
:
https://www.saintnazaire.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Section 10 -
Modification
Version de l’avis antérieur à modifier
:
062a3254-3aab-4f9b-9d1c-9a9f6a5f146e-01
10.1
Modification
Identifiant de la section
:
PROCEDURE
Description des modifications
:
Description: Au lieu de Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande avec un montant minimum Ht de 60 000,00 euro(s) et avec un montant maximum de 475 000,00 euro(s) Ht sur la durée du marché, lire Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande avec un montant minimum Ht de 60 000,00 euro(s) et avec un montant maximum de 500 000,00 euro(s) Ht sur la durée du marché
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
b9b8eac6-03f5-451d-a08f-a4348e5236d5
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
07/04/2026
à 15:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication