Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-35227 du 07/04/2026

380000 RES-0001 selec-w TEN-0001 TEN-0002 380000 tenders 10 t-esubm 10 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 228000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 TEN-0002 false 152000 not-known TPA-0002 LOT-0000 TEN-0002 CON-0001 2026-03-05+01:00 Gn25c16 - Accord Cadre Pour Diagnostic Amiante Et D'Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques false Gn25c16 TEN-0001 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0009 TPA-0002 ORG-0010 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 10DC5F87-F436-BBE2-4FA5ED6223A7A0A2 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.legrandnarbonne.com/ ORG-0002 Communauté d'agglomération du Grand Narbonne 12 boulevard Frédéric Mistral Cs50100 Narbonne 11785 FRJ11 FRA 65144 Monsieur le Président 0468281745 commandepublique@legrandnarbonne.com false ORG-0003 LE GRAND NARBONNE Le Grand Narbonne 12 Boulevard Frédéric Mistral, Cs 50100 Narbonne 11785 FRJ11 FRA 10DC5FDB-0322-46D5-B12724BD96310518 Service Commande publique 0468581745 commandepublique@legrandnarbonne.com false ORG-0004 COMMUNE DE FLEURY D'AUDE Commune De Fleury D'Aude 4 Boulevard De La Republique, null Fleury D'Aude 11560 FRJ11 FRA 10DC5FF0-F598-D321-8CF8DFDABA81B4DC 0468466060 0468466080 dgs@communefleury.fr false ORG-0005 COMMUNE DE CUXAC D'AUDE Commune De Cuxac D'Aude 6 Rue Jacquard, null Cuxac D'Aude 11590 FRJ11 FRA 10DC600F-C9DF-B641-278D615109A85F92 0468466868 0468466868 mairie.cuxac.d.aude@orange.fr false ORG-0006 COMMUNE DE NARBONNE Ville De Narbonne null Place de l'Hôtel de Ville, null Narbonne 11100 FRJ11 FRA 10DC6021-9A04-171E-3A1F042F71550FB7 0468903030 0468903031 laurens@mairie-narbonne.fr ORG-0007 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 10DC603A-B500-38B7-0E449F55E0DE577D 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr http://ccimp.com ORG-0008 Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges 2, boulevard Paul Peytral Marseille 13006 FRL04 FRA 10DC6060-B12A-443F-C9B1059CBA652385 Préfecture de région 0484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr false UBO-0009 large ORG-0009 AC ENVIRONNEMENT 130 Rue Galilee Labege 31670 FRJ23 FRA 1726473-1-0-1 false UBO-0010 large ORG-0010 DOMOBAT EXPERTISES 55 Avenue De L'Europe Unie Le Teil 07040 FRK22 FRA 1726473-1-0-2 UBO-0009 FRA UBO-0010 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 be51a217-e26e-494c-961d-0902e7c5eb18 84c48732-2d3c-482c-a249-1ff0be71c2e6 2026-04-07+02:00 15:16:08+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics.aude.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://marchespublics.aude.fr body-pl gen-pub ORG-0003 https://marchespublics.aude.fr body-pl gen-pub ORG-0004 https://marchespublics.aude.fr body-pl gen-pub ORG-0005 https://marchespublics.aude.fr body-pl gen-pub ORG-0006 open false GN25C16 GN25C16 - ACCORD CADRE POUR DIAGNOSTIC AMIANTE ET D'HYDROCARBURES AROMATIQUES POLYCYCLIQUES Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services 380000 71600000 71600000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 25 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique per-exa 15 quality Délai de remise des documents per-exa 60 price Prix Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0007 ORG-0008 true 696640-2025 false fa-w-rc none S-PF-1726473 GN25C16 - ACCORD CADRE POUR DIAGNOSTIC AMIANTE ET D'HYDROCARBURES AROMATIQUES POLYCYCLIQUES Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services 71600000 71600000 2026-01-05+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-35227

25-117059 3.2.5 Communauté d'agglomération du Grand Narbonne AC ENVIRONNEMENT DOMOBAT EXPERTISES 2026-04-09 2026-07-05 431 Amiante (diagnostic) 274 Prestations de services 11 GN25C16 - ACCORD CADRE POUR DIAGNOSTIC AMIANTE ET D'HYDROCARBURES AROMATIQUES POLYCYCLIQUES Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-35227 du 07/04/2026

Avis d’attribution de marché

Département(s) de publication : 11

Annonce n° 26-35227

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'agglomération du Grand Narbonne

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : LE GRAND NARBONNE

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE FLEURY D'AUDE

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE CUXAC D'AUDE

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE NARBONNE

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : GN25C16 - ACCORD CADRE POUR DIAGNOSTIC AMIANTE ET D'HYDROCARBURES AROMATIQUES POLYCYCLIQUES

Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Identifiant de la procédure : 84c48732-2d3c-482c-a249-1ff0be71c2e6

Identifiant interne : GN25C16

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 380,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : GN25C16 - ACCORD CADRE POUR DIAGNOSTIC AMIANTE ET D'HYDROCARBURES AROMATIQUES POLYCYCLIQUES

Identifiant interne : S-PF-1726473

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 05/01/2026

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 696640-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25

Critère :

Type : Qualité

Description : Délai de remise des documents

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 6 - Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 380,000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 380,000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : AC ENVIRONNEMENT

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0001

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000

Valeur de l'offre : 228,000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Gn25c16

Titre : Gn25c16 - Accord Cadre Pour Diagnostic Amiante Et D'Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques

Date de conclusion du marché : 05/03/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Lauréat :

Nom officiel : DOMOBAT EXPERTISES

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0002

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000

Valeur de l'offre : 152,000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Gn25c16

Titre : Gn25c16 - Accord Cadre Pour Diagnostic Amiante Et D'Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques

Date de conclusion du marché : 05/03/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 10DC5F87-F436-BBE2-4FA5ED6223A7A0A2

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Communauté d'agglomération du Grand Narbonne

Numéro d’enregistrement : 65144

Adresse postale : 12 boulevard Frédéric Mistral Cs50100

Ville : Narbonne

Code postal : 11785

Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )

Pays : France

Point de contact : Monsieur le Président

Adresse électronique : commandepublique@legrandnarbonne.com

Téléphone : 0468281745

Adresse internet : http://www.legrandnarbonne.com/

Profil de l’acheteur : https://marchespublics.aude.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : LE GRAND NARBONNE

Numéro d’enregistrement : 10DC5FDB-0322-46D5-B12724BD96310518

Adresse postale : Le Grand Narbonne 12 Boulevard Frédéric Mistral, Cs 50100

Ville : Narbonne

Code postal : 11785

Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )

Pays : France

Point de contact : Service Commande publique

Adresse électronique : commandepublique@legrandnarbonne.com

Téléphone : 0468581745

Profil de l’acheteur : https://marchespublics.aude.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : COMMUNE DE FLEURY D'AUDE

Numéro d’enregistrement : 10DC5FF0-F598-D321-8CF8DFDABA81B4DC

Adresse postale : Commune De Fleury D'Aude 4 Boulevard De La Republique, null

Ville : Fleury D'Aude

Code postal : 11560

Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )

Pays : France

Adresse électronique : dgs@communefleury.fr

Téléphone : 0468466060

Télécopieur : 0468466080

Profil de l’acheteur : https://marchespublics.aude.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : COMMUNE DE CUXAC D'AUDE

Numéro d’enregistrement : 10DC600F-C9DF-B641-278D615109A85F92

Adresse postale : Commune De Cuxac D'Aude 6 Rue Jacquard, null

Ville : Cuxac D'Aude

Code postal : 11590

Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )

Pays : France

Adresse électronique : mairie.cuxac.d.aude@orange.fr

Téléphone : 0468466868

Télécopieur : 0468466868

Profil de l’acheteur : https://marchespublics.aude.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : COMMUNE DE NARBONNE

Numéro d’enregistrement : 10DC6021-9A04-171E-3A1F042F71550FB7

Adresse postale : Ville De Narbonne null Place de l'Hôtel de Ville, null

Ville : Narbonne

Code postal : 11100

Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )

Pays : France

Adresse électronique : laurens@mairie-narbonne.fr

Téléphone : 0468903030

Télécopieur : 0468903031

Profil de l’acheteur : https://marchespublics.aude.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier

Numéro d’enregistrement : 10DC603A-B500-38B7-0E449F55E0DE577D

Adresse postale : 6, rue Pitot

Ville : Montpellier

Code postal : 34063

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr

Téléphone : 0467548100

Télécopieur : 0467547410

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges

Numéro d’enregistrement : 10DC6060-B12A-443F-C9B1059CBA652385

Adresse postale : 2, boulevard Paul Peytral

Ville : Marseille

Code postal : 13006

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Point de contact : Préfecture de région

Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr

Téléphone : 0484354554

Adresse internet : http://ccimp.com

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0009

Nom officiel : AC ENVIRONNEMENT

Taille de l’opérateur économique : Grande

Numéro d’enregistrement : 1726473-1-0-1

Adresse postale : 130 Rue Galilee

Ville : Labege

Code postal : 31670

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}

Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0010

Nom officiel : DOMOBAT EXPERTISES

Taille de l’opérateur économique : Grande

Numéro d’enregistrement : 1726473-1-0-2

Adresse postale : 55 Avenue De L'Europe Unie

Ville : Le Teil

Code postal : 07040

Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}

Lauréat de ces lots : LOT-0000

Section 11 - Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : be51a217-e26e-494c-961d-0902e7c5eb18 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 07/04/2026 à 15:16

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/04/2026

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L’essentiel du marché

Acheteur(s) :
- Communauté d'agglomération du Grand Narbonne :
  - Adresse : 12 boulevard Frédéric MistralCs50100Narbonne11785FRJ11FRA
  - Point(s) de contact : Monsieur le Président
  - Téléphone : 0468281745
  - Courriel : commandepublique@legrandnarbonne.com
  - Adresse internet : http://www.legrandnarbonne.com/
  - Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics.aude.fr
- LE GRAND NARBONNE :
  - Adresse : Le Grand Narbonne12 Boulevard Frédéric Mistral, Cs 50100Narbonne11785FRJ11FRA
  - Point(s) de contact : Service Commande publique
  - Téléphone : 0468581745
  - Courriel : commandepublique@legrandnarbonne.com
  - Adresse internet :
  - Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics.aude.fr
- COMMUNE DE FLEURY D'AUDE :
  - Adresse : Commune De Fleury D'Aude4 Boulevard De La Republique, nullFleury D'Aude11560FRJ11FRA
  - Point(s) de contact :
  - Téléphone : 0468466060
  - Courriel : dgs@communefleury.fr
  - Adresse internet :
  - Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics.aude.fr
- COMMUNE DE CUXAC D'AUDE :
  - Adresse : Commune De Cuxac D'Aude6 Rue Jacquard, nullCuxac D'Aude11590FRJ11FRA
  - Point(s) de contact :
  - Téléphone : 0468466868
  - Courriel : mairie.cuxac.d.aude@orange.fr
  - Adresse internet :
  - Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics.aude.fr
- COMMUNE DE NARBONNE :
  - Adresse : Ville De Narbonnenull Place de l'Hôtel de Ville, nullNarbonne11100FRJ11FRA
  - Point(s) de contact :
  - Téléphone : 0468903030
  - Courriel : laurens@mairie-narbonne.fr
  - Adresse internet :
  - Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics.aude.fr
Titre du marché : GN25C16 - ACCORD CADRE POUR DIAGNOSTIC AMIANTE ET D'HYDROCARBURES AROMATIQUES POLYCYCLIQUES
Objet du marché : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : GN25C16 - ACCORD CADRE POUR DIAGNOSTIC AMIANTE ET D'HYDROCARBURES AROMATIQUES POLYCYCLIQUES

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