16 ORG-0001 Centre Hospitalier de MACON 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE MACON 71018 FRC13 FRA France 0385275205 cellulemarches@ch-macon.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Dijon 22, rue d'Assas BP 61616 DIJON 21016 FRC11 FRA 17210005900010 0380739100 greffe.ta-dijon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 d80f1925-fed8-4d20-aaf5-6931a129b090 7b0e24ea-991f-4d0b-bd70-812e58fa572d 2026-04-07+02:00 15:22:09.432+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 15 15 true La consultation est passée sous la forme d’un appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2, R 2124-1, R 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 et R2181-3 du Code de la commande publique open false 2026AO33008 Fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique pour suture – coelioscopie - renforts de paroi abdominale (treillis ou prothèses pariétales) La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux à usage unique stériles pour la suture – la cœlioscopie et les prothèses de renforts de paroi abdominale (treillis ou prothèses pariétales) pour le Centre hospitalier de Mâcon. supplies 606150 33169000 33141120 33184000 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE MACON 71018 FRC13 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds néant non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché. www.marches-publics.gouv.fr 240 Informations contenues dans les documents de marché ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-29+01:00 12:00:00+01:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none LOT-0001 Aiguille sertie fil résorbable Usage unique stérile - Monofil synthétique, durée de résistance 21 jours, UU Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale). supplies Des échantillons sont demandés : Cf. article 10.6 du règlement de la consultation 35840 33169000 33141120 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE MACON 71018 FRC13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030. 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds néant non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché. www.marches-publics.gouv.fr 240 Informations contenues dans les documents de marché ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-29+01:00 12:00:00+01:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none LOT-0002 Aiguille sertie fil résorbable Usage unique stérile - Monofil synthétique, durée de résistance 60 jours, UU Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale). supplies Des échantillons sont demandés : Cf. article 10.6 du règlement de la consultation 16336 33169000 33141120 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE MACON 71018 FRC13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030. 3 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds néant non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché. www.marches-publics.gouv.fr 240 Informations contenues dans les documents de marché ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-29+01:00 12:00:00+01:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none LOT-0003 Aiguille sertie fil résorbable Usage unique stérile - Fil tressé synthétique, durée de résistance 30 j, UU Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale). supplies Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation) 64152 33169000 33141120 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE MACON 71018 FRC13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030. 3 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds néant non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché. www.marches-publics.gouv.fr 240 Informations contenues dans les documents de marché ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-29+01:00 12:00:00+01:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none LOT-0004 Aiguille sertie fil non résorbable Usage Unique stérile - Fil tressé polyester traité, UU Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale). supplies Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation) 5658 33169000 33141120 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE MACON 71018 FRC13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030. 3 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds néant non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché. www.marches-publics.gouv.fr 240 Informations contenues dans les documents de marché ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-29+01:00 12:00:00+01:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none LOT-0005 Aiguille sertie fil non résorbable Usage Unique stérile - Monofil d'acier, UU Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale). supplies Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation) 424 33169000 33141120 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE MACON 71018 FRC13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030. 3 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds néant non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché. www.marches-publics.gouv.fr 240 Informations contenues dans les documents de marché ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-29+01:00 12:00:00+01:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none LOT-0006 Ligature résorbable usage unique stérile - Fil tressé synthétique, durée de résistance 30 j en bobine et brin, UU Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale). supplies Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation) 3112 33169000 33141120 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE MACON 71018 FRC13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030. 3 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds néant non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché. www.marches-publics.gouv.fr 240 Informations contenues dans les documents de marché ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-29+01:00 12:00:00+01:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none LOT-0007 Boucle à ligaturer cœlioscopie – fil résorbable Usage Unique Stérile - Fil tressé synthétique, durée de résistance 30 j, UU Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale). supplies Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation) 14884 33169000 33141120 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE MACON 71018 FRC13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030. 3 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds néant non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché. www.marches-publics.gouv.fr 240 Informations contenues dans les documents de marché ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-29+01:00 12:00:00+01:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none LOT-0008 Ciseaux mini droit/courbe Usage unique Stérile Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale). supplies Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation) 57600 33169000 33141120 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE MACON 71018 FRC13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030. 3 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds néant non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché. www.marches-publics.gouv.fr 240 Informations contenues dans les documents de marché ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-29+01:00 12:00:00+01:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none LOT-0009 Tête à préhension UU et tête à préhension/dissection pour pince autoclavable Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale). supplies Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation) 44000 33169000 33141120 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE MACON 71018 FRC13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030. 3 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds néant non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché. www.marches-publics.gouv.fr 240 Informations contenues dans les documents de marché ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-29+01:00 12:00:00+01:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none LOT-0010 Treillis non résorbable monofilament en polypropylène - Anatomique - implant en 3 dimensions – pré-découpé préformé - pré-dimensionné Stérile Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale). supplies Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation) 76320 33169000 33141120 33184000 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE MACON 71018 FRC13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030. 3 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds néant non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché. www.marches-publics.gouv.fr 240 Informations contenues dans les documents de marché ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-29+01:00 12:00:00+01:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none LOT-0011 Treillis biface résorbable- non résorbable - monofilament de polypropylène + PGA - enduit de couche bio résorbable et système de positionnement écho- Stérile Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale). supplies Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation) 211080 33169000 33141120 33184000 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE MACON 71018 FRC13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030. 3 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds néant non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché. www.marches-publics.gouv.fr 240 Informations contenues dans les documents de marché ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-29+01:00 12:00:00+01:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none LOT-0012 Treillis - patch circulaire - biface résorbable- non résorbable - monofilament de polypropylène + PGA - enduit de couche bio résorbable et bandelette de positionnement- stérile. Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale). supplies Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation) 31140 33169000 33141120 33184000 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE MACON 71018 FRC13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030. 3 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds néant non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché. www.marches-publics.gouv.fr 240 Informations contenues dans les documents de marché ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-29+01:00 12:00:00+01:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none LOT-0013 Treillis non résorbable monofilament en polypropylène : obturateur conique pour hernie inguinale + plaque fendue prédécoupée - Stérile Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale). supplies Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation) 6900 33169000 33141120 33184000 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE MACON 71018 FRC13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030. 3 LOT-0014 not-allowed no-eu-funds néant non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché. www.marches-publics.gouv.fr 240 Informations contenues dans les documents de marché ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-29+01:00 12:00:00+01:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none LOT-0014 Treillis entièrement résorbable synthétique pour renfort des tissus et des organes - Stérile Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale). supplies Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation) 23100 33169000 33141120 33184000 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE MACON 71018 FRC13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030. 3 LOT-0015 not-allowed no-eu-funds néant non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché. www.marches-publics.gouv.fr 240 Informations contenues dans les documents de marché ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-29+01:00 12:00:00+01:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none LOT-0015 Treillis synthétique bicomposant résorbable - non résorbable - renfort auto-agrippant résorbable - implant rectangulaire et/ou pré-découpé fendu – Stérile Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale). supplies Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation) 15600 33169000 33141120 33184000 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE MACON 71018 FRC13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030. 3 26-35235 3.2.5 Centre hospitalier de Mâcon 2026-04-09 2026-05-29T12:00:00+01:00 2026-07-31 212 Matériel médical 284 Prothèses 01 69 71 Fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique pour suture – coelioscopie - renforts de paroi abdominale (treillis ou prothèses pariétales) Avis de marché - Avis n° 26-35235 du 07/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 01, 69, 71
Annonce n° 26-35235
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier de MACON
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique pour suture – coelioscopie - renforts de paroi abdominale (treillis ou prothèses pariétales)
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux à usage unique stériles pour la suture – la cœlioscopie et les prothèses de renforts de paroi abdominale (treillis ou prothèses pariétales) pour le Centre hospitalier de Mâcon.
Identifiant de la procédure : 7b0e24ea-991f-4d0b-bd70-812e58fa572d
Identifiant interne : 2026AO33008
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La consultation est passée sous la forme d’un appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2, R 2124-1, R 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 et R2181-3 du Code de la commande publique
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 606,150 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 15
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 15
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Aiguille sertie fil résorbable Usage unique stérile - Monofil synthétique, durée de résistance 21 jours, UU
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0001
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,840 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : Cf. article 10.6 du règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Aiguille sertie fil résorbable Usage unique stérile - Monofil synthétique, durée de résistance 60 jours, UU
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0002
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,336 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : Cf. article 10.6 du règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Aiguille sertie fil résorbable Usage unique stérile - Fil tressé synthétique, durée de résistance 30 j, UU
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0003
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 64,152 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Aiguille sertie fil non résorbable Usage Unique stérile - Fil tressé polyester traité, UU
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0004
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,658 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Aiguille sertie fil non résorbable Usage Unique stérile - Monofil d'acier, UU
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0005
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 424 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Ligature résorbable usage unique stérile - Fil tressé synthétique, durée de résistance 30 j en bobine et brin, UU
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0006
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,112 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Boucle à ligaturer cœlioscopie – fil résorbable Usage Unique Stérile - Fil tressé synthétique, durée de résistance 30 j, UU
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0007
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 14,884 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Ciseaux mini droit/courbe Usage unique Stérile
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0008
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 57,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Tête à préhension UU et tête à préhension/dissection pour pince autoclavable
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0009
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 44,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Treillis non résorbable monofilament en polypropylène - Anatomique - implant en 3 dimensions – pré-découpé préformé - pré-dimensionné Stérile
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0010
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 76,320 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Treillis biface résorbable- non résorbable - monofilament de polypropylène + PGA - enduit de couche bio résorbable et système de positionnement écho- Stérile
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0011
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 211,080 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Treillis - patch circulaire - biface résorbable- non résorbable - monofilament de polypropylène + PGA - enduit de couche bio résorbable et bandelette de positionnement- stérile.
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0012
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 31,140 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Treillis non résorbable monofilament en polypropylène : obturateur conique pour hernie inguinale + plaque fendue prédécoupée - Stérile
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0013
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,900 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Treillis entièrement résorbable synthétique pour renfort des tissus et des organes - Stérile
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0014
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 23,100 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Treillis synthétique bicomposant résorbable - non résorbable - renfort auto-agrippant résorbable - implant rectangulaire et/ou pré-découpé fendu – Stérile
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité annuelle maximale).
Identifiant interne : LOT-0015
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses
Options :
Description des options : Au-delà de la période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés : (Cf. article 10.6 du règlement de la consultation)
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi et développement durable : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5% - Prix : 30% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents de marché
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier de MACON
Numéro d’enregistrement : France
Adresse postale : 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : cellulemarches@ch-macon.fr
Téléphone : 0385275205
Profil de l’acheteur : www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22, rue d'Assas BP 61616
Ville : DIJON
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380739100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d80f1925-fed8-4d20-aaf5-6931a129b090 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/04/2026 à 15:22
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/04/2026
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L’essentiel du marché

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