4e30d21f-545c-45a6-b713-d7b67cc746ba-01 cor-buy Section 5 - 5.1.12 - Conditions du marché public - Date limite de réception des offres : "la date limite de réception des offres pour chaque lot (soit 29 lots) du 22 avril 2026 à 15h00 est reportée au 22 mai 2026 à 15h00". Le Règlement de la Consultation a été modifié en conséquence. Section 5 - 5.1.5 - Valeur estimée hors TVA - "la valeur estimée hors TVA pour les lots n° 8 - 10 - 11 et 12 a été modifiée". 16 https://www.chu-reims.fr ORG-0001 Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne 45 rue Cognacq-Jay Reims cedex 51092 FRF23 FRA 26510005700487 +33 326783369 cellulemarches@chu-reims.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne cedex 51036 FRF23 FRA 17510005600019 +33 326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 b56bf13e-3cf7-4d81-a1ff-cb6ea53ddcf5 f54e3503-90d4-4070-a87c-fcb40cc10e8e 2026-04-07+02:00 15:52:31.525+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 29 29 open false N° 012-A-1 N° 012-A-1 - Fourniture de dispositifs médicaux de cardiologie et neurologie interventionnelles et circuits de CEC Le marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux de cardiologie et neurologie interventionnelles et circuits de CEC pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont l' établissement partie bénéficiaire est le Centre Hospitalier Universitaire de Reims. Le marché prend la forme d’un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l’émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique. Le marché à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Les quantités estimatives et maximales annuelles sont fixées dans le catalogue des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe n° 2 au CCTP). Le marché est divisé en 29 lots détaillés dans le « Catalogue des besoins » (annexe n° 2 au Cahier des Clauses Techniques Particulières) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Chaque lot est attribué séparément. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots, mais ne peuvent pas proposer d’offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Par ailleurs, les lots suivants ne pourront pas être attribués au même candidat : lots n° 10, 11 et 12. L’attribution pour ces lots se fera dans les conditions suivantes : - Chaque candidat pourra présenter une offre pour ces lots. Cependant, un candidat ne peut pas être attributaire de deux de ces lots à la fois, ni de ces trois lots à la fois. Si un candidat arrive en tête sur deux de ces trois lots ou sur ces trois lots, il se verra attribuer un seul lot. Si un candidat arrive en tête sur deux ou trois de ces lots, il sera désigné attributaire du lot arrivant en premier suivant l’ordre numérique de manière classique. - Si l’attributaire du lot arrivant en premier suivant l’ordre numérique de manière classique est également en première position sur l’un ou les deux autres lots, son offre sera retirée de l’autre lot ou des deux autres lots et un nouveau classement sera réalisé avec les autres candidats. Dérogation à la règle de limitation ci-avant : - S'il n'y a pas d'offre concurrente recevable sur le lot n° 12, alors le candidat attributaire du lot n° 10, après application de la règle limitative ci-avant, arrivé également en tête sur le lot n° 12 pourra se voir attribuer également le lot n° 12. - S'il n'y a pas d'offre concurrente recevable sur le lot n° 12, alors le candidat attributaire du lot n° 11, après application de la règle limitative ci-avant, arrivé également en tête sur le lot n° 12 pourra se voir attribuer également le lot n° 12. Pour certains lots, lesquels sont identifiés à l’annexe n° 3 du CCTP, le titulaire s’engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l’établissement partie bénéficiaire concerné, le nombre d’exemplaires suffisants d’accessoires (ancillaires, instrumentation, équipements…), pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Pour certains lots, lesquels sont identifiés à l’annexe n° 3 du CCTP, pendant l’exécution du marché, les articles retenus peuvent être fournis par le titulaire sous forme de dépôt temporaire ou de dépôt permanent, selon les modalités définies à l’article II du Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes. supplies *Le montant estimatif indiqué au 2.1.3 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions comprises). *La présente procédure s’inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l’exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d’exécution. *Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l’article VI du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Pour certains lots (identifiés dans le CCTP et à l’annexe n° 8 du CCTP), les échantillons sont demandés sous forme de dépôt temporaire. Si les fournisseurs sortants possèdent déjà un dépôt permanent dans l’établissement testeur, ils ne sont pas obligés de remettre un nouveau dépôt. L’attention des candidats est attirée sur le fait que les échantillons pour essais devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres. L’attention des candidats est attirée sur le fait que pour certains lots (identifiés à l’annexe n° 8 du CCTP), l’évaluation des offres se fera via la documentation technique et la présentation des produits et de leurs gammes, mais que l'établissement testeur se laisse la possibilité de réaliser des essais in vivo en complément de l’analyse via la documentation technique et la présentation des produits et de leurs gammes, selon les modalités précisées à l’article 6.1 du CCTP. A ce titre, l’établissement testeur adressera une demande d’échantillons écrite à l’ensemble des candidats du lot concerné. L’absence de remise d’échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et des documents techniques associés, selon les modalités définies à l’article 8.1 du Règlement de la Consultation et à l’article VI du CCTP, constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Si des accessoires (ancillaires, équipements, …) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. Les accessoires pourront être récupérés sur simple demande auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l’expiration du délai de validité des offres. Les articles fournis comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat sauf dans les cas précisés à l’article 6.2 du CCTP. Aucun essai ne sera réalisé avant la date et heure limites de remise des offres. * Pour les lots identifiés à l’article 7.2 du CCTP, les candidats présenteront obligatoirement leurs produits et leurs gammes, selon les modalités précisées audit article 7.2 du CCTP, sous peine de rejet de leur offre. A cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact avec les référents, dont les noms et les coordonnées figurent à l’annexe n° 9 du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Les présentations ne pourront avoir lieu qu’à compter de la date et heure limites de remise des offres, mais la prise de rendez-vous pourra se faire à compter de la date de parution de la publicité. Aucune rencontre n’aura lieu sans prise de rendez-vous en amont. Pour ces présentations, les candidats présenteront les mêmes produits que ceux qu’ils proposent dans le cadre de cette consultation. Les présentations ne donneront pas lieu à l’indemnisation des candidats. *Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr, en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons...) jusqu'à la date et heure limites de remise des offres. Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article VI du Cahier des Clauses Techniques Particulières qui est en accès libre sur le site www.marches-publics.gouv.fr. *Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe n° 1 au Règlement de la Consultation qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. *Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe n° 1). 10468649 33140000 Les prestations sont exécutées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims Reims FRF23 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 1 CLIP DE REPARATION PAR VOIE PERCUTANEE DE LA VALVE MITRALE SANS PARTICULARITE ANATOMIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1200000 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 4 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 2 SYSTEME DE VALVE MITRALE TRANSCATHETER L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 560000 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 4 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 3 CLIP DE REPARATION PAR VOIE PERCUTANEE DE LA VALVE MITRALE AVEC ANATOMIE COMPLEXE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1200000 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 4 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 4 STENT INTRACRANIEN AUTO-EXPANSIBLE TYPE FLOW DIVERTER AC GUIDE MOBILE INDEPENDANT DEPLOIEMENT STENT L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 744987 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 4 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 5 STENT INTRACRANIEN AUTO-EXPANSIBLE TYPE FLOW DIVERTER A LARGAGE CONTRÔLE ARTERES TRES GROS DIAMETRES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 744987 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 4 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 6 ENDOPROTHESE CORONAIRE ACTIVE A POLYMERE RESORBABLE TRAITEMENT LESIONS VAISSEAUX GROS CALIBRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 16303 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 4 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 7 SYSTEME DE REDUCTION DU SINUS CORONAIRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 235600 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 4 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 8 SYSTEME DE THOMBECTOMIE MECANIQUE PERCUTANEE POUR EMBOLIE PULMONAIRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 278446 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 4 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 9 ANNEAU POUR ANNULOPLASTIE EXTERNE DE LA VALVE AORTIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 46880 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 4 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 10 CIRCUIT CIRCULATION EXTRA CORPORELLE (CEC) POLYVALENT L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 980000 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 4 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 11 CIRCUIT CIRCULATION EXTRA CORPORELLE (CEC) POUR PATIENTS DE PETIS GABARITS L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 856000 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 4 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 12 CIRCUIT CIRCULATION EXTRA CORPORELLE (CEC) L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 124000 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 4 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 13 CIRCUIT STERILE DE CARDIOPLEGIE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 226800 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 4 LOT-0014 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 14 STENT INTRACRANIEN AUTO-EXPANSIBLE DE TYPE FLOW DIVERTER A CELLULES FERMEES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2027 jusqu’au 2 juillet 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois. 159277 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 3 LOT-0015 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 15 STENT INTRACRANIEN AUTO-EXPANSIBLE TYPE FLOW DIVERTER LARGAGE CONTRÔLE COMPATIBLE MICROCATH L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2027 jusqu’au 2 juillet 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois. 637107 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 3 LOT-0016 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 16 FILET NON OCCLUSIF POUR REMODELLING DE VAISSEAUX INTRACRANIENS L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 12322 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 4 LOT-0017 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 17 ENDOPROTHESE DE REVASCULARISATION TYPE RETRIEVER POUR LESIONS DE GROS DIAMETRES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2027 jusqu’au 2 juillet 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois. 352000 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 3 LOT-0018 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 18 ENDOPROTHESE DE REVASCULARISATION TYPE RETRIEVER POUR LESIONS DISTALES ET PROXIMALES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2027 jusqu’au 2 juillet 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois. 563200 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 3 LOT-0019 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 19 ENDOPROTHESE DE REVASCULARISATION TYPE RETRIEVER POUR LESIONS DISTALES ET ANATOMIES TORTUEUSES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 108000 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 4 LOT-0020 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 20 ENDOPROTHESE DE REVASCULARISATION TYPE RETRIEVER POUR THROMBUS RESISTANT L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2027 jusqu’au 2 juillet 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois. 70400 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 3 LOT-0021 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 21 ENDOPROTHESE DE REVASCULARISATION TYPE RETRIEVER ZONES MULTIPLES CAPTURE ET RETENTION DU THROMBUS L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 126720 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 4 LOT-0022 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 22 ENDOPROTHESE DE REVASCULARISATION TYPE RETRIEVER AVEC DOUBLE STENT COAXIAL L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2027 jusqu’au 2 juillet 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois. 70400 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 3 LOT-0023 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 23 CATHETER CORONAIRE A BALLONNET DE SCORING L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 22080 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 4 LOT-0024 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 24 CATHETER D'ANGIOPLASTIE CORONAIRE MONORAIL A BALLONNET NON COMPLIANT L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 18000 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 4 LOT-0025 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 25 CATHETER D'ANGIOPLASTIE CORONAIRE MONORAIL A BALLONNET NON COMPLIANT REVETEMENT HYDROPHILE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 729600 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 4 LOT-0026 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 26 CATHETER D'ANGIOPLASTIE CORONAIRE MONORAIL A BALLONNET SEMI COMPLIANT L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 36800 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 4 LOT-0027 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 27 CATHETER D'ANGIOPLASTIE CORONAIRE MONORAIL A BALLONNET SEMI COMPLIANT REVETEMENT HYDROPHILE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 168000 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 4 LOT-0028 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 28 DILATATEUR DE VAISSEAUX L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 880 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 4 LOT-0029 not-allowed no-eu-funds AO-Pharma-012-A-1 non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr. epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-22+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 29 GUIDE VASCULAIRE D'ECHANGE 0.035 INCH AME FIXE EN ACIER RECOUVERT DE PTFE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 123000 33140000 Reims 51092 FRF23 FRA 4 26-35257 26-16319 26-25280 3.2.5 CHU REIMS 2026-04-09 2026-05-22T15:00:00+01:00 2026-07-07 69 Consommables médicaux 51 A.O N° 012-A-1 - Fourniture de dispositifs médicaux de cardiologie et neurologie interventionnelles et circuits de CEC Avis de marché - Avis n° 26-35257 du 07/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 51
Annonce n° 26-35257
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : N° 012-A-1 - Fourniture de dispositifs médicaux de cardiologie et neurologie interventionnelles et circuits de CEC
Description : Le marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux de cardiologie et neurologie interventionnelles et circuits de CEC pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont l' établissement partie bénéficiaire est le Centre Hospitalier Universitaire de Reims. Le marché prend la forme d’un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l’émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique. Le marché à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Les quantités estimatives et maximales annuelles sont fixées dans le catalogue des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe n° 2 au CCTP). Le marché est divisé en 29 lots détaillés dans le « Catalogue des besoins » (annexe n° 2 au Cahier des Clauses Techniques Particulières) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Chaque lot est attribué séparément. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots, mais ne peuvent pas proposer d’offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Par ailleurs, les lots suivants ne pourront pas être attribués au même candidat : lots n° 10, 11 et 12. L’attribution pour ces lots se fera dans les conditions suivantes : - Chaque candidat pourra présenter une offre pour ces lots. Cependant, un candidat ne peut pas être attributaire de deux de ces lots à la fois, ni de ces trois lots à la fois. Si un candidat arrive en tête sur deux de ces trois lots ou sur ces trois lots, il se verra attribuer un seul lot. Si un candidat arrive en tête sur deux ou trois de ces lots, il sera désigné attributaire du lot arrivant en premier suivant l’ordre numérique de manière classique. - Si l’attributaire du lot arrivant en premier suivant l’ordre numérique de manière classique est également en première position sur l’un ou les deux autres lots, son offre sera retirée de l’autre lot ou des deux autres lots et un nouveau classement sera réalisé avec les autres candidats. Dérogation à la règle de limitation ci-avant : - S'il n'y a pas d'offre concurrente recevable sur le lot n° 12, alors le candidat attributaire du lot n° 10, après application de la règle limitative ci-avant, arrivé également en tête sur le lot n° 12 pourra se voir attribuer également le lot n° 12. - S'il n'y a pas d'offre concurrente recevable sur le lot n° 12, alors le candidat attributaire du lot n° 11, après application de la règle limitative ci-avant, arrivé également en tête sur le lot n° 12 pourra se voir attribuer également le lot n° 12. Pour certains lots, lesquels sont identifiés à l’annexe n° 3 du CCTP, le titulaire s’engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l’établissement partie bénéficiaire concerné, le nombre d’exemplaires suffisants d’accessoires (ancillaires, instrumentation, équipements…), pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Pour certains lots, lesquels sont identifiés à l’annexe n° 3 du CCTP, pendant l’exécution du marché, les articles retenus peuvent être fournis par le titulaire sous forme de dépôt temporaire ou de dépôt permanent, selon les modalités définies à l’article II du Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes.
Identifiant de la procédure : f54e3503-90d4-4070-a87c-fcb40cc10e8e
Identifiant interne : N° 012-A-1
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations sont exécutées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,468,649 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : *Le montant estimatif indiqué au 2.1.3 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions comprises). *La présente procédure s’inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l’exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d’exécution. *Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l’article VI du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Pour certains lots (identifiés dans le CCTP et à l’annexe n° 8 du CCTP), les échantillons sont demandés sous forme de dépôt temporaire. Si les fournisseurs sortants possèdent déjà un dépôt permanent dans l’établissement testeur, ils ne sont pas obligés de remettre un nouveau dépôt. L’attention des candidats est attirée sur le fait que les échantillons pour essais devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres. L’attention des candidats est attirée sur le fait que pour certains lots (identifiés à l’annexe n° 8 du CCTP), l’évaluation des offres se fera via la documentation technique et la présentation des produits et de leurs gammes, mais que l'établissement testeur se laisse la possibilité de réaliser des essais in vivo en complément de l’analyse via la documentation technique et la présentation des produits et de leurs gammes, selon les modalités précisées à l’article 6.1 du CCTP. A ce titre, l’établissement testeur adressera une demande d’échantillons écrite à l’ensemble des candidats du lot concerné. L’absence de remise d’échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et des documents techniques associés, selon les modalités définies à l’article 8.1 du Règlement de la Consultation et à l’article VI du CCTP, constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Si des accessoires (ancillaires, équipements, …) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. Les accessoires pourront être récupérés sur simple demande auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l’expiration du délai de validité des offres. Les articles fournis comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat sauf dans les cas précisés à l’article 6.2 du CCTP. Aucun essai ne sera réalisé avant la date et heure limites de remise des offres. * Pour les lots identifiés à l’article 7.2 du CCTP, les candidats présenteront obligatoirement leurs produits et leurs gammes, selon les modalités précisées audit article 7.2 du CCTP, sous peine de rejet de leur offre. A cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact avec les référents, dont les noms et les coordonnées figurent à l’annexe n° 9 du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Les présentations ne pourront avoir lieu qu’à compter de la date et heure limites de remise des offres, mais la prise de rendez-vous pourra se faire à compter de la date de parution de la publicité. Aucune rencontre n’aura lieu sans prise de rendez-vous en amont. Pour ces présentations, les candidats présenteront les mêmes produits que ceux qu’ils proposent dans le cadre de cette consultation. Les présentations ne donneront pas lieu à l’indemnisation des candidats. *Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr, en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons...) jusqu'à la date et heure limites de remise des offres. Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article VI du Cahier des Clauses Techniques Particulières qui est en accès libre sur le site www.marches-publics.gouv.fr. *Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe n° 1 au Règlement de la Consultation qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. *Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe n° 1).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 29
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 29
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : CLIP DE REPARATION PAR VOIE PERCUTANEE DE LA VALVE MITRALE SANS PARTICULARITE ANATOMIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : SYSTEME DE VALVE MITRALE TRANSCATHETER
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 560,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : CLIP DE REPARATION PAR VOIE PERCUTANEE DE LA VALVE MITRALE AVEC ANATOMIE COMPLEXE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : STENT INTRACRANIEN AUTO-EXPANSIBLE TYPE FLOW DIVERTER AC GUIDE MOBILE INDEPENDANT DEPLOIEMENT STENT
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 744,987 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : STENT INTRACRANIEN AUTO-EXPANSIBLE TYPE FLOW DIVERTER A LARGAGE CONTRÔLE ARTERES TRES GROS DIAMETRES
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 744,987 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : ENDOPROTHESE CORONAIRE ACTIVE A POLYMERE RESORBABLE TRAITEMENT LESIONS VAISSEAUX GROS CALIBRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,303 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : SYSTEME DE REDUCTION DU SINUS CORONAIRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 235,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : SYSTEME DE THOMBECTOMIE MECANIQUE PERCUTANEE POUR EMBOLIE PULMONAIRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 278,446 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : ANNEAU POUR ANNULOPLASTIE EXTERNE DE LA VALVE AORTIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 46,880 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : CIRCUIT CIRCULATION EXTRA CORPORELLE (CEC) POLYVALENT
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 980,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : CIRCUIT CIRCULATION EXTRA CORPORELLE (CEC) POUR PATIENTS DE PETIS GABARITS
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 856,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : CIRCUIT CIRCULATION EXTRA CORPORELLE (CEC)
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 124,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : CIRCUIT STERILE DE CARDIOPLEGIE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 226,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : STENT INTRACRANIEN AUTO-EXPANSIBLE DE TYPE FLOW DIVERTER A CELLULES FERMEES
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 159,277 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2027 jusqu’au 2 juillet 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : STENT INTRACRANIEN AUTO-EXPANSIBLE TYPE FLOW DIVERTER LARGAGE CONTRÔLE COMPATIBLE MICROCATH
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 637,107 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2027 jusqu’au 2 juillet 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : FILET NON OCCLUSIF POUR REMODELLING DE VAISSEAUX INTRACRANIENS
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,322 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : ENDOPROTHESE DE REVASCULARISATION TYPE RETRIEVER POUR LESIONS DE GROS DIAMETRES
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 352,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2027 jusqu’au 2 juillet 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : ENDOPROTHESE DE REVASCULARISATION TYPE RETRIEVER POUR LESIONS DISTALES ET PROXIMALES
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 563,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2027 jusqu’au 2 juillet 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : ENDOPROTHESE DE REVASCULARISATION TYPE RETRIEVER POUR LESIONS DISTALES ET ANATOMIES TORTUEUSES
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 108,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : ENDOPROTHESE DE REVASCULARISATION TYPE RETRIEVER POUR THROMBUS RESISTANT
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2027 jusqu’au 2 juillet 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : ENDOPROTHESE DE REVASCULARISATION TYPE RETRIEVER ZONES MULTIPLES CAPTURE ET RETENTION DU THROMBUS
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 126,720 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : ENDOPROTHESE DE REVASCULARISATION TYPE RETRIEVER AVEC DOUBLE STENT COAXIAL
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2027 jusqu’au 2 juillet 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : CATHETER CORONAIRE A BALLONNET DE SCORING
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 22,080 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : CATHETER D'ANGIOPLASTIE CORONAIRE MONORAIL A BALLONNET NON COMPLIANT
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 24
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 18,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : CATHETER D'ANGIOPLASTIE CORONAIRE MONORAIL A BALLONNET NON COMPLIANT REVETEMENT HYDROPHILE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 25
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 729,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : CATHETER D'ANGIOPLASTIE CORONAIRE MONORAIL A BALLONNET SEMI COMPLIANT
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 26
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 36,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : CATHETER D'ANGIOPLASTIE CORONAIRE MONORAIL A BALLONNET SEMI COMPLIANT REVETEMENT HYDROPHILE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 27
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 168,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : DILATATEUR DE VAISSEAUX
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 28
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 880 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : GUIDE VASCULAIRE D'ECHANGE 0.035 INCH AME FIXE EN ACIER RECOUVERT DE PTFE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT N° 29
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 123,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne
Numéro d’enregistrement : 26510005700487
Adresse postale : 45 rue Cognacq-Jay
Ville : Reims cedex
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : cellulemarches@chu-reims.fr
Téléphone : +33 326783369
Adresse internet : https://www.chu-reims.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : 17510005600019
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne cedex
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : +33 326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 4e30d21f-545c-45a6-b713-d7b67cc746ba-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Section 5 - 5.1.12 - Conditions du marché public - Date limite de réception des offres : "la date limite de réception des offres pour chaque lot (soit 29 lots) du 22 avril 2026 à 15h00 est reportée au 22 mai 2026 à 15h00". Le Règlement de la Consultation a été modifié en conséquence. Section 5 - 5.1.5 - Valeur estimée hors TVA - "la valeur estimée hors TVA pour les lots n° 8 - 10 - 11 et 12 a été modifiée".
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b56bf13e-3cf7-4d81-a1ff-cb6ea53ddcf5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/04/2026 à 15:52
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/04/2026
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L’essentiel du marché

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