16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 351EE29C-A6CB-6BF3-483790697017C40B +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grandlyon.com ORG-0002 Métropole de Lyon 20 rue du Lac Cs 33569 Lyon 69505 FRK26 FRA 56573 Le Président 0426993418 drhmg.marches@grandlyon.com ORG-0003 Métropole de Lyon - Délégation Ressources Humaines et Moyens Généraux - Direction Ressources Cs 33569 20, rue du Lac Lyon Cedex 03 69433 FRK26 FRA 351EE2C1-0FE4-9DE6-64C3AB4D82D737EA Il est rappelé que les demandes de renseignements sont exclusivement à adresser par écrit via la rubrique correspondances du profil acheteur de laMétropole : http://marchespublics.grandlyon.com 0426993323 drhmg.marches@grandlyon.com https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 351EE2D4-0AB5-0BFE-B69DD492AC53FD9C 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 351EE2E7-CBD5-B700-4F59627BC9D4EF41 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 751b8523-60af-4990-9931-a18db7f08a20 f9a5575a-be7b-46d1-a758-6895733331b3 2026-04-08+02:00 08:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marchespublics.grandlyon.com la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 26DRHMG001 NETTOYAGE ET INSPECTION DES RESEAUX AERAULIQUES AUTRES QUE L'HOTEL DE METROPOLE Le marché a pour objet l'inspection vidéo, le dépannage et le nettoyage des réseaux aérauliques dans les bâtiments à la charge de la Métropole de Lyon en dehors de l'Hôtel de la Métropole. Chaque installation fera l'objet d'opérations de maintenance et de prestations de services adaptées à l'environnement, aux caractéristiques des locaux desservis, aux technologies en place, aux prescriptions du constructeur et de la réglementation services Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. L'adresse postale indiquée dans le règlement de la consultation est prévue exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde. L'adresse courriel indiquée est fournie à titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée comme moyen de dépôt des offres ou de demande de renseignements. - Procédure appel d'offres ouvert - La Métropole de Lyon est une collectivité territoriale à statut particulier. - Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande d'une durée de 2 ans ferme reconductible 1 fois 2 ans par tacite reconduction, avec un minimum contractuel de commandes et un maximum contractuel de commandes. - Il ne sera accepté aucune variante. - Précision sur les conditions d'obtention des documents : le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 26drhmg001. - Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. - Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. - Le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un Dume. L'acheteur n'autorise pas l'utilisation du Dume déclaratif pour l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et les capacités requises. Les candidats doivent fournir l'ensemble des justificatifs exigés sur ces points 1800000 71315410 71315410 LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1797846 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1797846 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Le marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - Prix révisables. - Avances. - Acomptes ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1797846 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-13+02:00 17:00:00+02:00 2026-05-15+02:00 09:00:00+02:00 Le ou les représentants de l'acheteur false 1 fa-wo-rc none 1 Secteur Est - Rive gauche du Rhône Le secteur Est est composé des communes situées sur la rive gauche du Rhône. Cet entretien comporte : - Des visites périodiques pour le nettoyage bactéricide et le dégraissage des hottes des cuisines collectives et pédagogiques des collèges et autres ERP, - Des visites périodiques pour le nettoyage par aspiro-brossage des conduits de ventilation des hottes de cuisines, compris tous les accessoires (mitres, souches …) - Des visites périodiques pour les collèges et autres ERP pour le nettoyage et la désinfection de tous les éléments des réseaux aérauliques (CTA, groupes d'extraction VMC simple ou double flux, échangeurs de chaleurs, filtres ...) - Des visites périodiques pour les ERT pour le nettoyage et la désinfection de tous les éléments des réseaux aérauliques (CTA, groupes d'extraction VMC simple ou double flux, échangeurs de chaleurs, filtres ...) - Des visites ponctuelles ou dépannages, sur commande spécifique services other other 500000 71315410 71315410 2026-12-06+01:00 48 1 Les accords-cadres sont conclus pour une durée ferme de deux (2) années, reconductible de façon tacite une (1) fois deux (2) années LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1797846 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1797846 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Le marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - Prix révisables. - Avances. - Acomptes ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1797846 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-13+02:00 17:00:00+02:00 2026-05-15+02:00 09:00:00+02:00 Le ou les représentants de l'acheteur false 1 fa-wo-rc none 2 Secteur Ouest - Rive droite du Rhône Le secteur Ouest est composé des communes situées sur la rive droite du Rhône. Cet entretien comporte : - Des visites périodiques pour le nettoyage bactéricide et le dégraissage des hottes des cuisines collectives et pédagogiques des collèges et autres ERP, - Des visites périodiques pour le nettoyage par aspiro-brossage des conduits de ventilation des hottes de cuisines, compris tous les accessoires (mitres, souches …) - Des visites périodiques pour les collèges et autres ERP pour le nettoyage et la désinfection de tous les éléments des réseaux aérauliques (CTA, groupes d'extraction VMC simple ou double flux, échangeurs de chaleurs, filtres ...) - Des visites périodiques pour les ERT pour le nettoyage et la désinfection de tous les éléments des réseaux aérauliques (CTA, groupes d'extraction VMC simple ou double flux, échangeurs de chaleurs, filtres ...) - Des visites ponctuelles ou dépannages, sur commande spécifique services other other 400000 71315410 71315410 2026-12-06+01:00 48 1 Les accords-cadres sont conclus pour une durée ferme de deux (2) années, reconductible de façon tacite une (1) fois deux (2) années 26-35434 3.2.5 Métropole de Lyon 2026-04-09 2026-05-13T17:00:00+02:00 2026-05-13 360 Ventilation 69 NETTOYAGE ET INSPECTION DES RESEAUX AERAULIQUES AUTRES QUE L'HOTEL DE METROPOLE Avis de marché - Avis n° 26-35434 du 08/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-35434
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole de Lyon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : NETTOYAGE ET INSPECTION DES RESEAUX AERAULIQUES AUTRES QUE L'HOTEL DE METROPOLE
Description : Le marché a pour objet l'inspection vidéo, le dépannage et le nettoyage des réseaux aérauliques dans les bâtiments à la charge de la Métropole de Lyon en dehors de l'Hôtel de la Métropole. Chaque installation fera l'objet d'opérations de maintenance et de prestations de services adaptées à l'environnement, aux caractéristiques des locaux desservis, aux technologies en place, aux prescriptions du constructeur et de la réglementation
Identifiant de la procédure : f9a5575a-be7b-46d1-a758-6895733331b3
Identifiant interne : 26DRHMG001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. L'adresse postale indiquée dans le règlement de la consultation est prévue exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde. L'adresse courriel indiquée est fournie à titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée comme moyen de dépôt des offres ou de demande de renseignements. - Procédure appel d'offres ouvert - La Métropole de Lyon est une collectivité territoriale à statut particulier. - Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande d'une durée de 2 ans ferme reconductible 1 fois 2 ans par tacite reconduction, avec un minimum contractuel de commandes et un maximum contractuel de commandes. - Il ne sera accepté aucune variante. - Précision sur les conditions d'obtention des documents : le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 26drhmg001. - Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. - Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. - Le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un Dume. L'acheteur n'autorise pas l'utilisation du Dume déclaratif pour l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et les capacités requises. Les candidats doivent fournir l'ensemble des justificatifs exigés sur ces points
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Secteur Est - Rive gauche du Rhône
Description : Le secteur Est est composé des communes situées sur la rive gauche du Rhône. Cet entretien comporte : - Des visites périodiques pour le nettoyage bactéricide et le dégraissage des hottes des cuisines collectives et pédagogiques des collèges et autres ERP, - Des visites périodiques pour le nettoyage par aspiro-brossage des conduits de ventilation des hottes de cuisines, compris tous les accessoires (mitres, souches …) - Des visites périodiques pour les collèges et autres ERP pour le nettoyage et la désinfection de tous les éléments des réseaux aérauliques (CTA, groupes d'extraction VMC simple ou double flux, échangeurs de chaleurs, filtres ...) - Des visites périodiques pour les ERT pour le nettoyage et la désinfection de tous les éléments des réseaux aérauliques (CTA, groupes d'extraction VMC simple ou double flux, échangeurs de chaleurs, filtres ...) - Des visites ponctuelles ou dépannages, sur commande spécifique
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/12/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus pour une durée ferme de deux (2) années, reconductible de façon tacite une (1) fois deux (2) années
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1797846
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1797846
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/05/2026 à 09:00
Informations complémentaires : Le ou les représentants de l'acheteur
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - Prix révisables. - Avances. - Acomptes
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole de Lyon - Délégation Ressources Humaines et Moyens Généraux - Direction Ressources
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Secteur Ouest - Rive droite du Rhône
Description : Le secteur Ouest est composé des communes situées sur la rive droite du Rhône. Cet entretien comporte : - Des visites périodiques pour le nettoyage bactéricide et le dégraissage des hottes des cuisines collectives et pédagogiques des collèges et autres ERP, - Des visites périodiques pour le nettoyage par aspiro-brossage des conduits de ventilation des hottes de cuisines, compris tous les accessoires (mitres, souches …) - Des visites périodiques pour les collèges et autres ERP pour le nettoyage et la désinfection de tous les éléments des réseaux aérauliques (CTA, groupes d'extraction VMC simple ou double flux, échangeurs de chaleurs, filtres ...) - Des visites périodiques pour les ERT pour le nettoyage et la désinfection de tous les éléments des réseaux aérauliques (CTA, groupes d'extraction VMC simple ou double flux, échangeurs de chaleurs, filtres ...) - Des visites ponctuelles ou dépannages, sur commande spécifique
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/12/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les accords-cadres sont conclus pour une durée ferme de deux (2) années, reconductible de façon tacite une (1) fois deux (2) années
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1797846
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1797846
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/05/2026 à 09:00
Informations complémentaires : Le ou les représentants de l'acheteur
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - Prix révisables. - Avances. - Acomptes
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole de Lyon - Délégation Ressources Humaines et Moyens Généraux - Direction Ressources
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 351EE29C-A6CB-6BF3-483790697017C40B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Métropole de Lyon
Numéro d’enregistrement : 56573
Adresse postale : 20 rue du Lac Cs 33569
Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : drhmg.marches@grandlyon.com
Téléphone : 0426993418
Adresse internet : http://www.grandlyon.com
Profil de l’acheteur : http://www.marchespublics.grandlyon.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Métropole de Lyon - Délégation Ressources Humaines et Moyens Généraux - Direction Ressources
Numéro d’enregistrement : 351EE2C1-0FE4-9DE6-64C3AB4D82D737EA
Adresse postale : 20, rue du Lac
Ville : Lyon Cedex 03
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Il est rappelé que les demandes de renseignements sont exclusivement à adresser par écrit via la rubrique correspondances du profil acheteur de laMétropole : http://marchespublics.grandlyon.com
Adresse électronique : drhmg.marches@grandlyon.com
Téléphone : 0426993323
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 351EE2D4-0AB5-0BFE-B69DD492AC53FD9C
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 351EE2E7-CBD5-B700-4F59627BC9D4EF41
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 751b8523-60af-4990-9931-a18db7f08a20 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/04/2026 à 08:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/04/2026
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L’essentiel du marché

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