16 true https://www.marches-securises.fr ORG-0001 CAP Territoires (60) 1 rue de la Chappelle CS 46001 Allonne 60000 FRE22 FRA 51292951400036 +33 365435381 julien.israel@cap-territoires.fr https://amiens.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal Administratif d'Amiens 14 rue Lemerchier CS 81114 AMIENS CEDEX 01 80011 FRE23 FRA 17800005500016 +33 322336170 greffe.ta-amiens@juradm.fr https://amiens.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens 14 rue Lemerchier CS 81114 AMIENS CEDEX 01 80011 FRE23 FRA 17800005500016 +33 322336170 greffe.ta-amiens@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 c0a4850c-6284-409a-853b-abd2e8bf6c3a d29faed1-085e-471b-aa58-175abd4dd13c 2026-04-08Z 09:23:19Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl econ-aff ORG-0001 epo-procurement-document 3 12 open false 26-003 Marché de diagnostics techniques, missions de repérages amiante et plomb et missions d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage dans le domaine de l’amiante et du plomb Le présent accord-cadre à pour objet la réalisation de diagnostics techniques, missions de repérages amiante et plomb et missions d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage dans le domaine de l'amiante et du plomb, sur le périmètre des Hauts-de-France, du Grand-Est, de l'Ile-de-France, de la Normandie, de la Bourgogne-Franche-Comté et de l'Auvergne-Rhone-Alpes services La CAP Territoires informe les opérateurs économique sur le fait que, conformément à l'article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, ceux-ci peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots de la consultation. Toutefois des limitations sont applicables suivant les règles d'écrêtage décrites au Règlement de la Consultation. 12000000 6000000 71621000 71610000 71500000 71241000 Dans le cadre de ce marché, la CAP Territoires à fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, une condition d'exécution obligatoire qui comportera une action d'insertion sociale pour les lots 1 à 6 et une action d'immersion pour les lots 7 à 12. 1 rue de la chapelle ALLONNE 60000 FRE22 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation. false no required allowed per-exa 35 price Prix des prestations Voir règlement de la consultation per-exa 15 quality Animation commerciale de l'accord cadre Voir règlement de la consultation per-exa 40 quality valeur technique Voir règlement de la consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE, environnement et démarche DD Voir règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne. ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-06-08+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-00301 Réalisation de diagnostics techniques et missions de repérages Amiante/plomb périmètre « Hauts-de-France » Le présent lot à pour objet la réalisation de diagnostics techniques et missions de repérages Amiante/plomb périmètre sur le périmètre géographique des Hauts-de-France. services none opp 800000 400000 71621000 FRE22 FRA 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation. false no required allowed per-exa 35 price Prix des prestations Voir règlement de la consultation per-exa 15 quality Animation commerciale de l'accord cadre Voir règlement de la consultation per-exa 40 quality valeur technique Voir règlement de la consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE, environnement et démarche DD Voir règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne. ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-06-08+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-00302 Réalisation de diagnostics techniques et missions de repérages Amiante/plomb périmètre « Grand-Est » Le présent lot à pour objet la réalisation de diagnostics techniques et missions de repérages Amiante/plomb périmètre sur le périmètre géographique du Grand-Est. services none opp 800000 400000 71621000 FRE22 FRA 48 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation. false no required allowed per-exa 35 price Prix des prestations Voir règlement de la consultation per-exa 15 quality Animation commerciale de l'accord cadre Voir règlement de la consultation per-exa 40 quality valeur technique Voir règlement de la consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE, environnement et démarche DD Voir règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne. ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-06-08+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-00303 Réalisation de diagnostics techniques et missions de repérages Amiante/plomb périmètre « Ile de France » Le présent lot à pour objet la réalisation de diagnostics techniques et missions de repérages Amiante/plomb périmètre sur le périmètre géographique de l'Ile de France. services none opp 800000 400000 71621000 FRE22 FRA 48 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation. false no required allowed per-exa 35 price Prix des prestations Voir règlement de la consultation per-exa 15 quality Animation commerciale de l'accord cadre Voir règlement de la consultation per-exa 40 quality valeur technique Voir règlement de la consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE, environnement et démarche DD Voir règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne. ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-06-08+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-00304 Réalisation de diagnostics techniques et missions de repérages Amiante/plomb périmètre « Normandie » Le présent lot à pour objet la réalisation de diagnostics techniques et missions de repérages Amiante/plomb périmètre sur le périmètre géographique de la Normandie. services none opp 800000 400000 71621000 FRE22 FRA 48 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation. false no required allowed per-exa 35 price Prix des prestations Voir règlement de la consultation per-exa 15 quality Animation commerciale de l'accord cadre Voir règlement de la consultation per-exa 40 quality valeur technique Voir règlement de la consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE, environnement et démarche DD Voir règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne. ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-06-08+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-00305 Réalisation de diagnostics techniques et missions de repérages Amiante/plomb périmètre « Bourgogne Franche Comté » Le présent lot à pour objet la réalisation de diagnostics techniques et missions de repérages Amiante/plomb périmètre sur le périmètre géographique de la Bourgogne Franche Comté. services none opp 800000 400000 71621000 FRE22 FRA 48 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation. false no required allowed per-exa 35 price Prix des prestations Voir règlement de la consultation per-exa 15 quality Animation commerciale de l'accord cadre Voir règlement de la consultation per-exa 40 quality valeur technique Voir règlement de la consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE, environnement et démarche DD Voir règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne. ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-06-08+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-00306 Réalisation de diagnostics techniques et missions de repérages Amiante/plomb périmètre « Auvergne Rhône Alpes » Le présent lot à pour objet la réalisation de diagnostics techniques et missions de repérages Amiante/plomb périmètre sur le périmètre géographique de l'Auvergne Rhône Alpes. services none opp 800000 400000 71621000 FRE22 FRA 48 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation. false no required allowed per-exa 35 price Prix des prestations Voir règlement de la consultation per-exa 15 quality Animation commerciale de l'accord cadre Voir règlement de la consultation per-exa 40 quality valeur technique Voir règlement de la consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE, environnement et démarche DD Voir règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne. ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-06-08+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-00307 Assistant à Maitrise d’Ouvrage – missions dans les domaines de l’amiante/plomb périmètre « Hauts-de-France » Le présent lot a pour objet la réalisation de missions d'Assistance à Maitrise d’Ouvrage dans les domaines de l’amiante et du plomb pour le périmètre géographique des Hauts-de-France. services none opp 1500000 600000 71241000 FRE22 FRA 48 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation. false no required allowed per-exa 35 price Prix des prestations Voir règlement de la consultation per-exa 15 quality Animation commerciale de l'accord cadre Voir règlement de la consultation per-exa 40 quality valeur technique Voir règlement de la consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE, environnement et démarche DD Voir règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne. ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-06-08+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-00308 Assistant à Maitrise d’Ouvrage – missions dans les domaines de l’amiante/plomb périmètre « Grand-Est » Le présent lot a pour objet la réalisation de missions d'Assistance à Maitrise d’Ouvrage dans les domaines de l’amiante et du plomb pour le périmètre géographique du Grand-Est. services none opp 1500000 600000 71241000 FRE22 FRA 48 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation. false no required allowed per-exa 35 price Prix des prestations Voir règlement de la consultation per-exa 15 quality Animation commerciale de l'accord cadre Voir règlement de la consultation per-exa 40 quality valeur technique Voir règlement de la consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE, environnement et démarche DD Voir règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne. ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-06-08+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-00309 Assistant à Maitrise d’Ouvrage – missions dans les domaines de l’amiante/plomb périmètre « Ile de France » Le présent lot a pour objet la réalisation de missions d'Assistance à Maitrise d’Ouvrage dans les domaines de l’amiante et du plomb pour le périmètre géographique de l'Ile de France. services none opp 1500000 600000 71241000 FRE22 FRA 48 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation. false no required allowed per-exa 35 price Prix des prestations Voir règlement de la consultation per-exa 15 quality Animation commerciale de l'accord cadre Voir règlement de la consultation per-exa 40 quality valeur technique Voir règlement de la consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE, environnement et démarche DD Voir règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne. ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-06-08+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-00310 Assistant à Maitrise d’Ouvrage – missions dans les domaines de l’amiante/plomb périmètre « Normandie » Le présent lot a pour objet la réalisation de missions d'Assistance à Maitrise d’Ouvrage dans les domaines de l’amiante et du plomb pour le périmètre géographique de la Normandie. services none opp 1500000 600000 71241000 FRE22 FRA 48 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation. false no required allowed per-exa 35 price Prix des prestations Voir règlement de la consultation per-exa 15 quality Animation commerciale de l'accord cadre Voir règlement de la consultation per-exa 40 quality valeur technique Voir règlement de la consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE, environnement et démarche DD Voir règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne. ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-06-08+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-00311 Assistant à Maitrise d’Ouvrage – missions dans les domaines de l’amiante/plomb périmètre « Bourgogne-Franche-Comté » Le présent lot a pour objet la réalisation de missions d'Assistance à Maitrise d’Ouvrage dans les domaines de l’amiante et du plomb pour le périmètre géographique de la Bourgogne Franche-Comté. services none opp 1500000 600000 71241000 FRE22 FRA 48 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document Les critères et sous critères sont précisés au règlement de consultation. false no required allowed per-exa 35 price Prix des prestations Voir règlement de la consultation per-exa 15 quality Animation commerciale de l'accord cadre Voir règlement de la consultation per-exa 40 quality valeur technique Voir règlement de la consultation per-exa 10 quality Performance en matière de RSE, environnement et démarche DD Voir règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne. ORG-0004 ORG-0003 ORG-0001 FRA true false required true 2026-06-08+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 26-00312 Assistant à Maitrise d’Ouvrage – missions dans les domaines de l’amiante/plomb périmètre « Auvergne-Rhone-Alpes » Le présent lot a pour objet la réalisation de missions d'Assistance à Maitrise d’Ouvrage dans les domaines de l’amiante et du plomb pour le périmètre géographique de l'Auvergne Rhône-Alpes services none opp 1500000 600000 71241000 FRE22 FRA 48 26-35467 3.2.5 CAP Territoires (60) 2026-04-09 2026-06-08T16:00:00+02:00 2026-06-08 433 Assistance à maîtrise d'ouvrage 431 Amiante (diagnostic) 60 Marché de diagnostics techniques, missions de repérages amiante et plomb et missions d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage dans le domaine de l’amiante et du plomb. Avis de marché - Avis n° 26-35467 du 08/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 60
Annonce n° 26-35467
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CAP Territoires (60)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de diagnostics techniques, missions de repérages amiante et plomb et missions d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage dans le domaine de l’amiante et du plomb
Description : Le présent accord-cadre à pour objet la réalisation de diagnostics techniques, missions de repérages amiante et plomb et missions d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage dans le domaine de l'amiante et du plomb, sur le périmètre des Hauts-de-France, du Grand-Est, de l'Ile-de-France, de la Normandie, de la Bourgogne-Franche-Comté et de l'Auvergne-Rhone-Alpes
Identifiant de la procédure : d29faed1-085e-471b-aa58-175abd4dd13c
Identifiant interne : 26-003
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71500000 Services relatifs à la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 rue de la chapelle
Ville : ALLONNE
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Dans le cadre de ce marché, la CAP Territoires à fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, une condition d'exécution obligatoire qui comportera une action d'insertion sociale pour les lots 1 à 6 et une action d'immersion pour les lots 7 à 12.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La CAP Territoires informe les opérateurs économique sur le fait que, conformément à l'article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, ceux-ci peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots de la consultation. Toutefois des limitations sont applicables suivant les règles d'écrêtage décrites au Règlement de la Consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Réalisation de diagnostics techniques et missions de repérages Amiante/plomb périmètre « Hauts-de-France »
Description : Le présent lot à pour objet la réalisation de diagnostics techniques et missions de repérages Amiante/plomb périmètre sur le périmètre géographique des Hauts-de-France.
Identifiant interne : 26-00301
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord cadre
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE, environnement et démarche DD
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Réalisation de diagnostics techniques et missions de repérages Amiante/plomb périmètre « Grand-Est »
Description : Le présent lot à pour objet la réalisation de diagnostics techniques et missions de repérages Amiante/plomb périmètre sur le périmètre géographique du Grand-Est.
Identifiant interne : 26-00302
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord cadre
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE, environnement et démarche DD
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Réalisation de diagnostics techniques et missions de repérages Amiante/plomb périmètre « Ile de France »
Description : Le présent lot à pour objet la réalisation de diagnostics techniques et missions de repérages Amiante/plomb périmètre sur le périmètre géographique de l'Ile de France.
Identifiant interne : 26-00303
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord cadre
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE, environnement et démarche DD
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Réalisation de diagnostics techniques et missions de repérages Amiante/plomb périmètre « Normandie »
Description : Le présent lot à pour objet la réalisation de diagnostics techniques et missions de repérages Amiante/plomb périmètre sur le périmètre géographique de la Normandie.
Identifiant interne : 26-00304
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord cadre
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE, environnement et démarche DD
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Réalisation de diagnostics techniques et missions de repérages Amiante/plomb périmètre « Bourgogne Franche Comté »
Description : Le présent lot à pour objet la réalisation de diagnostics techniques et missions de repérages Amiante/plomb périmètre sur le périmètre géographique de la Bourgogne Franche Comté.
Identifiant interne : 26-00305
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord cadre
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE, environnement et démarche DD
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Réalisation de diagnostics techniques et missions de repérages Amiante/plomb périmètre « Auvergne Rhône Alpes »
Description : Le présent lot à pour objet la réalisation de diagnostics techniques et missions de repérages Amiante/plomb périmètre sur le périmètre géographique de l'Auvergne Rhône Alpes.
Identifiant interne : 26-00306
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord cadre
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE, environnement et démarche DD
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Assistant à Maitrise d’Ouvrage – missions dans les domaines de l’amiante/plomb périmètre « Hauts-de-France »
Description : Le présent lot a pour objet la réalisation de missions d'Assistance à Maitrise d’Ouvrage dans les domaines de l’amiante et du plomb pour le périmètre géographique des Hauts-de-France.
Identifiant interne : 26-00307
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord cadre
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE, environnement et démarche DD
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Assistant à Maitrise d’Ouvrage – missions dans les domaines de l’amiante/plomb périmètre « Grand-Est »
Description : Le présent lot a pour objet la réalisation de missions d'Assistance à Maitrise d’Ouvrage dans les domaines de l’amiante et du plomb pour le périmètre géographique du Grand-Est.
Identifiant interne : 26-00308
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord cadre
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE, environnement et démarche DD
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Assistant à Maitrise d’Ouvrage – missions dans les domaines de l’amiante/plomb périmètre « Ile de France »
Description : Le présent lot a pour objet la réalisation de missions d'Assistance à Maitrise d’Ouvrage dans les domaines de l’amiante et du plomb pour le périmètre géographique de l'Ile de France.
Identifiant interne : 26-00309
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord cadre
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE, environnement et démarche DD
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Assistant à Maitrise d’Ouvrage – missions dans les domaines de l’amiante/plomb périmètre « Normandie »
Description : Le présent lot a pour objet la réalisation de missions d'Assistance à Maitrise d’Ouvrage dans les domaines de l’amiante et du plomb pour le périmètre géographique de la Normandie.
Identifiant interne : 26-00310
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord cadre
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE, environnement et démarche DD
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Assistant à Maitrise d’Ouvrage – missions dans les domaines de l’amiante/plomb périmètre « Bourgogne-Franche-Comté »
Description : Le présent lot a pour objet la réalisation de missions d'Assistance à Maitrise d’Ouvrage dans les domaines de l’amiante et du plomb pour le périmètre géographique de la Bourgogne Franche-Comté.
Identifiant interne : 26-00311
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord cadre
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE, environnement et démarche DD
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Assistant à Maitrise d’Ouvrage – missions dans les domaines de l’amiante/plomb périmètre « Auvergne-Rhone-Alpes »
Description : Le présent lot a pour objet la réalisation de missions d'Assistance à Maitrise d’Ouvrage dans les domaines de l’amiante et du plomb pour le périmètre géographique de l'Auvergne Rhône-Alpes
Identifiant interne : 26-00312
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord cadre
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE, environnement et démarche DD
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d’Amiens, jusqu’à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CAP Territoires (60)
Numéro d’enregistrement : 51292951400036
Adresse postale : 1 rue de la Chappelle CS 46001
Ville : Allonne
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique : julien.israel@cap-territoires.fr
Téléphone : +33 365435381
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 17800005500016
Adresse postale : 14 rue Lemerchier CS 81114
Ville : AMIENS CEDEX 01
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : +33 322336170
Adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 17800005500016
Adresse postale : 14 rue Lemerchier CS 81114
Ville : AMIENS CEDEX 01
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : +33 322336170
Adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c0a4850c-6284-409a-853b-abd2e8bf6c3a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/04/2026 à 09:23
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/04/2026
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L’essentiel du marché

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