16 false false https://www.mairie-orvault.fr/ ORG-0001 Ville d'Orvault 9 RUE MARCEL DENIAU ORVAULT 44700 FRG01 FRA 21440114300018 +33 251783143 marchespublics@mairie-orvault.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nantes 6 allée de l'Ille Gloriette NANTES CEDEX 44041 FRG01 FRA 17440005100010 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 f9ee7804-63db-49cf-9457-af2a3834a5b6 54bfaae1-2430-4777-9299-63df4fc73620 2026-04-08+02:00 11:10:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://mairie-orvault.e-marchespublics.com body-pl-la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 4 4 open all false Prestations de nettoyage des équipements de la Ville d'Orvault. La présente consultation a pour objets la réalisation de prestations de nettoyages des locaux, des cours arrières et des abords proches des bâtiments, de vidage et de lavages des poubelles intérieurs et extérieures et des cendriers, et de prestations occasionnelles complémentaires (parquet, cloisons, vitres, etc...). services 90911200 FRG01 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true DOC-1 non-restricted-document https://mairie-orvault.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1996_1155606.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required https://mairie-orvault.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1996_1155606.html 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-11+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 1 nettoyage du site de l'Odyssée. Ce lot concerne la salle de rencontres et de cultures de l'Odyssée et la salle de convivialité de la Canopée. services 90911200 FRG01 FRA 12 Pas d'option. 3 Le marché est reconductible 3 fois, pour une durée maximum cumulée de 4 ans. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds allowed DOC-1 non-restricted-document https://mairie-orvault.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1996_1155606.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required https://mairie-orvault.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1996_1155606.html 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-11+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 2 nettoyage de la piscine municipale de la Cholière. Ce lot concerne la seule piscine municipale d'Orvault. services 90911200 FRG01 FRA 12 Pas d'option. 3 Le marché est reconductible 3 fois, pour une durée maximum cumulée de 4 ans. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true DOC-1 non-restricted-document https://mairie-orvault.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1996_1155606.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required https://mairie-orvault.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1996_1155606.html 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-11+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 3 nettoyage des sites administratifs, scolaires, petite enfance, sportifs et culturels. Le détail des sites concernés par ce lot est précisé dans les documents de la consultation (RC, AE, CCAP, CCTP). services 90911200 FRG01 FRA 12 Pas d'option. 3 Le marché est reconductible 3 fois, pour une durée maximum cumulée de 4 ans. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true DOC-1 non-restricted-document https://mairie-orvault.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1996_1155606.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required https://mairie-orvault.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1996_1155606.html 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-11+02:00 16:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 4 nettoyage du stade de la Bugallière. Il s'agit d'un lot réservé aux EA ou ESAT (article L.2113-12 du code de la commande publique). services 90911200 FRG01 FRA 12 Pas d'option. 3 Le marché est reconductible 3 fois, pour une durée maximum cumulée de 4 ans. 26-35561 3.2.5 Ville d'Orvault 2026-04-09 2026-05-11T16:00:00+02:00 2026-05-11 239 Nettoyage de locaux 44 Prestations de nettoyage des équipements de la Ville d'Orvault. Avis de marché - Avis n° 26-35561 du 08/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-35561
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'Orvault
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage des équipements de la Ville d'Orvault.
Description : La présente consultation a pour objets la réalisation de prestations de nettoyages des locaux, des cours arrières et des abords proches des bâtiments, de vidage et de lavages des poubelles intérieurs et extérieures et des cendriers, et de prestations occasionnelles complémentaires (parquet, cloisons, vitres, etc...).
Identifiant de la procédure : 54bfaae1-2430-4777-9299-63df4fc73620
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : nettoyage du site de l'Odyssée.
Description : Ce lot concerne la salle de rencontres et de cultures de l'Odyssée et la salle de convivialité de la Canopée.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options :
Description des options : Pas d'option.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible 3 fois, pour une durée maximum cumulée de 4 ans.
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-orvault.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1996_1155606.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-orvault.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1996_1155606.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : nettoyage de la piscine municipale de la Cholière.
Description : Ce lot concerne la seule piscine municipale d'Orvault.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options :
Description des options : Pas d'option.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible 3 fois, pour une durée maximum cumulée de 4 ans.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-orvault.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1996_1155606.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-orvault.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1996_1155606.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 11/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : nettoyage des sites administratifs, scolaires, petite enfance, sportifs et culturels.
Description : Le détail des sites concernés par ce lot est précisé dans les documents de la consultation (RC, AE, CCAP, CCTP).
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options :
Description des options : Pas d'option.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible 3 fois, pour une durée maximum cumulée de 4 ans.
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-orvault.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1996_1155606.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-orvault.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1996_1155606.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : nettoyage du stade de la Bugallière.
Description : Il s'agit d'un lot réservé aux EA ou ESAT (article L.2113-12 du code de la commande publique).
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options :
Description des options : Pas d'option.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible 3 fois, pour une durée maximum cumulée de 4 ans.
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-orvault.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1996_1155606.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-orvault.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1996_1155606.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville d'Orvault
Numéro d’enregistrement : 21440114300018
Adresse postale : 9 RUE MARCEL DENIAU
Ville : ORVAULT
Code postal : 44700
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@mairie-orvault.fr
Téléphone : +33 251783143
Adresse internet : https://www.mairie-orvault.fr/
Profil de l’acheteur : https://mairie-orvault.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'Ille Gloriette
Ville : NANTES CEDEX
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f9ee7804-63db-49cf-9457-af2a3834a5b6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/04/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/04/2026
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L’essentiel du marché

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