16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3BA3E6EE-D7A6-ED19-0F0861566A83E17F +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grandlyon.com ORG-0002 GRANDLYON Métropole 20 rue du Lac Cs 33569 Lyon 69505 FRK26 FRA 54465 Le Président 0478634040 scp-assistance@grandlyon.com ORG-0003 Métropole de Lyon 20 rue du lac Cs33569 Lyon 69505 FRK26 FRA 3BA3E71B-FC45-86B1-2412676D039F3FAA DUM/DR/unité marchés 0426993969 marches-urba@grandlyon.com https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 3BA3E731-F6B8-1F5C-33CE41EBDE46EF9E 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 3BA3E74B-D672-E32B-72DABB93F066EC55 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 7c390ed7-1861-49c2-9818-8b85c4e82b76 a53520b1-5d4e-4f76-898a-a9b0a595bc0c 2026-04-08+02:00 11:12:19+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marchespublics.grandlyon.com la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 5 open false 26DUM013 Missions d'expertises urbaines sur le territoire de la Métropole de Lyon La présente consultation est un accord cadre a bons de commandes concernant des missions d'expertises urbaines sur le territoire de la Métropole de Lyon. La présente consultation est est composée de cinq lots. Lot 1 : Lyon / Val de Saône Lot 2 : Ouest-nord / Portes du sud Lot 3 : Villeurbanne / Plateau-nord Lot 4 : Rhône-Amont / Val d'Yzeron Lot 5 : Lônes et Coteaux du Rhône / Porte des Alpes services - Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. L'adresse postale indiquée dans le règlement de la consultation est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde. L'adresse courriel indiquée est fournie à titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée comme moyen de dépôt des offres ou de demande de renseignements. - Procédure d'appel d'offre ouvert. La Métropole de Lyon est une collectivité territoriale à statut particulier. Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande de 2 ans ferme, reconductible 1 fois 2 années. Pour la durée ferme, le montant minimum est de 60 000,00 euros Ht et le montant maximum est de 240 000,00 euros Ht. Ces montants sont identiques pour la durée de reconduction. Les montants minimum et maximum sont identiques pou chaque lot. Précision sur les conditions d'obtention des documents : le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence: 26dum013 - Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. - En cas de soumission à plusieurs lots, l'acheteur limite à 3 lots le nombre de lots pouvant être attribué à un candidat. - Le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un Dume. L'acheteur n'autorise pas l'utilisation du Dume déclaratif pour l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et les capacités requises. Les candidats doivent fournir l'ensemble des justificatifs exigés sur ces points. - La date prévisionnelle de démarrage des prestations est : septembre 2026 - La facturation en ligne sera acceptée. - Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la Métropole de Lyon 1200000 71241000 71241000 Métropole de Lyon Lyon 69003 FRK26 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1800805 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1800805 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - Prix révisable. - Avances. - Acomptes. - Les lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans les pièces de la consultation per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement per-exa 30 price prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1800805 7 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 16:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 09:00:00+02:00 Le ou les représentants de l'acheteur false 1 fa-wo-rc none 1 Lot 1 : Lyon / Val de Saône Concerne les communes suivantes : Lyon, Quincieux, Saint-Germain-au-Mont-D'Or, Genay, Poleymieux-au-Mont-D'Or, Curis-au-Mont-D'Or, Neuville-sur-Saône, Montanay, Couzon-au-Mont-D'Or, Albigny-sur-Saône, Fleurieu-sur-Saône, Saint-Romain-au-Mont-D'Or, Rochetaillée-sur-Saône, Fontaines-sur-Saône, Fontaines-Saint-Martin, Cailloux-sur-Fontaines, Sathonay-Village services 240000 71241000 71241000 Métropole de Lyon Lyon 69003 FRK26 FRA 2026-09-15+02:00 48 0 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1800805 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1800805 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - Prix révisable. - Avances. - Acomptes. - Les lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans les pièces de la consultation per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement per-exa 30 price prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1800805 7 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 16:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 09:00:00+02:00 Le ou les représentants de l'acheteur false 1 fa-wo-rc none 2 Lot 2 : Ouest-nord / Portes du sud Concerne les communes suivantes : Lissieu, Limonest, La Tour-de-Salvagny, Dardilly, Saint-Didier-au-Mont-D'or, Saint-Cyr-au-Mont-D'Or, Champagne-au-Mont-D'Or, Écully, Saint-Fons, Vénissieux, Feyzin, Corbas, Solaize services 240000 71241000 71241000 Métropole de Lyon Lyon 69003 FRK26 FRA 2026-09-15+02:00 48 0 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1800805 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1800805 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - Prix révisable. - Avances. - Acomptes. - Les lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans les pièces de la consultation per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement per-exa 30 price prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1800805 7 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 16:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 09:00:00+02:00 Le ou les représentants de l'acheteur false 1 fa-wo-rc none 3 Lot 3 : Villeurbanne / Plateau-nord Concerne les communes suivantes : Villeurbanne, Caluire et Cuire, Rillieux-La-Pape, Sathonay-Camp services 240000 71241000 71241000 Métropole de Lyon Lyon 69003 FRK26 FRA 2026-09-15+02:00 48 0 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1800805 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1800805 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - Prix révisable. - Avances. - Acomptes. - Les lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans les pièces de la consultation per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement per-exa 30 price prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1800805 7 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 16:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 09:00:00+02:00 Le ou les représentants de l'acheteur false 1 fa-wo-rc none 4 Lot 4 : Rhône-Amont / Val d'Yzeron Concerne les communes suivantes : Vaulx-en-Velin, Décines-Charpieu, Meyzieu, Jonage, Marcy-l'Étoile, Charbonnières-les-Bains, Saint-Genis-les-Ollières, Tassin-La-Demi-Lune, Craponne, Francheville, Sainte-Foy-Lès-Lyon services 240000 71241000 71241000 Métropole de Lyon Lyon 69003 FRK26 FRA 2026-09-15+02:00 48 0 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1800805 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1800805 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - Prix révisable. - Avances. - Acomptes. - Les lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans les pièces de la consultation per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement per-exa 30 price prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1800805 7 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 16:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 09:00:00+02:00 Le ou les représentants de l'acheteur false 1 fa-wo-rc none 5 Lônes et Coteaux du Rhône / Porte des Alpes Concerne les communes suivantes : La Mulatière, Oullins-Pierre-Bénite, Saint-Genis-Laval, Irigny, Charly, Vernaison, Grigny, Givors, Bron, Saint-Priest, Chassieu, Mions services 240000 71241000 71241000 Métropole de Lyon Lyon 69003 FRK26 FRA 2026-09-15+02:00 48 0 26-35568 3.2.5 GRANDLYON Métropole 2026-04-09 2026-05-18T16:00:00+02:00 2026-05-18 118 Etude 69 Missions d'expertises urbaines sur le territoire de la Métropole de Lyon Avis de marché - Avis n° 26-35568 du 08/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-35568
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GRANDLYON Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Missions d'expertises urbaines sur le territoire de la Métropole de Lyon
Description : La présente consultation est un accord cadre a bons de commandes concernant des missions d'expertises urbaines sur le territoire de la Métropole de Lyon. La présente consultation est est composée de cinq lots. Lot 1 : Lyon / Val de Saône Lot 2 : Ouest-nord / Portes du sud Lot 3 : Villeurbanne / Plateau-nord Lot 4 : Rhône-Amont / Val d'Yzeron Lot 5 : Lônes et Coteaux du Rhône / Porte des Alpes
Identifiant de la procédure : a53520b1-5d4e-4f76-898a-a9b0a595bc0c
Identifiant interne : 26DUM013
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Métropole de Lyon
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : - Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. L'adresse postale indiquée dans le règlement de la consultation est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde. L'adresse courriel indiquée est fournie à titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée comme moyen de dépôt des offres ou de demande de renseignements. - Procédure d'appel d'offre ouvert. La Métropole de Lyon est une collectivité territoriale à statut particulier. Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande de 2 ans ferme, reconductible 1 fois 2 années. Pour la durée ferme, le montant minimum est de 60 000,00 euros Ht et le montant maximum est de 240 000,00 euros Ht. Ces montants sont identiques pour la durée de reconduction. Les montants minimum et maximum sont identiques pou chaque lot. Précision sur les conditions d'obtention des documents : le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence: 26dum013 - Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. - En cas de soumission à plusieurs lots, l'acheteur limite à 3 lots le nombre de lots pouvant être attribué à un candidat. - Le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un Dume. L'acheteur n'autorise pas l'utilisation du Dume déclaratif pour l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et les capacités requises. Les candidats doivent fournir l'ensemble des justificatifs exigés sur ces points. - La date prévisionnelle de démarrage des prestations est : septembre 2026 - La facturation en ligne sera acceptée. - Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la Métropole de Lyon
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Lyon / Val de Saône
Description : Concerne les communes suivantes : Lyon, Quincieux, Saint-Germain-au-Mont-D'Or, Genay, Poleymieux-au-Mont-D'Or, Curis-au-Mont-D'Or, Neuville-sur-Saône, Montanay, Couzon-au-Mont-D'Or, Albigny-sur-Saône, Fleurieu-sur-Saône, Saint-Romain-au-Mont-D'Or, Rochetaillée-sur-Saône, Fontaines-sur-Saône, Fontaines-Saint-Martin, Cailloux-sur-Fontaines, Sathonay-Village
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Métropole de Lyon
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1800805
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1800805
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 09:00
Informations complémentaires : Le ou les représentants de l'acheteur
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - Prix révisable. - Avances. - Acomptes. - Les lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans les pièces de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Ouest-nord / Portes du sud
Description : Concerne les communes suivantes : Lissieu, Limonest, La Tour-de-Salvagny, Dardilly, Saint-Didier-au-Mont-D'or, Saint-Cyr-au-Mont-D'Or, Champagne-au-Mont-D'Or, Écully, Saint-Fons, Vénissieux, Feyzin, Corbas, Solaize
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Métropole de Lyon
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1800805
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1800805
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 09:00
Informations complémentaires : Le ou les représentants de l'acheteur
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - Prix révisable. - Avances. - Acomptes. - Les lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans les pièces de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Villeurbanne / Plateau-nord
Description : Concerne les communes suivantes : Villeurbanne, Caluire et Cuire, Rillieux-La-Pape, Sathonay-Camp
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Métropole de Lyon
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1800805
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1800805
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 09:00
Informations complémentaires : Le ou les représentants de l'acheteur
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - Prix révisable. - Avances. - Acomptes. - Les lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans les pièces de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Rhône-Amont / Val d'Yzeron
Description : Concerne les communes suivantes : Vaulx-en-Velin, Décines-Charpieu, Meyzieu, Jonage, Marcy-l'Étoile, Charbonnières-les-Bains, Saint-Genis-les-Ollières, Tassin-La-Demi-Lune, Craponne, Francheville, Sainte-Foy-Lès-Lyon
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Métropole de Lyon
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1800805
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1800805
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 09:00
Informations complémentaires : Le ou les représentants de l'acheteur
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - Prix révisable. - Avances. - Acomptes. - Les lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans les pièces de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lônes et Coteaux du Rhône / Porte des Alpes
Description : Concerne les communes suivantes : La Mulatière, Oullins-Pierre-Bénite, Saint-Genis-Laval, Irigny, Charly, Vernaison, Grigny, Givors, Bron, Saint-Priest, Chassieu, Mions
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Métropole de Lyon
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1800805
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1800805
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 09:00
Informations complémentaires : Le ou les représentants de l'acheteur
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - Prix révisable. - Avances. - Acomptes. - Les lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans les pièces de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3BA3E6EE-D7A6-ED19-0F0861566A83E17F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : GRANDLYON Métropole
Numéro d’enregistrement : 54465
Adresse postale : 20 rue du Lac Cs 33569
Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : scp-assistance@grandlyon.com
Téléphone : 0478634040
Adresse internet : http://www.grandlyon.com
Profil de l’acheteur : http://www.marchespublics.grandlyon.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Métropole de Lyon
Numéro d’enregistrement : 3BA3E71B-FC45-86B1-2412676D039F3FAA
Adresse postale : 20 rue du lac Cs33569
Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : DUM/DR/unité marchés
Adresse électronique : marches-urba@grandlyon.com
Téléphone : 0426993969
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 3BA3E731-F6B8-1F5C-33CE41EBDE46EF9E
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 3BA3E74B-D672-E32B-72DABB93F066EC55
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7c390ed7-1861-49c2-9818-8b85c4e82b76 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/04/2026 à 11:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/04/2026
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L’essentiel du marché

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