16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3BB1D40D-CE8C-6922-3C346401B55FE53A +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.annecy.fr ORG-0002 Ville d'ANNECY 2305 Esplanade de l'Hôtel-de-Ville Annecy 74011 FRK28 FRA 526 Monsieur le Maire 0485467922 marchespublics@annecy.fr ORG-0003 Tribunal administratif 2 place de Verdun Grenoble 38000 FRK24 FRA 3BB1D42E-FEC9-795E-BE272A49B1CB02DC 0476429000 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 eb66b3ec-51b4-46ae-bed4-306692e9b048 49cce45b-1dad-477b-8f3e-a236633f22a0 2026-04-08+02:00 11:13:51+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.annecy.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 26FS-CP-0925-X Prestations de diagnostics obligatoires avant travaux/ démolition et avant vente/ location des bâtiments de la Ville d'Annecy La présente consultation concerne les prestations suivantes : Prestations de diagnostics obligatoires avant travaux/ démolition et avant vente/ location des bâtiments. L'accord-cadre est divisé en deux lots : Lot 1: PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS OBLIGATOIRES AVANT TRAVAUX/DÉMOLITION DE BÂTIMENT OU D'AMENAGEMENT D'ESPACE PUBLIC Lot 2: PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS OBLIGATOIRES AVANT VENTE/LOCATION D'UN BÂTIMENT. Le marché est un accord-cadre avec montants minimum et maximum passés en application de l'article R 2162-2 du Code de la commande publique. Chaque lot du présent accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par l'Acheteur Public, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, selon les dispositions des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-2 du code de la commande publique services Pour tout renseignement d'ordre technique ou administratif concernant cette consultation, les candidats sont invités à poser leurs questions via la plate-forme d'achat de la Ville d'Annecy, accessible depuis son site Internet : www.annecy.fr, dans la rubrique «Correspondre avec l'acheteur» de la consultation considérée. Une réponse sera adressée sur la plate-forme dans les meilleurs délais à l'ensemble des candidats ayant téléchargé le dossier. En cas de difficultés d'utilisation de la plateforme les candidats peuvent utiliser le formulaire de déclaration d'incident du support de la solution Aws ou pourront s'adresser par téléphone à la Direction de la Commande Publique de la Ville d'Annecy au 04 85 46 79 22 920000 71600000 71600000 Mairie d'Annecy Annecy 74000 FRK28 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1803296 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1803296 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 50 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1803296 6 Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-11+02:00 14:00:00+02:00 2026-05-11+02:00 14:30:00+02:00 rue de la paix Annecy false 1 fa-wo-rc none 1 PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS OBLIGATOIRES AVANT TRAVAUX/DÉMOLITION DE BÂTIMENT OU D'AMENAGEMENT D'ESPACE PUBLIC  La prestation a pour objet la réalisation des diagnostics obligatoires avant travaux ou avant démolition dans les bâtiments et leurs abords, sur les aménagements publics (parcs, places etc) comme les chaussées services 71600000 71600000 Mairie d'Annecy Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-07-06+02:00 24 1 Il peut être tacitement reconduit une fois, sauf décision contraire de la Personne publique, pour une période de 24 mois supplémentaires LOT-0002 not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1803296 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1803296 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 50 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1803296 6 Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-11+02:00 14:00:00+02:00 2026-05-11+02:00 14:30:00+02:00 rue de la paix Annecy false 1 fa-wo-rc none 2 PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS OBLIGATOIRES AVANT VENTE/LOCATION D'UN BÂTIMENT La prestation a pour objet la réalisation des diagnostics obligatoires avant la vente ou la location d'un bâtiment de la Ville d'Annecy services 71600000 71600000 Mairie d'Annecy Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-07-06+02:00 24 1 Il peut être tacitement reconduit une fois, sauf décision contraire de la Personne publique, pour une période de 24 mois supplémentaires 26-35571 3.2.5 Ville d'ANNECY 2026-04-09 2026-05-11T14:00:00+02:00 2026-05-11 431 Amiante (diagnostic) 74 Prestations de diagnostics obligatoires avant travaux/ démolition et avant vente/ location des bâtiments de la Ville d'Annecy Avis de marché - Avis n° 26-35571 du 08/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-35571
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'ANNECY
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de diagnostics obligatoires avant travaux/ démolition et avant vente/ location des bâtiments de la Ville d'Annecy
Description : La présente consultation concerne les prestations suivantes : Prestations de diagnostics obligatoires avant travaux/ démolition et avant vente/ location des bâtiments. L'accord-cadre est divisé en deux lots : Lot 1: PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS OBLIGATOIRES AVANT TRAVAUX/DÉMOLITION DE BÂTIMENT OU D'AMENAGEMENT D'ESPACE PUBLIC Lot 2: PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS OBLIGATOIRES AVANT VENTE/LOCATION D'UN BÂTIMENT. Le marché est un accord-cadre avec montants minimum et maximum passés en application de l'article R 2162-2 du Code de la commande publique. Chaque lot du présent accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par l'Acheteur Public, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, selon les dispositions des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-2 du code de la commande publique
Identifiant de la procédure : 49cce45b-1dad-477b-8f3e-a236633f22a0
Identifiant interne : 26FS-CP-0925-X
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Mairie d'Annecy
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 920,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour tout renseignement d'ordre technique ou administratif concernant cette consultation, les candidats sont invités à poser leurs questions via la plate-forme d'achat de la Ville d'Annecy, accessible depuis son site Internet : www.annecy.fr, dans la rubrique «Correspondre avec l'acheteur» de la consultation considérée. Une réponse sera adressée sur la plate-forme dans les meilleurs délais à l'ensemble des candidats ayant téléchargé le dossier. En cas de difficultés d'utilisation de la plateforme les candidats peuvent utiliser le formulaire de déclaration d'incident du support de la solution Aws ou pourront s'adresser par téléphone à la Direction de la Commande Publique de la Ville d'Annecy au 04 85 46 79 22
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS OBLIGATOIRES AVANT TRAVAUX/DÉMOLITION DE BÂTIMENT OU D'AMENAGEMENT D'ESPACE PUBLIC 
Description : La prestation a pour objet la réalisation des diagnostics obligatoires avant travaux ou avant démolition dans les bâtiments et leurs abords, sur les aménagements publics (parcs, places etc) comme les chaussées
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Mairie d'Annecy
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/07/2026
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Il peut être tacitement reconduit une fois, sauf décision contraire de la Personne publique, pour une période de 24 mois supplémentaires
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1803296
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1803296
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/05/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/05/2026 à 14:30
Lieu : rue de la paix Annecy
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS OBLIGATOIRES AVANT VENTE/LOCATION D'UN BÂTIMENT
Description : La prestation a pour objet la réalisation des diagnostics obligatoires avant la vente ou la location d'un bâtiment de la Ville d'Annecy
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Mairie d'Annecy
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/07/2026
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Il peut être tacitement reconduit une fois, sauf décision contraire de la Personne publique, pour une période de 24 mois supplémentaires
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1803296
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1803296
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/05/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/05/2026 à 14:30
Lieu : rue de la paix Annecy
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3BB1D40D-CE8C-6922-3C346401B55FE53A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville d'ANNECY
Numéro d’enregistrement : 526
Adresse postale : Esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Ville : Annecy
Code postal : 74011
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Maire
Adresse électronique : marchespublics@annecy.fr
Téléphone : 0485467922
Adresse internet : http://www.annecy.fr
Profil de l’acheteur : http://www.annecy.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 3BB1D42E-FEC9-795E-BE272A49B1CB02DC
Adresse postale : 2 place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : eb66b3ec-51b4-46ae-bed4-306692e9b048 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/04/2026 à 11:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/04/2026
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L’essentiel du marché

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