16 https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise ORG-0001 Métropole Aix Marseille Provence 58 BD CHARLES LIVON Marseille 13007 FRL04 FRA 20005480700017 Direction de la commande publique +33 491999900 commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr http://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 17130005600024 2.3 eforms-sdk-1.13 9cccb303-e64a-4e36-8471-ad2222496478 8cb8cba8-21b4-4a55-8907-6c3e80db8349 2026-04-08+02:00 11:29:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 serv-prov ORG-0001 epo-sub-espd false L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. open false 71260066 Accord Cadre pour la réalisation de prestations d’études générales dans les domaines de l’Eau et de l’Assainissement sanitaire, unitaire et pluvial Accord Cadre pour la réalisation de prestations d’études générales dans les domaines de l’Eau et de l’Assainissement sanitaire, unitaire et pluvial services 6000000 3200243 71300000 [VA9.1]La remise de la copie de sauvegarde s'effectuera soit par envoi postal (en recommandé avec A.R ou par tout moyen permettant de donner date et heure certaines de réception et de garantir la confidentialité des documents), soit par remise directe contre récépissé de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 16h30 du lundi au vendredi (sauf jours fériés) aux adresses ci-dessous : - Par remise directe (y compris Chronopost ou équivalent) : Métropole Aix-Marseille-Provence Direction de la Commande Publique – Service des Marchés Immeuble « Le Balthazar » 2 Quai d'Arenc, 2ème étage Nord 13002 Marseille - Par voie postale : Métropole Aix-Marseille-Provence Immeuble « Le Balthazar » 2 Quai d'Arenc, Rdc 13002 Marseille MAMP - Direction de la commande publique 58 bd Charles Livon Marseille 13007 FRL04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510442?orgAcronyme=t5y epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510442?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 8 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-20+02:00 12:30:00+02:00 false 123 fa-w-rc none 0 Accord Cadre pour la réalisation de prestations d’études générales dans les domaines de l’Eau et de l’Assainissement sanitaire, unitaire et pluvial Accord Cadre pour la réalisation de prestations d’études générales dans les domaines de l’Eau et de l’Assainissement sanitaire, unitaire et pluvial services true none 3200243 71300000 FRL04 FRA 48 26-35603 3.2.5 Métropole Aix Marseille Provence 2026-04-09 2026-05-20T12:30:00+02:00 2026-05-20 455 Ingénierie 13 Accord Cadre pour la réalisation de prestations d’études générales dans les domaines de l’Eau et de l’Assainissement sanitaire, unitaire et pluvial Avis de marché - Avis n° 26-35603 du 08/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-35603
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord Cadre pour la réalisation de prestations d’études générales dans les domaines de l’Eau et de l’Assainissement sanitaire, unitaire et pluvial
Description : Accord Cadre pour la réalisation de prestations d’études générales dans les domaines de l’Eau et de l’Assainissement sanitaire, unitaire et pluvial
Identifiant de la procédure : 8cb8cba8-21b4-4a55-8907-6c3e80db8349
Identifiant interne : 71260066
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : MAMP - Direction de la commande publique 58 bd Charles Livon
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : [VA9.1]La remise de la copie de sauvegarde s'effectuera soit par envoi postal (en recommandé avec A.R ou par tout moyen permettant de donner date et heure certaines de réception et de garantir la confidentialité des documents), soit par remise directe contre récépissé de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 16h30 du lundi au vendredi (sauf jours fériés) aux adresses ci-dessous : - Par remise directe (y compris Chronopost ou équivalent) : Métropole Aix-Marseille-Provence Direction de la Commande Publique – Service des Marchés Immeuble « Le Balthazar » 2 Quai d'Arenc, 2ème étage Nord 13002 Marseille - Par voie postale : Métropole Aix-Marseille-Provence Immeuble « Le Balthazar » 2 Quai d'Arenc, Rdc 13002 Marseille
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,200,243 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord Cadre pour la réalisation de prestations d’études générales dans les domaines de l’Eau et de l’Assainissement sanitaire, unitaire et pluvial
Description : Accord Cadre pour la réalisation de prestations d’études générales dans les domaines de l’Eau et de l’Assainissement sanitaire, unitaire et pluvial
Identifiant interne : 0
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,200,243 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510442?orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510442?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 123
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui traite les offres : Métropole Aix Marseille Provence
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d’enregistrement : 20005480700017
Adresse postale : 58 BD CHARLES LIVON
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr
Téléphone : +33 491999900
Adresse internet : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9cccb303-e64a-4e36-8471-ad2222496478 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/04/2026 à 11:29
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/04/2026
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L’essentiel du marché

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