16 false false https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 MINARM/SGA/SID/SID MED/SD-AC Var TOULON 83800 FRL05 FRA 13000190200332 ISABELLE FLEITH 0422425477 0494427989 isabelle.martin2@intradef.gouv.fr https://www.ta-toulon.juradm.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Toulon Var TOULON 83041 FRL05 FRA 2 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr https://www.ta-toulon.juradm.fr ORG-0003 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille Préfectue de région PACA - Place Félix Baret - CS 80001 - cedex 6 Bouches-du-Rhône MARSEILLE 13282 FRL04 FRA 3 0484354554 catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 2af1d4b8-3950-4783-8912-07bfdd70d0d2 090003b8-d476-4c37-83d1-6a1b996a9ce3 2026-04-08Z 11:44:48.000Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise cga defence ORG-0001 ted-esen ORG-0001 Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sur appel d’offres ouvert en application des articles L.2120-1, L.2124-2 et R. 2124-2, R.2162-1 à R.2162-5 et R.2162-7 à R.2162-12 du code de la commande publique - Sans montant minimal sur 4 ans - Montant maximal de 200 000 €HT sur 4 ans. ... LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document open false 2025-SID_MED-0102 Accord-cadre relatif à « Base de défense de Toulon - fourniture de produits métallurgiques » Accord-cadre relatif à « Base de défense de Toulon - fourniture de produits métallurgiques » supplies Les modalités d'envoi et de dépouillement des plis sont indiqués dans le règlement de la consultation. 200000 44212300 FRL05 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-SID_MED-0102 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed price PRIX 100 % ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2026-05-19Z 15:30:00.000Z false 0 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-SID_MED-0102 Accord-cadre relatif à « Base de défense de Toulon - fourniture de produits métallurgiques » Accord-cadre relatif à « Base de défense de Toulon - fourniture de produits métallurgiques » supplies true none 200000 44212300 TOULON 83800 FRL05 FRA 12 L’accord-cadre pourra être reconduit au maximum trois (3) fois sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans. Chaque reconduction sera tacite. Le pouvoir adjudicateur pourra faire part de sa décision de ne pas le reconduire au moins trois (3) mois avant la fin de la période en cours. 3 26-35676 3.2.5 MINARM/SGA/DCSID/SID-MED/SD-AC 2026-04-09 2026-05-19T15:30:00.000Z 2026-05-20 224 Métallurgie 83 Accord-cadre relatif à « Base de défense de Toulon - fourniture de produits métallurgiques » Avis de marché - Avis n° 26-35676 du 08/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-35676
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MINARM/SGA/SID/SID MED/SD-AC
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre relatif à « Base de défense de Toulon - fourniture de produits métallurgiques »
Description : Accord-cadre relatif à « Base de défense de Toulon - fourniture de produits métallurgiques »
Identifiant de la procédure : 090003b8-d476-4c37-83d1-6a1b996a9ce3
Identifiant interne : 2025-SID_MED-0102
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44212300 Structures et pièces
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les modalités d'envoi et de dépouillement des plis sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sur appel d’offres ouvert en application des articles L.2120-1, L.2124-2 et R. 2124-2, R.2162-1 à R.2162-5 et R.2162-7 à R.2162-12 du code de la commande publique - Sans montant minimal sur 4 ans - Montant maximal de 200 000 €HT sur 4 ans. - ...
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord-cadre relatif à « Base de défense de Toulon - fourniture de produits métallurgiques »
Description : Accord-cadre relatif à « Base de défense de Toulon - fourniture de produits métallurgiques »
Identifiant interne : 2025-SID_MED-0102
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44212300 Structures et pièces
Options :
Description des options : L’accord-cadre pourra être reconduit au maximum trois (3) fois sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans. Chaque reconduction sera tacite. Le pouvoir adjudicateur pourra faire part de sa décision de ne pas le reconduire au moins trois (3) mois avant la fin de la période en cours.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : TOULON
Code postal : 83800
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : 100 %
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2026 à 15:30
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINARM/SGA/SID/SID MED/SD-AC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MINARM/SGA/SID/SID MED/SD-AC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MINARM/SGA/SID/SID MED/SD-AC
Organisation qui traite les offres : MINARM/SGA/SID/SID MED/SD-AC
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : MINARM/SGA/SID/SID MED/SD-AC
Numéro d’enregistrement : 13000190200332
Département : Var
Ville : TOULON
Code postal : 83800
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : ISABELLE FLEITH
Adresse électronique : isabelle.martin2@intradef.gouv.fr
Téléphone : 0422425477
Télécopieur : 0494427989
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
TED eSender
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 2
Département : Var
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Adresse internet : https://www.ta-toulon.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille
Numéro d’enregistrement : 3
Département : Bouches-du-Rhône
Adresse postale : Préfectue de région PACA - Place Félix Baret - CS 80001 - cedex 6
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Adresse internet : https://www.ta-toulon.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2af1d4b8-3950-4783-8912-07bfdd70d0d2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/04/2026 à 11:44
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/04/2026
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L’essentiel du marché

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