Avis de marché - Avis n° 26-36151 du 09/04/2026

Lionel MERCIER CCAS de Cannes (06) 22 rue Borniol 06400 Cannes lmercier@ccas-cannes.fr http://www.ccas-cannes.fr https://www.marches-securises.fr Acquisition d'un paddle adapté pour l'activité paddle à l'handiplage Cannes « Bijou plage » pour le CCAS de Cannes ccas de cannes 06400 cannes La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la Commande Publique (CCP). Le présent marché est un marché ordinaire de fournitures. Acquisition d'un paddle adapté pour l'activité paddle à l'handiplage Cannes « Bijou plage » avec accessoire et personnalisation et livraison 2026-06-15 Confère Dossier de Consultation des Entreprises Confère CCAP Article 12 Paiement - Établissement de la facture Confère Dossier de Consultation des Entreprises fr 40 Valeur technique 60 Prix 2026-04-29T12:00:00 90 2026-05 ccas de cannes 22 rue borniol 06400 cannes http://www.marches-securises.fr confère RC Article 13 Conditions d'envoi des documents par voie électronique via la plate-forme https://www.marches-securises.fr Confère RC Article 8 Mise à disposition du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) 26-36151 3.2.5 CCAS de Cannes (06) 2026-04-09 2026-04-29T12:00:00 2026-04-29 113 Equipement sportif 115 Equipements spécialisés 06 Acquisition d’un paddle adapté pour l’activité paddle à l’handiplage Cannes « Bijou plage » pour le CCAS de Cannes Avis de marché - Avis n° 26-36151 du 09/04/2026

Avis de marché

Département(s) de publication : 06

Annonce n° 26-36151

Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCAS de Cannes (06)

Correspondant : Lionel MERCIER

Adresse : 22 rue Borniol, 06400 Cannes

Coordonnées :

Courriel : lmercier@ccas-cannes.fr

Adresse internet : http://www.ccas-cannes.fr

Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr

Section 2 - Description du marché

Objet du marché : Acquisition d'un paddle adapté pour l'activité paddle à l'handiplage Cannes « Bijou plage » pour le CCAS de Cannes

Lieu d'exécution et de livraison :ccas de cannes, 06400 cannes

Section 3 - Caractéristiques du marché

Caractéristiques principales : La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la Commande Publique (CCP). Le présent marché est un marché ordinaire de fournitures.

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Acquisition d'un paddle adapté pour l'activité paddle à l'handiplage Cannes « Bijou plage » avec accessoire et personnalisation et livraison

Refus des variantes.

Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15/06/2026

Section 5 - Conditions relative au marché

Cautionnement et garanties exigés : Confère Dossier de Consultation des Entreprises

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Confère CCAP Article 12 Paiement - Établissement de la facture

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : Confère Dossier de Consultation des Entreprises

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français : français

Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :

Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016
Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :

Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :

Valeur technique : 40%
Prix : 60%

Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée

Section 10 - Conditions de délai

Date limite de réception des offres : 29/04/2026 à 12:00

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2026-05

Section 12 - Adresses complémentaires

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : ccas de cannes

Adresse :22 rue borniol, 06400 cannes

Coordonnées :

Adresse internet : http://www.marches-securises.fr

Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées :

Conditions de remise des offres ou des candidatures : confère RC Article 13 Conditions d'envoi des documents par voie électronique via la plate-forme https://www.marches-securises.fr

Section 14 - Informations complémentaires

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Confère RC Article 8 Mise à disposition du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)

Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/04/2026

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L’essentiel du marché

Nom de l'organisme acheteur : CCAS de Cannes (06)
A l'attention de : Lionel MERCIER
Adresse : 22 rue Borniol, 06400, Cannes
Courriel : lmercier@ccas-cannes.fr
Adresse internet : http://www.ccas-cannes.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Objet du marché : Acquisition d'un paddle adapté pour l'activité paddle à l'handiplage Cannes « Bijou plage » pour le CCAS de Cannes
Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services : ccas de cannes, 06400 cannes
Caractéristiques principales : La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la Commande Publique (CCP). Le présent marché est un marché ordinaire de fournitures.
Quantité ou étendue : Acquisition d'un paddle adapté pour l'activité paddle à l'handiplage Cannes « Bijou plage » avec accessoire et personnalisation et livraison

Informations pratiques

Date limite de réception des offres : 29/04/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 90 jours
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
- Valeur technique : 40 %
- Prix : 60 %

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