157655 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 2 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 1 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 tenders 2 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0003 TEN-0001 false 90072 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 61383.36 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 6200 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 CON-0001 2025-12-16+01:00 Prestations relatives à la collecte, au tri, au stockage et au traitement des déchets d'activités de soins à risque Infectieux Xmix000709 TEN-0001 CON-0002 2025-12-16+01:00 Prestation de collecte, transport et traitement des déchets du site de Ploufragan Xmix000710 TEN-0002 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 TPA-0003 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 447E8601-B3F0-B637-85244C988B20DC74 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.anses.fr ORG-0002 ANSES 14 rue Pierre et Marie Curie Maisons Alfort 94701 FR107 FRA 88610 SALVAT GILLES Directeur Général par intérim 0149771300 gregory.van-looke@anses.fr https://melun.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal Administratif de Melun 43 rue du général de Gaulle case postale 8630 Melun 77008 FR102 FRA 447E8629-A873-7356-D8D093D6A20A7AE5 Le greffe du tribunal administratif de Melun 0160566630 greffe.ta-melun@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 seche healthcare Saint-Gilles 35590 FRH03 FRA 1804735-1-1-1 false UBO-0005 large ORG-0005 netra Ploufragran 22440 FRH01 FRA 1804735-1-2-1 false UBO-0006 large ORG-0006 sarp ouest Ploufragran 22440 FRH01 FRA 1804735-1-3-1 UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 9a0e2a35-2646-4eae-97d6-3ee90bf4bc72 bde77649-4ca6-4d91-acb2-9bd4ea76973e 2026-04-08+02:00 15:19:54+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 25FCS024 Prestation de collecte, transport et traitement des déchets du site de Ploufragan Prestation de collecte, transport et traitement des déchets du site de Ploufragan services 90500000 90500000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Développement durable per-exa 50 price Prix - Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché ORG-0003 true false none none 1 Prestations relatives à la collecte, au tri, au stockage et au traitement des déchets d'activités de soins à risque Infectieux Prestations relatives à la collecte, au tri, au stockage et au traitement des déchets d'activités de soins à risque Infectieux services 90500000 90500000 3 Pour chaque lot, le marché prendra effet à compter du 29 décembre 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale de 12 mois. Le marché sera ensuite reconduit tacitement 3 fois pour des périodes successives de 12 mois. En cas de non reconduction, les pouvoirs adjudicateurs se prononcent dans un délai de 45 jours avant la fin de la période considérée en notifiant au titulaire la décision de non reconduction. La non reconduction du marché ne donnera pas lieu à un versement d'indemnité LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Développement durable per-exa 50 price Prix - Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché ORG-0003 true false none none 2 Prestations relatives à la collecte, au tri, au stockage et au traitement des déchets industriels de type banal et recyclables Prestations relatives à la collecte, au tri, au stockage et au traitement des déchets industriels de type banal et recyclables services 90500000 90500000 3 Pour chaque lot, le marché prendra effet à compter du 29 décembre 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale de 12 mois. Le marché sera ensuite reconduit tacitement 3 fois pour des périodes successives de 12 mois. En cas de non reconduction, les pouvoirs adjudicateurs se prononcent dans un délai de 45 jours avant la fin de la période considérée en notifiant au titulaire la décision de non reconduction. La non reconduction du marché ne donnera pas lieu à un versement d'indemnité LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Développement durable per-exa 50 price Prix - Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché ORG-0003 true false none none 3 Prestations relatives à la collecte, au tri, au stockage et au traitement des déchets chimiques Prestations relatives à la collecte, au tri, au stockage et au traitement des déchets chimiques services 90500000 90500000 3 Pour chaque lot, le marché prendra effet à compter du 29 décembre 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale de 12 mois. Le marché sera ensuite reconduit tacitement 3 fois pour des périodes successives de 12 mois. En cas de non reconduction, les pouvoirs adjudicateurs se prononcent dans un délai de 45 jours avant la fin de la période considérée en notifiant au titulaire la décision de non reconduction. La non reconduction du marché ne donnera pas lieu à un versement d'indemnité 2000-01-01Z 26-35769 3.2.5 ANSES seche healthcare netra sarp ouest 2026-04-10 2026-07-06 404 Déchets non ménagers (prestations) 22 Prestation de collecte, transport et traitement des déchets du site de Ploufragan Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-35769 du 08/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 22
Annonce n° 26-35769
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ANSES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestation de collecte, transport et traitement des déchets du site de Ploufragan
Description : Prestation de collecte, transport et traitement des déchets du site de Ploufragan
Identifiant de la procédure : bde77649-4ca6-4d91-acb2-9bd4ea76973e
Identifiant interne : 25FCS024
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations relatives à la collecte, au tri, au stockage et au traitement des déchets d'activités de soins à risque Infectieux
Description : Prestations relatives à la collecte, au tri, au stockage et au traitement des déchets d'activités de soins à risque Infectieux
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pour chaque lot, le marché prendra effet à compter du 29 décembre 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale de 12 mois. Le marché sera ensuite reconduit tacitement 3 fois pour des périodes successives de 12 mois. En cas de non reconduction, les pouvoirs adjudicateurs se prononcent dans un délai de 45 jours avant la fin de la période considérée en notifiant au titulaire la décision de non reconduction. La non reconduction du marché ne donnera pas lieu à un versement d'indemnité
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations relatives à la collecte, au tri, au stockage et au traitement des déchets industriels de type banal et recyclables
Description : Prestations relatives à la collecte, au tri, au stockage et au traitement des déchets industriels de type banal et recyclables
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pour chaque lot, le marché prendra effet à compter du 29 décembre 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale de 12 mois. Le marché sera ensuite reconduit tacitement 3 fois pour des périodes successives de 12 mois. En cas de non reconduction, les pouvoirs adjudicateurs se prononcent dans un délai de 45 jours avant la fin de la période considérée en notifiant au titulaire la décision de non reconduction. La non reconduction du marché ne donnera pas lieu à un versement d'indemnité
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Prestations relatives à la collecte, au tri, au stockage et au traitement des déchets chimiques
Description : Prestations relatives à la collecte, au tri, au stockage et au traitement des déchets chimiques
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pour chaque lot, le marché prendra effet à compter du 29 décembre 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale de 12 mois. Le marché sera ensuite reconduit tacitement 3 fois pour des périodes successives de 12 mois. En cas de non reconduction, les pouvoirs adjudicateurs se prononcent dans un délai de 45 jours avant la fin de la période considérée en notifiant au titulaire la décision de non reconduction. La non reconduction du marché ne donnera pas lieu à un versement d'indemnité
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 157,655 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : seche healthcare
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 90,072 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Xmix000709
Titre : Prestations relatives à la collecte, au tri, au stockage et au traitement des déchets d'activités de soins à risque Infectieux
Date de conclusion du marché : 16/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : netra
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 61,383.36 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Xmix000710
Titre : Prestation de collecte, transport et traitement des déchets du site de Ploufragan
Date de conclusion du marché : 16/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : sarp ouest
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 6,200 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Xmix000710
Titre : Prestation de collecte, transport et traitement des déchets du site de Ploufragan
Date de conclusion du marché : 16/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 447E8601-B3F0-B637-85244C988B20DC74
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : ANSES
Numéro d’enregistrement : 88610
Adresse postale : 14 rue Pierre et Marie Curie
Ville : Maisons Alfort
Code postal : 94701
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : SALVAT GILLES
Adresse électronique : gregory.van-looke@anses.fr
Téléphone : 0149771300
Adresse internet : http://www.anses.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 447E8629-A873-7356-D8D093D6A20A7AE5
Adresse postale : 43 rue du général de Gaulle case postale 8630
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Le greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Adresse internet : https://melun.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : seche healthcare
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1804735-1-1-1
Ville : Saint-Gilles
Code postal : 35590
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : netra
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1804735-1-2-1
Ville : Ploufragran
Code postal : 22440
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : sarp ouest
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1804735-1-3-1
Ville : Ploufragran
Code postal : 22440
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9a0e2a35-2646-4eae-97d6-3ee90bf4bc72 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/04/2026 à 15:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/04/2026
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L’essentiel du marché

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