400000 400000 RES-0001 selec-w TEN-0001 333333 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 66667 t-esubm 5 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 333333 no TPA-0001 LOT-0001 2026ALT0046538 TEN-0002 66667 no TPA-0001 LOT-0002 2026ALT0047538 CON-0001 2026-03-03+01:00 2026-03-23+01:00 Lot n°1 : Plans de travail et rangements true 842042-2025 ORG-0001 2026ALT0046538 TEN-0001 CON-0002 2026-03-03+01:00 2026-03-23+01:00 Lot n°2 : sièges et assises true 842042-2025 ORG-0001 2026ALT0047538 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 29 https://www.marches-securises.fr http://www.cotedor.fr ORG-0001 Conseil Départemental de Côte d'Or (21) 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501 Dijon CEDEX 21035 FRC11 FRA 22210001800019 +33 380636917 dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr https://dijon.tribunal-administratif.fr https://dijon.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'Assas Dijon 21000 FRC11 FRA 17210005900010 +33 380739100 +33 380733989 greffe.ta-dijon@juradm.fr ORG-0004 SARL LIGNE TERTIAIRE 5 avenue de Dallas DIJON 21000 FRC11 FRA 50417094500035 +33 380299705 admin@lignetertiaire.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 6421462d-eba4-425f-9a54-29935525ce0e a65459d5-f5ea-4a1d-ba6e-e4bf44238b22 2026-04-08Z 17:08:20Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 false open Acquisition de mobilier de bureau pour les bâtiments du site OSMOSE du Département de la Côte d’Or Acquisition de mobilier de bureau pour les bâtiments du site OSMOSE du Département de la Côte d'Or supplies 400000 358334 39121000 39122100 39113000 Les prestations font l'objet d'un fractionnement en bons de commande au sens des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée des accords-cadres est fixée de leur date de notification jusqu'au 31 décembre 2027. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité. Les marchés ne seront pas reconduits. Côte-d'Or Dijon 21000 FRC11 FRA LOT-0001 no-eu-funds Se référer au règlement de la consultation per-exa 40 price Prix au regard du détail quantitatif estimatif per-exa 60 quality valeur technique au vu du mémoire ORG-0001 ORG-0001 ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 2026ALT0046538 Lot n°1 : Plans de travail et rangements - Acquisition de mobilier de bureau pour les bâtiments du site OSMOSE du Département de la Côte-d’Or Plans de travail et rangements : bureaux droits, armoires basses, tables de réunion, tables amovibles rabattables caissons mobiles... supplies Titulaire : SARL LIGNE TERTIAIRE Minimum : 300 000 € TTC Maximum : 400 000 € TTC Estimation : 370 000,80 € TTC Montant du détail estimatif : 329 989,32 € TTC other 333333 308334 39121000 39122100 Côte-d'Or Dijon 21000 FRC11 FRA 21 LOT-0002 no-eu-funds Se référer au règlement de la consultation per-exa 40 price prix au regard du détail quantitatif estimatif per-exa 60 quality valeur technique au vu du mémoire ORG-0001 ORG-0001 ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 2026ALT0047538 Lot n°2 : Sieges et assises - Acquisition de mobilier de bureau pour les bâtiments du site OSMOSE du Département de la Côte-d’Or Sièges et assises : fauteuils de travail ergonomiques, sièges de réunion, chaises cafétéria, chauffeuses individuelles... supplies Titulaire : SARL LIGNE TERTIAIRE Minimum : 50 000 € TTC Maximum : 80 000 € TTC Estimation : 60 000 € TTC Montant du détail estimatif : 79 672,84 € TTC other 66666 50000 39113000 Côte-d'Or Dijon 21000 FRC11 FRA 21 2000-01-01Z 26-35844 25-139019 3.2.5 Conseil Départemental de Côte d'Or (21) SARL LIGNE TERTIAIRE 2026-04-10 2026-05-08 230 Mobilier 21 Acquisition de mobilier de bureau pour les bâtiments du site OSMOSE du Département de la Côte-d’Or. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-35844 du 08/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 21
Annonce n° 26-35844
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de mobilier de bureau pour les bâtiments du site OSMOSE du Département de la Côte d’Or
Description : Acquisition de mobilier de bureau pour les bâtiments du site OSMOSE du Département de la Côte d'Or
Identifiant de la procédure : a65459d5-f5ea-4a1d-ba6e-e4bf44238b22
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39121000 Bureaux et tables
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39122100 Armoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39113000 Sièges et chaises divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Côte-d'Or
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations font l'objet d'un fractionnement en bons de commande au sens des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée des accords-cadres est fixée de leur date de notification jusqu'au 31 décembre 2027. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité. Les marchés ne seront pas reconduits.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 358,334 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : Plans de travail et rangements - Acquisition de mobilier de bureau pour les bâtiments du site OSMOSE du Département de la Côte-d’Or
Description : Plans de travail et rangements : bureaux droits, armoires basses, tables de réunion, tables amovibles rabattables caissons mobiles...
Identifiant interne : 2026ALT0046538
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39121000 Bureaux et tables
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39122100 Armoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Côte-d'Or
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 21 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 308,334 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 333,333 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Titulaire : SARL LIGNE TERTIAIRE Minimum : 300 000 € TTC Maximum : 400 000 € TTC Estimation : 370 000,80 € TTC Montant du détail estimatif : 329 989,32 € TTC
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique au vu du mémoire
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : Sieges et assises - Acquisition de mobilier de bureau pour les bâtiments du site OSMOSE du Département de la Côte-d’Or
Description : Sièges et assises : fauteuils de travail ergonomiques, sièges de réunion, chaises cafétéria, chauffeuses individuelles...
Identifiant interne : 2026ALT0047538
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39113000 Sièges et chaises divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Côte-d'Or
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 21 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 66,666 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Titulaire : SARL LIGNE TERTIAIRE Minimum : 50 000 € TTC Maximum : 80 000 € TTC Estimation : 60 000 € TTC Montant du détail estimatif : 79 672,84 € TTC
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique au vu du mémoire
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 400,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 400,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 333,333 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SARL LIGNE TERTIAIRE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2026ALT0046538
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 333,333 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026ALT0046538
Titre : Lot n°1 : Plans de travail et rangements
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/03/2026
Date de conclusion du marché : 23/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 66,667 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SARL LIGNE TERTIAIRE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2026ALT0047538
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 66,667 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026ALT0047538
Titre : Lot n°2 : sièges et assises
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/03/2026
Date de conclusion du marché : 23/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Numéro d’enregistrement : 22210001800019
Adresse postale : 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Ville : Dijon CEDEX
Code postal : 21035
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr
Téléphone : +33 380636917
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.cotedor.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : +33 380739100
Télécopieur : +33 380733989
Adresse internet : https://dijon.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://dijon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SARL LIGNE TERTIAIRE
Numéro d’enregistrement : 50417094500035
Adresse postale : 5 avenue de Dallas
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : admin@lignetertiaire.fr
Téléphone : +33 380299705
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6421462d-eba4-425f-9a54-29935525ce0e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/04/2026 à 17:08
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/04/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>