800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 TEN-0004 TEN-0005 800000 t-esubm 5 CON-0001 CON-0004 CON-0005 LOT-0001 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 1 TEN-0004 no TPA-0002 LOT-0001 2 TEN-0005 no TPA-0003 LOT-0001 3 CON-0001 2026-04-08+02:00 ORG-0001 2026-9441 1er attributaire TEN-0001 CON-0004 2026-04-08+02:00 ORG-0001 2026 - 9441 2ème attributaire TEN-0004 CON-0005 2026-04-08+02:00 ORG-0001 2026 - 9441 3ème attributaire TEN-0005 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 TPA-0003 ORG-0005 true ORG-0006 false 29 https://hautsdeseinehabitat.fr/ ORG-0001 Hauts-de-Seine Habitat - OPH 45 rue Paul Vaillant Couturier Levallois-Perret 92300 FR105 FRA 27920022400012 marches@hdshabitat.fr +33 171152678 elise.gultekin@hdshabitat.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Cergy Pontoise 2 Boulevard de l'Hautil CERGY PONTOISE 95000 FR108 FRA 179 507 025 00015 0130173400 0130173400 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr micro ORG-0003 1er ATTRIBUTAIRE : FACE ENERGIE 9 Avenue Joyeuse JOINVILLE-LE-PONT 94340 FR107 FRA 48106936700011 01 49 76 92 32 sebastien.saludas@face-energie.com micro ORG-0004 2ème ATTRIBUTAIRE :DCE CONSEIL PARIS 60 rue de la Jonquière PARIS 75017 FR101 FRA 91446268400012 02 79 49 21 33 administratif@dceconseil.fr medium ORG-0005 3ème ATTRIBUTAIRE : CDC CONSEIL 29 rue des Martyrs JOUE-LES-TOURS 37300 FRB04 FRA 83471482600056 02 47 46 32 42 com@cdcconseil.fr micro ORG-0006 INGETERMIE 5 RUE GUSTAVE CAILLEBOTTE EPINAY-SUR-SEINE 93800 FR106 FRA 93534997700014 06 68 47 15 50 ingetermie@ingetermie.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 56de2270-6d24-4b32-a6a4-6cda6aa21819 6ef69b54-af19-4964-98ab-07e72ca5467b 2026-04-09+02:00 07:50:02+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com body-pl hc-am ORG-0001 ted-esen ORG-0000 open 866182a8-fed1-4efa-9d7d-fbb1991e1509-01 EXP/ MOE ECS Marché de Maîtrise d'Oeuvre (MOE) et Assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) sur des installations, de production/distributions de chaleur et/ou Eau Chaude Sanitaire individuels gaz et thermodynamiques La présente consultation a pour objet des prestations de maîtrise d'oeuvre et d'assistance à maitrise d'ouvrage sur des installations, de productions/distributions de chaleur et/ou Eau chaude sanitaire individuels gaz et thermodynamiques. services 800000 71321000 45 rue Paul Vaillant Couturier Levallois-Perret 92300 FR105 FRA LOT-0001 no-eu-funds fix-tot 0.50 price Prix : 50 % fix-tot 0.50 quality Valeur technique : 50 % ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : ­ Référé précontractuel prévu aux articles L.551­1 à L.551­12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ÍŸ ­ Référé contractuel prévu aux articles L.551­13 à L.551­23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551­7 du CJA ÍŸ ­ Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421­1 à R. 421­7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ÍŸ ­ Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0001 true false fa-wo-rc none EXP/ MOE ECS Marché de Maîtrise d'Oeuvre (MOE) et Assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) sur des installations, de production/distributions de chaleur et/ou Eau Chaude Sanitaire individuels gaz et thermodynamiques La présente consultation a pour objet des prestations de maîtrise d'oeuvre et d'assistance à maitrise d'ouvrage sur des installations, de productions/distributions de chaleur et/ou Eau chaude sanitaire individuels gaz et thermodynamiques. services 71321000 45 rue Paul Vaillant Couturier Levallois-Perret 92300 FR105 FRA 48 1970-01-01+01:00 26-35918 26-4878 3.2.5 Hauts-de-Seine Habitat - OPH 1er ATTRIBUTAIRE : FACE ENERGIE 2ème ATTRIBUTAIRE :DCE CONSEIL PARIS 3ème ATTRIBUTAIRE : CDC CONSEIL INGETERMIE 2026-04-10 2026-06-08 118 Etude 433 Assistance à maîtrise d'ouvrage 75 92 93 95 91 94 77 78 Marché de Maîtrise d'Oeuvre (MOE) et Assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) sur des installations, de production/distributions de chaleur et/ou Eau Chaude Sanitaire individuels gaz et thermodynamiques Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-35918 du 09/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75, 92, 93, 95, 91, 94, 77, 78
Annonce n° 26-35918
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de Maîtrise d'Oeuvre (MOE) et Assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) sur des installations, de production/distributions de chaleur et/ou Eau Chaude Sanitaire individuels gaz et thermodynamiques
Description : La présente consultation a pour objet des prestations de maîtrise d'oeuvre et d'assistance à maitrise d'ouvrage sur des installations, de productions/distributions de chaleur et/ou Eau chaude sanitaire individuels gaz et thermodynamiques.
Identifiant de la procédure : 6ef69b54-af19-4964-98ab-07e72ca5467b
Avis précédent : 866182a8-fed1-4efa-9d7d-fbb1991e1509-01
Identifiant interne : EXP/ MOE ECS
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71321000 Services de conception technique des installations mécaniques et électriques de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 45 rue Paul Vaillant Couturier
Ville : Levallois-Perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Marché de Maîtrise d'Oeuvre (MOE) et Assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) sur des installations, de production/distributions de chaleur et/ou Eau Chaude Sanitaire individuels gaz et thermodynamiques
Description : La présente consultation a pour objet des prestations de maîtrise d'oeuvre et d'assistance à maitrise d'ouvrage sur des installations, de productions/distributions de chaleur et/ou Eau chaude sanitaire individuels gaz et thermodynamiques.
Identifiant interne : EXP/ MOE ECS
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71321000 Services de conception technique des installations mécaniques et électriques de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 45 rue Paul Vaillant Couturier
Ville : Levallois-Perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 50 %
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 0.5
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 50 %
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 0.5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : ­ Référé précontractuel prévu aux articles L.551­1 à L.551­12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ÍŸ ­ Référé contractuel prévu aux articles L.551­13 à L.551­23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551­7 du CJA ÍŸ ­ Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421­1 à R. 421­7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ÍŸ ­ Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché : Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Section 6 - Résultats
Valeur approximative des accords-cadres : 800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : 1er ATTRIBUTAIRE : FACE ENERGIE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-9441 1er attributaire
Date de conclusion du marché : 08/04/2026
Organisation qui signe le marché : Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Lauréat :
Nom officiel : 2ème ATTRIBUTAIRE :DCE CONSEIL PARIS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026 - 9441 2ème attributaire
Date de conclusion du marché : 08/04/2026
Organisation qui signe le marché : Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : 3ème ATTRIBUTAIRE : CDC CONSEIL
Nom officiel : INGETERMIE
Offre :
Identifiant de l’offre : 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026 - 9441 3ème attributaire
Date de conclusion du marché : 08/04/2026
Organisation qui signe le marché : Hauts-de-Seine Habitat - OPH
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Numéro d’enregistrement : 27920022400012
Adresse postale : 45 rue Paul Vaillant Couturier
Ville : Levallois-Perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : marches@hdshabitat.fr
Adresse électronique : elise.gultekin@hdshabitat.fr
Téléphone : +33 171152678
Adresse internet : https://hautsdeseinehabitat.fr/
Profil de l’acheteur : https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement : 179 507 025 00015
Adresse postale : 2 Boulevard de l'Hautil
Ville : CERGY PONTOISE
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : 0130173400
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : 1er ATTRIBUTAIRE : FACE ENERGIE
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 48106936700011
Adresse postale : 9 Avenue Joyeuse
Ville : JOINVILLE-LE-PONT
Code postal : 94340
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : sebastien.saludas@face-energie.com
Téléphone : 01 49 76 92 32
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : 2ème ATTRIBUTAIRE :DCE CONSEIL PARIS
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 91446268400012
Adresse postale : 60 rue de la Jonquière
Ville : PARIS
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : administratif@dceconseil.fr
Téléphone : 02 79 49 21 33
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : 3ème ATTRIBUTAIRE : CDC CONSEIL
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 83471482600056
Adresse postale : 29 rue des Martyrs
Ville : JOUE-LES-TOURS
Code postal : 37300
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Adresse électronique : com@cdcconseil.fr
Téléphone : 02 47 46 32 42
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : INGETERMIE
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 93534997700014
Adresse postale : 5 RUE GUSTAVE CAILLEBOTTE
Ville : EPINAY-SUR-SEINE
Code postal : 93800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : ingetermie@ingetermie.fr
Téléphone : 06 68 47 15 50
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 56de2270-6d24-4b32-a6a4-6cda6aa21819 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/04/2026 à 07:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/04/2026
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L’essentiel du marché

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