Avis de marché - Avis n° 26-35998 du 09/04/2026

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Location longue durée, sans chauffeur, d’ensemble tracteurs-faucheuses

Description : Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 000 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans).

Identifiant interne : 26EV0301

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34144400 Véhicules d'entretien routier

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

Informations complémentaires : Pièces de candidature à remettre (voir règlement de la consultation pour plus de précisions, voir notamment les niveaux minimaux de capacité qui y sont indiqués) : Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 21433 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger ; l'annexe du RC relative à l'information sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, selon les modalités qui y sont prévues; lettre de candidature permettant d'identifier le candidat ; déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles ; liste des livraisons de fournitures effectuées au cours des 3 dernières années. Le nombre maximal de participants à l'accord-cadre n'est pas limité. Les critères de sélection sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/582862?orgAcronyme=5C371

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/582862?orgAcronyme=5C371

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/04/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole européenne de Lille

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole européenne de Lille

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole européenne de Lille

Organisation qui traite les offres : Métropole européenne de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Location temporaire d’engins spéciaux et de matériels spécifiques de travaux publics et d’espaces verts, sans chauffeur

Description : Le marché est un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 400 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans)

Identifiant interne : 26EV0302