75000 RES-0001 selec-w TEN-0001 75000 tenders 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 44304 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-03-30+02:00 Location et transport de compacteurs pour les cartons - Secteur plaine false Caa25042 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 6FB903A3-B43F-0494-932B97434EED8447 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.arlysere.fr ORG-0002 Communauté d'Agglomération ARLYSERE 20109 20109 L'Arpège Albertville 73207 FRK27 FRA 44812 LOMBARD Franck Président 0479104848 0479100181 commande.publique@arlysere.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 6FB903DD-AD5D-3628-7F236D267C2E5C9E 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 6FB903F0-D09C-A808-D37AA4E88CA6C10E 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 NANTET LOCABENNES 353 All De L Artisanat Petit Coeur La Lechere 73260 FRK27 FRA 1754730-1-0-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 ba297da0-1843-480f-a3a5-d577e9efa5a7 4ed9fff7-4fa0-4c34-855d-23b40ea637ec 2026-04-09+02:00 11:28:39+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false CAA25042 Location et transport de compacteurs pour les cartons - Secteur plaine L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) services 300000 90500000 43315000 90512000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 45 quality Valeur technique de l'offre per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 50 cost Coût d'utilisation ORG-0004 ORG-0003 false 834742-2025 false fa-wo-rc none S-PF-1754730 Location et transport de compacteurs pour les cartons - Secteur plaine L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) services other 90500000 43315000 90512000 2026-03-01+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-36052 25-137716 3.2.5 Communauté d'Agglomération ARLYSERE NANTET LOCABENNES 2026-04-10 2026-07-07 185 Location (matériels) 274 Prestations de services 347 Transport 73 Location et transport de compacteurs pour les cartons - Secteur plaine Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-36052 du 09/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 73
Annonce n° 26-36052
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération ARLYSERE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Location et transport de compacteurs pour les cartons - Secteur plaine
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Identifiant de la procédure : 4ed9fff7-4fa0-4c34-855d-23b40ea637ec
Identifiant interne : CAA25042
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43315000 Compacteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Location et transport de compacteurs pour les cartons - Secteur plaine
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Identifiant interne : S-PF-1754730
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43315000 Compacteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 834742-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Coût d'utilisation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 75,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 75,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : NANTET LOCABENNES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 44,304 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Caa25042
Titre : Location et transport de compacteurs pour les cartons - Secteur plaine
Date de conclusion du marché : 30/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6FB903A3-B43F-0494-932B97434EED8447
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'Agglomération ARLYSERE
Numéro d’enregistrement : 44812
Adresse postale : 20109 L'Arpège
Ville : Albertville
Code postal : 73207
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : LOMBARD Franck
Adresse électronique : commande.publique@arlysere.fr
Téléphone : 0479104848
Télécopieur : 0479100181
Adresse internet : http://www.arlysere.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 6FB903DD-AD5D-3628-7F236D267C2E5C9E
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 6FB903F0-D09C-A808-D37AA4E88CA6C10E
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : NANTET LOCABENNES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1754730-1-0-1
Adresse postale : 353 All De L Artisanat Petit Coeur
Ville : La Lechere
Code postal : 73260
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ba297da0-1843-480f-a3a5-d577e9efa5a7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/04/2026 à 11:28
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/04/2026
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L’essentiel du marché

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