25a06c19-e299-4513-b8cc-67091bd2208a-01 cor-buy DAG2026-36AOTRANSPUSAGERSADJ 16 https://www.chu-angers.fr/ ORG-0001 CHU D'ANGERS 4 RUE LARREY 49 ANGERS 49100 FRG02 FRA 26490003600015 Direction des achats +33241353321 cjcght49@chu-angers.fr https://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Nantes 44 NANTES 44000 FRG02 FRA 1744005100010 Greffe +33240994600 greffe.ta-nantes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 9f0406cf-fea4-4f08-a90c-a4c73793e151 b6137ce5-041f-4983-844b-068964a0a3e1 2026-04-09Z 10:01:49.000Z 02 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise la health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 4 4 open false DAG2026-36AOTRANSPUSAGERSADJ PRESTATIONS DE TRANSPORT ET D’ACCOMPAGNEMENT D’USAGERS EN ACCUEIL DE JOUR ET PASA POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT DU MAINE ET LOIRE PRESTATIONS DE TRANSPORT ET D’ACCOMPAGNEMENT D’USAGERS EN ACCUEIL DE JOUR ET PASA POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT DU MAINE ET LOIRE services 60130000 FRG02 FRA LOT-0001 no-eu-funds DAG2026-36AOTRANSPUSAGERSADJ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/ 120 - référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. - recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable. ORG-0002 FRA false false required true 2026-04-24Z 12:00:59.000Z false buyer-categories none none 1 LOT 1 Prestations de transport et d’accompagnement d’usagers accueillis à l’accueil de jour de l’EHPAD Saint Nicolas du CHU d’Angers services 60130000 FRG02 FRA 2026-09-07Z 2030-09-06Z LOT-0002 no-eu-funds DAG2026-36AOTRANSPUSAGERSADJ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/ 120 - référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. - recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable. ORG-0002 FRA false false required true 2026-04-24Z 12:00:59.000Z false buyer-categories none none 2 LOT 2 Prestations de transport et d’accompagnement d’usagers accueillis à l’accueil de jour de l’EHPAD Antoine Cristal du CH de Saumur services 60130000 FRG02 FRA 2026-09-07Z 2030-09-06Z LOT-0003 no-eu-funds DAG2026-36AOTRANSPUSAGERSADJ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/ 120 - référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. - recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable. ORG-0002 FRA false false required true 2026-04-24Z 12:00:59.000Z false buyer-categories none none 3 LOT 3 Prestations de transport et d’accompagnement d’usagers accueillis à l’accueil de jour et au PASA du CH de Doué la Fontaine services 60130000 FRG02 FRA 2026-09-07Z 2030-09-06Z LOT-0004 no-eu-funds DAG2026-36AOTRANSPUSAGERSADJ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance not-allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/ 120 - référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. - recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable. ORG-0002 FRA false false required true 2026-04-24Z 12:00:59.000Z false buyer-categories none none 4 LOT 4 Prestations de transport et d’accompagnement d’usagers accueillis à l’accueil de jour de l’EHPAD du CH Layon Aubance services 60130000 FRG02 FRA 2026-09-07Z 2030-09-06Z 26-36077 26-26864 3.2.5 CHU ANGERS 2026-04-10 2026-04-24T12:00:59.000Z 2026-05-15 347 Transport 49 PRESTATIONS DE TRANSPORT ET D’ACCOMPAGNEMENT D’USAGERS EN ACCUEIL DE JOUR ET PASA POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT DU MAINE ET LOIRE Avis de marché - Avis n° 26-36077 du 09/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 49
Annonce n° 26-36077
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU D'ANGERS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE TRANSPORT ET D’ACCOMPAGNEMENT D’USAGERS EN ACCUEIL DE JOUR ET PASA POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT DU MAINE ET LOIRE
Description : PRESTATIONS DE TRANSPORT ET D’ACCOMPAGNEMENT D’USAGERS EN ACCUEIL DE JOUR ET PASA POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT DU MAINE ET LOIRE
Identifiant de la procédure : b6137ce5-041f-4983-844b-068964a0a3e1
Identifiant interne : DAG2026-36AOTRANSPUSAGERSADJ
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT 1
Description : Prestations de transport et d’accompagnement d’usagers accueillis à l’accueil de jour de l’EHPAD Saint Nicolas du CHU d’Angers
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/09/2026
Date de fin de durée : 06/09/2030
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. - recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOT 2
Description : Prestations de transport et d’accompagnement d’usagers accueillis à l’accueil de jour de l’EHPAD Antoine Cristal du CH de Saumur
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/09/2026
Date de fin de durée : 06/09/2030
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. - recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : LOT 3
Description : Prestations de transport et d’accompagnement d’usagers accueillis à l’accueil de jour et au PASA du CH de Doué la Fontaine
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/09/2026
Date de fin de durée : 06/09/2030
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. - recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : LOT 4
Description : Prestations de transport et d’accompagnement d’usagers accueillis à l’accueil de jour de l’EHPAD du CH Layon Aubance
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/09/2026
Date de fin de durée : 06/09/2030
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. - recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU D'ANGERS
Numéro d’enregistrement : 26490003600015
Département : 49
Adresse postale : 4 RUE LARREY
Ville : ANGERS
Code postal : 49100
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Point de contact : Direction des achats
Adresse électronique : cjcght49@chu-angers.fr
Téléphone : +33241353321
Adresse internet : https://www.chu-angers.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 1744005100010
Département : 44
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Point de contact : Greffe
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33240994600
Adresse internet : https://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 25a06c19-e299-4513-b8cc-67091bd2208a-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : DAG2026-36AOTRANSPUSAGERSADJ
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9f0406cf-fea4-4f08-a90c-a4c73793e151 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/04/2026 à 10:01
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/04/2026
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L’essentiel du marché

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