1940000 RES-0001 clos-nw no-rece tenders 0 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0001 220000 t-esubm 7 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0002 440000 t-esubm 3 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0003 RES-0004 clos-nw all-rej t-esubm 3 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0003 1000000 t-esubm 3 CON-0003 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0004 280000 t-esubm 5 CON-0004 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0006 TEN-0001 1 true no TPA-0001 LOT-0002 OFFRE AZERGO LOT 2 TEN-0002 1 true no TPA-0002 LOT-0003 OFFRE MOBI BUREAU LOT 3 TEN-0003 1 no TPA-0003 LOT-0005 OFFRE LOT 5 DPC TEN-0004 1 no TPA-0004 LOT-0006 OFFRE LOT 6 MOBIDECOR CON-0001 2026-03-05+01:00 2026-03-25+01:00 LOT 2 - N°2026-30 ORG-0001 LOT 2 - N°2026-30 TEN-0001 CON-0002 2026-03-05+01:00 2026-03-24+01:00 ORG-0001 LOT 3 - N°2026-31 TEN-0002 CON-0003 2026-03-05+01:00 2026-03-24+01:00 ORG-0001 LOT 5 - N°2026-34 TEN-0003 CON-0004 2026-03-05+01:00 2026-03-24+01:00 ORG-0001 LOT 6 - N°2026-35 TEN-0004 TPA-0001 AZERGO ORG-0003 TPA-0002 MOBI-BUREAU ORG-0004 TPA-0003 DPC ORG-0005 TPA-0004 MOBIDECOR ORG-0006 29 ORG-0001 Département des Côtes d'Armor SAINT-BRIEUC 22000 FRH01 FRA 22220001600327 0296626222 commandepublique-proceduresetconseils@cotesdarmor.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Rennes 3 rue contour de la Motte RENNES 35044 FRH03 FRA 17350005900014 sme ORG-0003 AZERGO CHAPONOST 69630 FRK26 FRA 49994663000187 sme ORG-0004 MOBI BUREAU PLERIN 22190 FRH01 FRA 47880843900085 sme ORG-0005 DPC BRESSUIRE 79300 FRI33 FRA 38365393800027 sme ORG-0006 MOBIDECOR BONSON 42160 FRK25 FRA 53746880300037 2.3 eforms-sdk-1.13 e07666eb-4383-4fb8-859a-a3af3997c261 a161b439-868c-46dd-a046-9b147e2b3b10 2026-04-09+02:00 12:05:54.72+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise la gen-pub ORG-0001 open true CD22-2025-INTER2-ST Fourniture, livraison et installation de mobilier pour les services et collèges du Département des Côtes d'Armor Fourniture, livraison et installation de mobilier pour les services et collèges du Département des Côtes d'Armor supplies 1704000 39100000 Département des Côtes d'Armor FRH01 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 35 price Prix (35 points) Prix (35 points) per-exa 20 quality Méthodologie (20 points) per-exa 30 quality Qualité des produits (30 points) per-exa 15 quality Performances environnementales (15 points) Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes 3 Contour de la Motte 35044 Rennes Téléphone : 02 23 21 28 28 Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Télécopie : 02 99 63 56 84 Site internet : rennes.tribunal-administratif.fr ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 1 Lot N°1 - Mobilier technique Durée : 12 mois à compter de la notification - reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois et pour les mêmes montants. Montant maximum par période : 30 000 € HT. supplies 39100000 39150000 39131000 FRH01 FRA 48 Durée : 12 mois à compter de la notification - reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois et pour les mêmes montants. LOT-0002 no-eu-funds per-exa 35 price Prix (35 points) Prix (35 points) per-exa 20 quality Méthodologie (20 points) per-exa 30 quality Qualité des produits (30 points) per-exa 15 quality Performances environnementales (15 points) Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes 3 Contour de la Motte 35044 Rennes Téléphone : 02 23 21 28 28 Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Télécopie : 02 99 63 56 84 Site internet : rennes.tribunal-administratif.fr ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 2 Lot N°2 - Sièges de bureau Durée : 12 mois à compter de la notification - reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois et pour les mêmes montants. Montant maximum par période : 55 000 € HT. supplies 39100000 39110000 FRH01 FRA 48 Durée : 12 mois à compter de la notification - reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois et pour les mêmes montants. LOT-0003 no-eu-funds per-exa 35 price Prix (35 points) Prix (35 points) per-exa 20 quality Méthodologie (20 points) per-exa 30 quality Qualité des produits (30 points) per-exa 15 quality Performances environnementales (15 points) Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes 3 Contour de la Motte 35044 Rennes Téléphone : 02 23 21 28 28 Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Télécopie : 02 99 63 56 84 Site internet : rennes.tribunal-administratif.fr ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 3 Lot N°3 - Mobilier administratif Durée : 12 mois à compter de la notification - reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois et pour les mêmes montants. Montant maximum par période : 110 000 € HT. supplies 39100000 39120000 39130000 FRH01 FRA 48 Durée : 12 mois à compter de la notification - reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois et pour les mêmes montants. LOT-0004 no-eu-funds per-exa 35 price Prix (35 points) Prix (35 points) per-exa 22 quality Méthodologie (22 points) per-exa 33 quality Qualité des produits (33 points) per-exa 10 quality Performances environnementales (10 points) Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes 3 Contour de la Motte 35044 Rennes Téléphone : 02 23 21 28 28 Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Télécopie : 02 99 63 56 84 Site internet : rennes.tribunal-administratif.fr ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 4 Lot N°4 - Mobilier d'accueil, de confort et assises (hors sièges de bureau) issus du réemploi Durée : 12 mois à compter de la notification - reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois et pour les mêmes montants. Montant maximum par période : 60 000 € HT. supplies 39100000 39110000 39156000 FRH01 FRA 48 Durée : 12 mois à compter de la notification - reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois et pour les mêmes montants. LOT-0005 no-eu-funds per-exa 40 price Prix (40 points) Prix (40 points) per-exa 20 quality Méthodologie (20 points) per-exa 25 quality Qualité des produits (25 points) per-exa 15 quality Performances environnementales (15 points) Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes 3 Contour de la Motte 35044 Rennes Téléphone : 02 23 21 28 28 Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Télécopie : 02 99 63 56 84 Site internet : rennes.tribunal-administratif.fr ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 5 Lot N°5 - Mobilier scolaire Durée : 12 mois à compter de la notification - reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois et pour les mêmes montants. Montant maximum par période : 250 000 € HT. supplies 39100000 39160000 39155000 FRH01 FRA 48 Durée : 12 mois à compter de la notification - reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois et pour les mêmes montants. LOT-0006 no-eu-funds per-exa 40 price Prix (40 points) Prix (40 points) per-exa 20 quality Méthodologie (20 points) per-exa 25 quality Qualité des produits (25 points) per-exa 15 quality Performances environnementales (15 points) Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes 3 Contour de la Motte 35044 Rennes Téléphone : 02 23 21 28 28 Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Télécopie : 02 99 63 56 84 Site internet : rennes.tribunal-administratif.fr ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 6 Lot N°6 - Mobilier de restauration Durée : 12 mois à compter de la notification - reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois et pour les mêmes montants. Montant maximum par période : 70 000 € HT. supplies 39100000 39143200 FRH01 FRA 48 Durée : 12 mois à compter de la notification - reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois et pour les mêmes montants. 2000-01-01Z 26-36078 3.2.5 Département des Côtes d'Armor AZERGO MOBI BUREAU DPC MOBIDECOR 2026-04-10 2026-05-10 230 Mobilier 22 29 35 56 Fourniture, livraison, installation de mobilier pour les services et collèges du Département des Côtes d'Armor Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-36078 du 09/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 22, 29, 35, 56
Annonce n° 26-36078
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département des Côtes d'Armor
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture, livraison et installation de mobilier pour les services et collèges du Département des Côtes d'Armor
Description : Fourniture, livraison et installation de mobilier pour les services et collèges du Département des Côtes d'Armor
Identifiant de la procédure : a161b439-868c-46dd-a046-9b147e2b3b10
Identifiant interne : CD22-2025-INTER2-ST
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Département des Côtes d'Armor
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,704,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Il est mis fin à l’appel à la concurrence
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot N°1 - Mobilier technique
Description : Durée : 12 mois à compter de la notification - reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois et pour les mêmes montants. Montant maximum par période : 30 000 € HT.
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39131000 Rayonnages de bureau
Options :
Description des options : Durée : 12 mois à compter de la notification - reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois et pour les mêmes montants.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix (35 points)
Description : Prix (35 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie (20 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits (30 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales (15 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes 3 Contour de la Motte 35044 Rennes Téléphone : 02 23 21 28 28 Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Télécopie : 02 99 63 56 84 Site internet : rennes.tribunal-administratif.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot N°2 - Sièges de bureau
Description : Durée : 12 mois à compter de la notification - reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois et pour les mêmes montants. Montant maximum par période : 55 000 € HT.
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Options :
Description des options : Durée : 12 mois à compter de la notification - reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois et pour les mêmes montants.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix (35 points)
Description : Prix (35 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie (20 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits (30 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales (15 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes 3 Contour de la Motte 35044 Rennes Téléphone : 02 23 21 28 28 Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Télécopie : 02 99 63 56 84 Site internet : rennes.tribunal-administratif.fr
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot N°3 - Mobilier administratif
Description : Durée : 12 mois à compter de la notification - reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois et pour les mêmes montants. Montant maximum par période : 110 000 € HT.
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39120000 Tables, armoires, bureaux et bibliothèques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
Options :
Description des options : Durée : 12 mois à compter de la notification - reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois et pour les mêmes montants.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix (35 points)
Description : Prix (35 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie (20 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits (30 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales (15 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes 3 Contour de la Motte 35044 Rennes Téléphone : 02 23 21 28 28 Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Télécopie : 02 99 63 56 84 Site internet : rennes.tribunal-administratif.fr
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot N°4 - Mobilier d'accueil, de confort et assises (hors sièges de bureau) issus du réemploi
Description : Durée : 12 mois à compter de la notification - reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois et pour les mêmes montants. Montant maximum par période : 60 000 € HT.
Identifiant interne : LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39156000 Mobilier d'accueil et de réception
Options :
Description des options : Durée : 12 mois à compter de la notification - reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois et pour les mêmes montants.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix (35 points)
Description : Prix (35 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie (22 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 22
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits (33 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 33
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales (10 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes 3 Contour de la Motte 35044 Rennes Téléphone : 02 23 21 28 28 Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Télécopie : 02 99 63 56 84 Site internet : rennes.tribunal-administratif.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot N°5 - Mobilier scolaire
Description : Durée : 12 mois à compter de la notification - reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois et pour les mêmes montants. Montant maximum par période : 250 000 € HT.
Identifiant interne : LOT 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39155000 Mobilier de bibliothèque
Options :
Description des options : Durée : 12 mois à compter de la notification - reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois et pour les mêmes montants.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix (40 points)
Description : Prix (40 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie (20 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits (25 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales (15 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes 3 Contour de la Motte 35044 Rennes Téléphone : 02 23 21 28 28 Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Télécopie : 02 99 63 56 84 Site internet : rennes.tribunal-administratif.fr
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot N°6 - Mobilier de restauration
Description : Durée : 12 mois à compter de la notification - reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois et pour les mêmes montants. Montant maximum par période : 70 000 € HT.
Identifiant interne : LOT 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39143200 Mobilier de salle à manger
Options :
Description des options : Durée : 12 mois à compter de la notification - reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois et pour les mêmes montants.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix (40 points)
Description : Prix (40 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie (20 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits (25 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales (15 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes 3 Contour de la Motte 35044 Rennes Téléphone : 02 23 21 28 28 Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Télécopie : 02 99 63 56 84 Site internet : rennes.tribunal-administratif.fr
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,940,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 220,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AZERGO
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AZERGO LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2 - N°2026-30
Titre : LOT 2 - N°2026-30
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/03/2026
Date de conclusion du marché : 25/03/2026
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 440,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MOBI BUREAU
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE MOBI BUREAU LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3 - N°2026-31
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/03/2026
Date de conclusion du marché : 24/03/2026
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DPC
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 5 DPC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5 - N°2026-34
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/03/2026
Date de conclusion du marché : 24/03/2026
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MOBIDECOR
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 6 MOBIDECOR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 6 - N°2026-35
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/03/2026
Date de conclusion du marché : 24/03/2026
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Département des Côtes d'Armor
Numéro d’enregistrement : 22220001600327
Ville : SAINT-BRIEUC
Code postal : 22000
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Adresse électronique : commandepublique-proceduresetconseils@cotesdarmor.fr
Téléphone : 0296626222
Profil de l’acheteur : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : 3 rue contour de la Motte
Ville : RENNES
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : AZERGO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 49994663000187
Ville : CHAPONOST
Code postal : 69630
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0004
Nom officiel : MOBI BUREAU
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 47880843900085
Ville : PLERIN
Code postal : 22190
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0005
Nom officiel : DPC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 38365393800027
Ville : BRESSUIRE
Code postal : 79300
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
8.1 ORG-0006
Nom officiel : MOBIDECOR
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 53746880300037
Ville : BONSON
Code postal : 42160
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e07666eb-4383-4fb8-859a-a3af3997c261 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/04/2026 à 12:05
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/04/2026
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L’essentiel du marché

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