1200000 1200000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1200000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1200000 no TPA-0001 LOT-0001 SUEZ DIGITAL SOLUTIONS CON-0001 2026-03-12+02:00 2026-04-01+02:00 Accord-cadre à bons de commande relatif à la maintenance du logiciel AQUADVANCED, intégré dans le système de Gestion Adaptative des Ouvrages d’assainissement (GAO) true 000000-2026 ORG-0001 2026S030070000 TEN-0001 TPA-0001 SUEZ DIGITAL SOLUTIONS ORG-0003 29 ORG-0001 Ville de Paris DFA SDA 7 avenue de la Porte d'Ivry Paris 75013 FR101 FRA 21750001600019 0144000000 dfa-bm1@paris.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy PARIS 75004 FR101 FRA 17750005500013 0144594400 greffe.taparis@juradm.fr sme ORG-0003 SUEZ DIGITAL SOLUTIONS 38 RUE DU PRESIDENT WILSON LE PECQ 78230 FR101 FRA 50956139500013 0682935183 sebastien.henriquet@suez.com 2.3 eforms-sdk-1.13 10d3ede9-09a2-4329-af4b-711fadbe91d9 0712b9db-25eb-4fd5-bfbb-7657fa5f3973 2026-04-09+02:00 12:26:50+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marches.maximilien.fr la gen-pub ORG-0001 neg-wo-call exclusive Négociée sans mise en concurrence préalable 2501528 Accord-cadre à bons de commande relatif à la maintenance du logiciel AQUADVANCED, intégré dans le système de Gestion Adaptative des Ouvrages d’assainissement (GAO) Le marché a pour objet la maintenances éditeur SUEZ. Le contexte est le suivant: à l'issue du marché de conception/réalisation, la Ville de Paris doit désormais maintenir le système GAO. Compte tenu de la propriété intellectuelle et de l?exclusivité qui résulte des deux principaux composants de la solution (Aquadvanced et Hydra), la maintenance du système est découpée en 3 marchés. - Un marché concurrentiel (AOO) de maintenance du système réalisée par un intégrateur (2501380). - 2 marchés négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables avec chacun des deux éditeurs SUEZ et HYDRATEC SETEC (2 SPNC) sous 2 consultations. Le marché objet de la présente consultation porte sur: - 1 marché SPNC relatif à la maintenance SUEZ du logiciel AQUADVANCED (objet de ce projet) services La durée du marché est reconductible tacitement 2 fois pour des périodes de 12 mois chacune : 1ère période de 24 mois, 2ème période de 12 mois et 3ème période de 12 mois. 72267100 FR101 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 price Prix per-exa 50 quality Pertinence des moyens humains, techniques ainsi que des modalités d’organisation mis en œuvre pour assurer et garantir la continuité de service de la solution A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994) ORG-0002 true false fa-wo-rc none Accord-cadre à bons de commande relatif à la maintenance du logiciel AQUADVANCED, intégré dans le système de Gestion Adaptative des Ouvrages d'assainissement (GAO) Le marché a pour objet la maintenances éditeur SUEZ. Le contexte est le suivant: à l?issue du marché de conception/réalisation, la Ville de Paris doit désormais maintenir le système GAO. Compte tenu de la propriété intellectuelle et de l?exclusivité qui résulte des deux principaux composants de la solution (Aquadvanced et Hydra), la maintenance du système est découpée en 3 marchés. - Un marché concurrentiel (AOO) de maintenance du système réalisée par un intégrateur (2501380). - 2 marchés négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables avec chacun des deux éditeurs SUEZ et HYDRATEC SETEC (2 SPNC) sous 2 consultations. Le marché objet de la présente consultation porte sur: - 1 marché SPNC relatif à la maintenance SUEZ du logiciel AQUADVANCED (objet de ce projet) services Montants du marché sur la durée de 24 mois : montant minimum de 100 000 € HT et avec un montant maximum de 600 000 € HT; 2ème période de 12 mois : montant minimum de 50 000 € HT et avec un montant maximum de 300 000 € HT; 3ème période de 12 mois : montant minimum de 50 000 € HT et avec un montant maximum de 300 000 € HT. 72267100 FR101 FRA 2000-01-01Z 26-36108 3.2.5 Ville de Paris DFA SDA SUEZ DIGITAL SOLUTIONS 2026-04-10 2026-06-09 454 Informatique (maintenance serveurs et réseaux) 75 Accord-cadre à bons de commande relatif à la maintenance du logiciel AQUADVANCED, intégré dans le système de Gestion Adaptative des Ouvrages d’assainissement (GAO) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-36108 du 09/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-36108
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Paris DFA SDA
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à bons de commande relatif à la maintenance du logiciel AQUADVANCED, intégré dans le système de Gestion Adaptative des Ouvrages d’assainissement (GAO)
Description : Le marché a pour objet la maintenances éditeur SUEZ. Le contexte est le suivant: à l'issue du marché de conception/réalisation, la Ville de Paris doit désormais maintenir le système GAO. Compte tenu de la propriété intellectuelle et de l?exclusivité qui résulte des deux principaux composants de la solution (Aquadvanced et Hydra), la maintenance du système est découpée en 3 marchés. - Un marché concurrentiel (AOO) de maintenance du système réalisée par un intégrateur (2501380). - 2 marchés négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables avec chacun des deux éditeurs SUEZ et HYDRATEC SETEC (2 SPNC) sous 2 consultations. Le marché objet de la présente consultation porte sur: - 1 marché SPNC relatif à la maintenance SUEZ du logiciel AQUADVANCED (objet de ce projet)
Identifiant de la procédure : 0712b9db-25eb-4fd5-bfbb-7657fa5f3973
Identifiant interne : 2501528
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La durée du marché est reconductible tacitement 2 fois pour des périodes de 12 mois chacune : 1ère période de 24 mois, 2ème période de 12 mois et 3ème période de 12 mois.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord-cadre à bons de commande relatif à la maintenance du logiciel AQUADVANCED, intégré dans le système de Gestion Adaptative des Ouvrages d'assainissement (GAO)
Description : Le marché a pour objet la maintenances éditeur SUEZ. Le contexte est le suivant: à l?issue du marché de conception/réalisation, la Ville de Paris doit désormais maintenir le système GAO. Compte tenu de la propriété intellectuelle et de l?exclusivité qui résulte des deux principaux composants de la solution (Aquadvanced et Hydra), la maintenance du système est découpée en 3 marchés. - Un marché concurrentiel (AOO) de maintenance du système réalisée par un intégrateur (2501380). - 2 marchés négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables avec chacun des deux éditeurs SUEZ et HYDRATEC SETEC (2 SPNC) sous 2 consultations. Le marché objet de la présente consultation porte sur: - 1 marché SPNC relatif à la maintenance SUEZ du logiciel AQUADVANCED (objet de ce projet)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montants du marché sur la durée de 24 mois : montant minimum de 100 000 € HT et avec un montant maximum de 600 000 € HT; 2ème période de 12 mois : montant minimum de 50 000 € HT et avec un montant maximum de 300 000 € HT; 3ème période de 12 mois : montant minimum de 50 000 € HT et avec un montant maximum de 300 000 € HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens humains, techniques ainsi que des modalités d’organisation mis en œuvre pour assurer et garantir la continuité de service de la solution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994)
Organisation qui signe le marché : Ville de Paris DFA SDA
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,200,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,200,000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification : Négociée sans mise en concurrence préalable
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SUEZ DIGITAL SOLUTIONS
Offre :
Identifiant de l’offre : SUEZ DIGITAL SOLUTIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,200,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026S030070000
Titre : Accord-cadre à bons de commande relatif à la maintenance du logiciel AQUADVANCED, intégré dans le système de Gestion Adaptative des Ouvrages d’assainissement (GAO)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2026
Date de conclusion du marché : 01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 000000-2026
Organisation qui signe le marché : Ville de Paris DFA SDA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Paris DFA SDA
Numéro d’enregistrement : 21750001600019
Adresse postale : 7 avenue de la Porte d'Ivry
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : dfa-bm1@paris.fr
Téléphone : 0144000000
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.taparis@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SUEZ DIGITAL SOLUTIONS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 50956139500013
Adresse postale : 38 RUE DU PRESIDENT WILSON
Ville : LE PECQ
Code postal : 78230
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : sebastien.henriquet@suez.com
Téléphone : 0682935183
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 10d3ede9-09a2-4329-af4b-711fadbe91d9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/04/2026 à 12:26
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/04/2026
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L’essentiel du marché

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