480000 RES-0001 selec-w TEN-0001 480000 t-esubm 1 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 480000 t-esubm 2 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 NOREMAT Lot 2 TEN-0002 no TPA-0002 LOT-0002 SEPAMAC Lot 3 relancé CON-0001 2026-04-03+01:00 ORG-0001 M2026-38 TEN-0001 TEN-0001 CON-0002 2026-04-03+01:00 ORG-0001 M2026-39 TEN-0002 TEN-0002 TPA-0001 NOREMAT ORG-0003 TPA-0002 SEPAMAC ORG-0004 29 ORG-0001 Département 22 9 Place du général de Gaulle SAINT-BRIEUC CS 42371 FRH01 FRA 22220001600327 0296628098 Nelly.MOISAN@cotesdarmor.fr https://rennes.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de RENNES 3 Contour Mottes CS 44416 RENNES 35044 FRH03 FRA 1735000590014 0299635684 greffe.ta-rennes@juradm.fr large ORG-0003 NOREMAT LUDRES 54710 FRB05 FRA 32221367900036 0354501609 marches_noremat@noremat.fr sme ORG-0004 SEPAMAC VILLEBAROU 41000 FRF31 FRA 51042442700027 0245350000 gestion@sepamac.com 2.3 eforms-sdk-1.13 d99c73d7-66db-42fc-8f10-a3b45c2b5957 ce5ed753-bdba-4efa-ab8c-358819de9ac6 2026-04-09+02:00 14:56:41.981+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marches.megalis.bretagne.bzh la gen-pub ORG-0001 open false CD22-2026-CTD2-NM Fourniture de pièces d'usure et de pièces détachées pour le matériel de fauchage et d'entretien d'accotements (lots 2 et 3 relancés) Le Département des Côtes d'Armor gère l'entretien de matériels d'exploitation des routes départementales et notamment des tracteurs routiers permettant le fauchage et le débroussaillage des dépendances vertes. Ces matériels sont équipés d'épareuses de différents modèles dont les pièces d’usures sont à changer régulièrement. 2 lots sont à relancer. supplies 480000 16810000 Centre Technique Départemental 1 rue des Artisans MAROUE 22400 LAMBALLE ARMOR LAMBALLE ARMOR 22400 FRH01 FRA LOT-0001 no-eu-funds Le détail figure dans les documents de marché price critère prix : 80 % Prix moins disant/prix offre candidat quality valeur technique et environnementale 20 % par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché, - par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, - par recours pour excès de pouvoir dans les formes et dans le délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre conformément aux articles R. 411-1 et R. 421-5 du code de justice administrative, - par recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée éventuellement assorti d'un référé suspension selon l'article L. 521-1 du code de justice administrative. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 relancé Lot 2 relancé : Pièces d'origine ou adaptables pour machines agricoles de marque NOREMAT maximum 360 000 € HT sur toute la durée du marché Lot 2 relancé : Pièces d'origine ou adaptables pour machines agricoles de marque NOREMAT maximum 360 000 € HT sur toute la durée du marché supplies Les critères de jugement des offres sont décrits dans le règlement de consultation. 480000 16810000 FRH01 FRA 36 LOT-0002 no-eu-funds Le détail figure dans les documents de marché price critère prix : 80 % Prix moins disant/prix offre candidat quality valeur technique et environnementale 20 % par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché, - par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, - par recours pour excès de pouvoir dans les formes et dans le délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre conformément aux articles R. 411-1 et R. 421-5 du code de justice administrative, - par recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée éventuellement assorti d'un référé suspension selon l'article L. 521-1 du code de justice administrative. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 relancé Lot 3 relancé : Pièces détachées d'origine ou adaptables pour machines agricoles de marque SMA maximum 120 000 € HT sur la durée du marché Lot 3 relancé : Pièces détachées d'origine ou adaptables pour machines agricoles de marque SMA maximum 120 000 € HT sur la durée du marché supplies 480000 16000000 Centre Technique Départemental 1 rue des artisans MAROUE 22400 LAMBALLE ARMOR FRH01 FRA 36 2000-01-01Z 26-36183 26-8671 3.2.5 Département des Côtes d'Armor NOREMAT SEPAMAC 2026-04-10 2026-06-09 266 Pièces détachées 22 Fourniture de pièces d'usure et de pièces détachées pour le matériel de fauchage et d'entretien d'accotements (relance de deux lots) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-36183 du 09/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 22
Annonce n° 26-36183
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département 22
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de pièces d'usure et de pièces détachées pour le matériel de fauchage et d'entretien d'accotements (lots 2 et 3 relancés)
Description : Le Département des Côtes d'Armor gère l'entretien de matériels d'exploitation des routes départementales et notamment des tracteurs routiers permettant le fauchage et le débroussaillage des dépendances vertes. Ces matériels sont équipés d'épareuses de différents modèles dont les pièces d’usures sont à changer régulièrement. 2 lots sont à relancer.
Identifiant de la procédure : ce5ed753-bdba-4efa-ab8c-358819de9ac6
Identifiant interne : CD22-2026-CTD2-NM
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16810000 Pièces pour machines agricoles
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre Technique Départemental 1 rue des Artisans MAROUE 22400 LAMBALLE ARMOR
Ville : LAMBALLE ARMOR
Code postal : 22400
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 2 relancé : Pièces d'origine ou adaptables pour machines agricoles de marque NOREMAT maximum 360 000 € HT sur toute la durée du marché
Description : Lot 2 relancé : Pièces d'origine ou adaptables pour machines agricoles de marque NOREMAT maximum 360 000 € HT sur toute la durée du marché
Identifiant interne : Lot 2 relancé
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères de jugement des offres sont décrits dans le règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : critère prix : 80 % Prix moins disant/prix offre candidat
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique et environnementale 20 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le détail figure dans les documents de marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de RENNES
Informations relatives aux délais de recours : par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché, - par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, - par recours pour excès de pouvoir dans les formes et dans le délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre conformément aux articles R. 411-1 et R. 421-5 du code de justice administrative, - par recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée éventuellement assorti d'un référé suspension selon l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Organisation qui signe le marché : Département 22
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 3 relancé : Pièces détachées d'origine ou adaptables pour machines agricoles de marque SMA maximum 120 000 € HT sur la durée du marché
Description : Lot 3 relancé : Pièces détachées d'origine ou adaptables pour machines agricoles de marque SMA maximum 120 000 € HT sur la durée du marché
Identifiant interne : Lot 3 relancé
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre Technique Départemental 1 rue des artisans MAROUE 22400 LAMBALLE ARMOR
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : critère prix : 80 % Prix moins disant/prix offre candidat
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique et environnementale 20 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le détail figure dans les documents de marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de RENNES
Informations relatives aux délais de recours : par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché, - par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, - par recours pour excès de pouvoir dans les formes et dans le délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre conformément aux articles R. 411-1 et R. 421-5 du code de justice administrative, - par recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée éventuellement assorti d'un référé suspension selon l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de RENNES
Organisation qui signe le marché : Département 22
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 480,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : NOREMAT
Offre :
Identifiant de l’offre : NOREMAT Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2026-38
Date de conclusion du marché : 03/04/2026
Organisation qui signe le marché : Département 22
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SEPAMAC
Offre :
Identifiant de l’offre : SEPAMAC Lot 3 relancé
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2026-39
Date de conclusion du marché : 03/04/2026
Organisation qui signe le marché : Département 22
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Département 22
Numéro d’enregistrement : 22220001600327
Adresse postale : 9 Place du général de Gaulle
Ville : SAINT-BRIEUC
Code postal : CS 42371
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Adresse électronique : Nelly.MOISAN@cotesdarmor.fr
Téléphone : 0296628098
Profil de l’acheteur : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de RENNES
Numéro d’enregistrement : 1735000590014
Adresse postale : 3 Contour Mottes CS 44416
Ville : RENNES
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 0299635684
Adresse internet : https://rennes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : NOREMAT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32221367900036
Ville : LUDRES
Code postal : 54710
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Adresse électronique : marches_noremat@noremat.fr
Téléphone : 0354501609
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SEPAMAC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 51042442700027
Ville : VILLEBAROU
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : gestion@sepamac.com
Téléphone : 0245350000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d99c73d7-66db-42fc-8f10-a3b45c2b5957 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/04/2026 à 14:56
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/04/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>