16 https://www.nouvelle-aquitaine.fr/contact ORG-0001 Région Nouvelle-Aquitaine 14 rue François de Sourdis BORDEAUX 33077 FRI12 FRA 20005375900011 DACP +33 557578000 unite.fgdr@nouvelle-aquitaine.fr https://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Bordeaux 9 rue Tastet BORDEAUX 33000 FRI12 FRA 17330005400025 2.3 eforms-sdk-1.13 2c21e174-2aeb-42c8-a95f-d61b4fc93d01 83305092-f4af-482b-83fc-14efe0587fc3 2026-04-09+02:00 15:04:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA ra gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 2026I000S00958 PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES ASCENSEURS, MONTES CHARGES, ELEVATEURS DE PERSONNES A MOBILITE REDUITE (EPMR), HORS EPLE Accord-cadre composite. 3 lots. Durée du marché : 2 ans avec reconduction tacite deux fois un an. La visite des lieux est facultative (voir les conditions dans le règlement de consultation). Le présent avis comporte : "nombre maximal de participants 1" merci de ne pas prendre en compte cet élément. services 50750000 FRI12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/607453?orgAcronyme=cr-aquitaine epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/607453?orgAcronyme=cr-aquitaine ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 SECTEUR OPERATIONNEL DE BORDEAUX (DEPARTEMENTS : 24 POUR LE SECTEUR DE BERGERAC, 33, 40, 47 ET 64) Accord-cadre composite. Pour la partie à bons de commande, le montant des prestations pour la période initiale est défini(e) comme suit 66 000,00 €. Le maximum total de commandes pour la partie à bons de commande, pour chaque période de reconduction, est donc défini comme suit : 33 000,00 €. Visite facultative (voir RC). services true 50750000 FRI12 FRA 2 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/607453?orgAcronyme=cr-aquitaine epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/607453?orgAcronyme=cr-aquitaine ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 SECTEUR OPERATIONNEL DE POITIERS (DEPARTEMENTS : 16, 17, 79 ET 86) Accord-cadre composite. Pour la partie à bons de commande pour la période initiale, le maximum HT sera de 33 000€. Pour chaque période de reconduction le montant maximum HT sera de 16 500€. services true 50750000 FRI12 FRA 2 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/607453?orgAcronyme=cr-aquitaine epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/607453?orgAcronyme=cr-aquitaine ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 SECTEUR OPERATIONNEL DE LIMOGES (DEPARTEMENTS 19, 23, 24 POUR LE SECTEUR DE PERIGUEUX ET 87) Accord-cadre composite. Pour la partie à bons de commande, le maximum HT pour la période initiale est de 63 000€ HT. Pour chaque période de reconduction, le maximum HT sera de 31 500€. Visite facultative (voir RC). services true 50750000 FRI12 FRA 2 26-36189 3.2.5 Région Nouvelle-Aquitaine 2026-04-10 2026-05-12T12:00:00+02:00 2026-05-12 17 Ascenseur 33 PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES ASCENSEURS, MONTES CHARGES, ELEVATEURS DE PERSONNES A MOBILITE REDUITE (EPMR), HORS EPLE Avis de marché - Avis n° 26-36189 du 09/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 33
Annonce n° 26-36189
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Nouvelle-Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES ASCENSEURS, MONTES CHARGES, ELEVATEURS DE PERSONNES A MOBILITE REDUITE (EPMR), HORS EPLE
Description : Accord-cadre composite. 3 lots. Durée du marché : 2 ans avec reconduction tacite deux fois un an. La visite des lieux est facultative (voir les conditions dans le règlement de consultation). Le présent avis comporte : "nombre maximal de participants 1" merci de ne pas prendre en compte cet élément.
Identifiant de la procédure : 83305092-f4af-482b-83fc-14efe0587fc3
Identifiant interne : 2026I000S00958
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : SECTEUR OPERATIONNEL DE BORDEAUX (DEPARTEMENTS : 24 POUR LE SECTEUR DE BERGERAC, 33, 40, 47 ET 64)
Description : Accord-cadre composite. Pour la partie à bons de commande, le montant des prestations pour la période initiale est défini(e) comme suit 66 000,00 €. Le maximum total de commandes pour la partie à bons de commande, pour chaque période de reconduction, est donc défini comme suit : 33 000,00 €. Visite facultative (voir RC).
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/607453?orgAcronyme=cr-aquitaine
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/607453?orgAcronyme=cr-aquitaine
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle-Aquitaine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : SECTEUR OPERATIONNEL DE POITIERS (DEPARTEMENTS : 16, 17, 79 ET 86)
Description : Accord-cadre composite. Pour la partie à bons de commande pour la période initiale, le maximum HT sera de 33 000€. Pour chaque période de reconduction le montant maximum HT sera de 16 500€.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/607453?orgAcronyme=cr-aquitaine
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/607453?orgAcronyme=cr-aquitaine
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle-Aquitaine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : SECTEUR OPERATIONNEL DE LIMOGES (DEPARTEMENTS 19, 23, 24 POUR LE SECTEUR DE PERIGUEUX ET 87)
Description : Accord-cadre composite. Pour la partie à bons de commande, le maximum HT pour la période initiale est de 63 000€ HT. Pour chaque période de reconduction, le maximum HT sera de 31 500€. Visite facultative (voir RC).
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/607453?orgAcronyme=cr-aquitaine
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/607453?orgAcronyme=cr-aquitaine
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle-Aquitaine
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région Nouvelle-Aquitaine
Numéro d’enregistrement : 20005375900011
Adresse postale : 14 rue François de Sourdis
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33077
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : DACP
Adresse électronique : unite.fgdr@nouvelle-aquitaine.fr
Téléphone : +33 557578000
Adresse internet : https://www.nouvelle-aquitaine.fr/contact
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Adresse postale : 9 rue Tastet
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse internet : https://bordeaux.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2c21e174-2aeb-42c8-a95f-d61b4fc93d01 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/04/2026 à 15:04
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/04/2026
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L’essentiel du marché

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