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               <objet>Réalisation d’une étude fonctionnelle et hydraulique des marais de l’Ile d’Yeu (Vendée 85) et mise en place d’une stratégie de réhabilitation</objet>
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            <justifications>
               <justificationAutre>Situation juridique: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.</justificationAutre>
               <justificationAutre>Capacité économique et financière: 1. Formulaire DC1 ou lettre de candidature
2. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.</justificationAutre>
               <justificationAutre>Niveau(x) minimal(aux): 1. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, devra fournir les pièces suivantes :
Situation juridique :
•	Formulaire DC 1 (dans la version jointe en annexe) dûment complété. En cas de groupement, un DC 1 unique peut être remis. Dans le cas où il serait remis autant de formulaires DC 1 que de membres du groupement, les rubriques qui concernent le groupement dans son ensemble, notamment celle relative à la désignation du mandataire, devront être identiques sur tous les formulaires.
ou
•	Lettre de candidature, précisant le nom, l'adresse et le numéro SIRET du candidat individuel ou du membre du groupement, le libellé exact de la procédure, si le candidat se présente seul ou en groupement. Dans ce dernier cas, préciser la forme et la composition des membres du groupement et désigner le mandataire (en cas de groupement conjoint, préciser si le mandataire est conjoint ou solidaire) ;
•Déclaration justifiant que le candidat individuel ou le membre du groupement n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner mentionnés aux articles R143-6 et R143-7 du code de la commande publique.
•Déclaration sur l’honneur selon laquelle le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés ;

Au plus tard au stade de l’attribution :
•Habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant.
•Document(s) justifiant que le signataire (ou les signataires en cas de groupement) a (ont) le pouvoir d’engager la (les) personne(s) qu’il(s) représente(nt) (extrait K-Bis ou équivalent, délégation de pouvoir …)</justificationAutre>
               <justificationAutre>Capacité technique: 1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
2. Une liste des principales missions effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.</justificationAutre>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-36638 du 10/04/2026</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>85</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-36638</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>Mairie de l’Ile d’Yeu</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>BERNARD Patrice<span>, Le Maire</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>11 Quai de la Mairie<span>,</span>
            <span> 85350 </span>
            <span>L’ILE D’YEU</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées :</span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                  <span>+33 251594545</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                  <span>mairie@ile-yeu.fr</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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            </div>
         </div>
         <span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur :</span>
         <a xmlns=""
            href="https://www.marches-securises.fr/"
            target="_blank"
            title="Aller sur la page https://www.marches-securises.fr/ - nouvelle fenêtre">
            <span>https://www.marches-securises.fr/</span>
         </a>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Réalisation d’une étude fonctionnelle et hydraulique des marais de l’Ile d’Yeu (Vendée 85) et mise en place d’une stratégie de réhabilitation</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution : </span>CS 60714 <span>,</span>
            <span>85350 </span>
            <span>L’ILE D’YEU</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Réalisation d’une étude fonctionnelle et hydraulique des marais de l’Ile d’Yeu (Vendée 85) et mise en place d’une stratégie de réhabilitation</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Des variantes seront-elles prises en compte : </span>Oui
                                </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Durée du marché ou délai
                            d'exécution
                        </div>
      <div class="section">
         <div>à compter du 18/05/2026 et jusqu'au 17/05/2028</div>
         <div>La durée du marché est de 24 mois.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Cautionnement et garanties exigés : </span>Néant</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Unité monétaire utilisée, l'euro.</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Les candidatures et les offres seront entièrement
                                        rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
                                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Justifications à produire quant
                            aux qualités et capacités du candidat
                        </div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
                                public :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
                                notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
                            </span>
         <ul/>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres renseignements demandés : </span>Situation juridique: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. Capacité économique et financière: 1. Formulaire DC1 ou lettre de candidature
2. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Niveau(x) minimal(aux): 1. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, devra fournir les pièces suivantes :
Situation juridique :
•	Formulaire DC 1 (dans la version jointe en annexe) dûment complété. En cas de groupement, un DC 1 unique peut être remis. Dans le cas où il serait remis autant de formulaires DC 1 que de membres du groupement, les rubriques qui concernent le groupement dans son ensemble, notamment celle relative à la désignation du mandataire, devront être identiques sur tous les formulaires.
ou
•	Lettre de candidature, précisant le nom, l'adresse et le numéro SIRET du candidat individuel ou du membre du groupement, le libellé exact de la procédure, si le candidat se présente seul ou en groupement. Dans ce dernier cas, préciser la forme et la composition des membres du groupement et désigner le mandataire (en cas de groupement conjoint, préciser si le mandataire est conjoint ou solidaire) ;
•Déclaration justifiant que le candidat individuel ou le membre du groupement n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner mentionnés aux articles R143-6 et R143-7 du code de la commande publique.
•Déclaration sur l’honneur selon laquelle le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés ;

Au plus tard au stade de l’attribution :
•Habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant.
•Document(s) justifiant que le signataire (ou les signataires en cas de groupement) a (ont) le pouvoir d’engager la (les) personne(s) qu’il(s) représente(nt) (extrait K-Bis ou équivalent, délégation de pouvoir …) Capacité technique: 1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
2. Une liste des principales missions effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
                    </span>
         </div>
         <ul>
            <li>Valeur technique : 60%
                        </li>
            <li>Prix : 40%
                        </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>06/05/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>150 jours à compter de la date limite de réception des offres.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>2026/036</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_12">Section 12 - Adresses complémentaires</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
                                        administratif peuvent être obtenus :
                                    </span>Mairie de l’Ile d’Yeu<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>BERNARD Patrice<span>, Le Maire</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>11 Quai de la Mairie<span>,</span>
                  <span> 85350 </span>
                  <span>L’ILE D’YEU</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                        <span>+33 251594545</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                        <span>mairie@ile-yeu.fr</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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                           title="Aller sur la page https://www.mairie.ile-yeu.fr - nouvelle fenêtre">
                           <span>https://www.mairie.ile-yeu.fr</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
                                        administratif peuvent être obtenus :
                                    </span>Mairie de l’Ile d’Yeu<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>BERNARD Patrice<span>, Le Maire</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>11 Quai de la Mairie<span>,</span>
                  <span> 85350 </span>
                  <span>L’ILE D’YEU</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                        <span>+33 251594545</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                        <span>mairie@ile-yeu.fr</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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                           <span>https://www.mairie.ile-yeu.fr</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
                                        obtenus :
                                    </span>Mairie de l’Ile d’Yeu<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>BERNARD Patrice<span>, Le Maire</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>11 Quai de la Mairie<span>,</span>
                  <span> 85350 </span>
                  <span>L’ILE D’YEU</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                        <span>+33 251594545</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                        <span>mairie@ile-yeu.fr</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
                                        participation doivent être envoyées :
                                    </span>Mairie de l’Ile d’Yeu<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>BERNARD Patrice<span>, Le Maire</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>11 Quai de la Mairie<span>,</span>
                  <span> 85350 </span>
                  <span>L’ILE D’YEU</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                        <span>+33 251594545</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                        <span>mairie@ile-yeu.fr</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_14">Section 14 - Informations complémentaires
                        </div>
      <div class="section"/>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>10/04/2026</div>
   </body>
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   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
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      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Mairie de l’Ile d’Yeu</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>Patrice&nbsp;BERNARD&nbsp;Le Maire</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>11 Quai de la Mairie,&nbsp;85350,&nbsp;L’ILE D’YEU&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Téléphone : </span>+33 251594545</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Courriel : </span>mairie@ile-yeu.fr</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet : </span><a href="https://www.mairie.ile-yeu.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.mairie.ile-yeu.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://www.mairie.ile-yeu.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-securises.fr/" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-securises.fr/ - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-securises.fr/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-securises.fr/" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-securises.fr/ - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-securises.fr/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : </span><a href="https://www.mairie.ile-yeu.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.mairie.ile-yeu.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://www.mairie.ile-yeu.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Réalisation d’une étude fonctionnelle et hydraulique des marais de l’Ile d’Yeu (Vendée
            85) et mise en place d’une stratégie de réhabilitation</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Réalisation d’une étude fonctionnelle et hydraulique des marais de l’Ile d’Yeu (Vendée
            85) et mise en place d’une stratégie de réhabilitation</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>06/05/2026 à 12:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>150 jours</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            ci-dessous :
            <ul>
               <li>Valeur technique : 60 %</li>
               <li>Prix : 40 %</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
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