16 https://ch-alpes-leman.fr/ ORG-0001 Centre Hospitalier Alpes Léman 558 ROUTE DE FINDROL CONTAMINE-SUR-ARVE 74130 FRK28 FRA 26740084400085 0450822423 achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr https://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Grenoble 2 place de Verdun BP 1135 GRENOBLE 38022 FRK24 FRA 17380005300014 04 76 42 90 00 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 f867240c-6fdf-4e9f-bd9e-02f7cad2a196 3a8d86f5-d835-4aa8-9640-0840c04f5eba 2026-04-09+02:00 15:12:59.464+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 true open false GHT_CVC Marché d’entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation) des établissements du GHT Léman Mont-Blanc (74) Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation ) des établissements du GHT Léman Mont-Blanc (74) suivants : CHAL et ses sites annexes, HDR, EPSM74 et ses centres locaux. Le titulaire du contrat est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le contrat dans le cadre de sa compétence légale (article L.613225°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des établissements bénéficiaires membres du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et / ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre mixte avec maximum exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. services Le titulaire du contrat est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le contrat dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des établissements bénéficiaires membres du GHT. A ce titre, l’établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l’exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. 50000000 50000000 FRK28 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed GHT_CVC non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance required not-allowed true https://www.marches-publics.gouv.fr/ 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA false false false required true 2026-05-12+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none GHT_CVC_lot_1 Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique de la vallée de l’Arve Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique de la vallée de l’Arve services Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique de la vallée de l’Arve - EHPAD Peterschmitt - EHPAD La Rose des Vents - EPSM et ses centres locaux suivants : EMAS, CMPA-CATTPA, centre médico-psychologique de Cluses, centre médicopsychologique de Sallanches 675000 50000000 50000000 FRK28 FRA 4 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true not-allowed GHT_CVC non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance required not-allowed true https://www.marches-publics.gouv.fr/ 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA false false false required true 2026-05-12+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none GHT_CVC_lot_2 Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique du Genevois français Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique du Genevois français - CHAL site principal - EHPAD Les Edelweiss - Centre de consultations avancées - IFPS - HDR - Centres locaux suivants de l’EPSM : centre médico-psychologique de Saint Julien en Genevois, centre médico-psychologique de Vétraz-Monthoux, centre médico-psychologique infanto-juvénile de Vétraz-Monthoux services Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique du Genevois français - CHAL site principal - EHPAD Les Edelweiss - Centre de consultations avancées - IFPS - HDR - Centres locaux suivants de l’EPSM : centre médico-psychologique de Saint Julien en Genevois, centre médico-psychologique de Vétraz-Monthoux, centre médico-psychologique infanto-juvénile de Vétraz-Monthoux true 283000 50000000 50000000 FRK28 FRA 4 26-36202 3.2.5 Centre Hospitalier Alpes Léman 2026-04-11 2026-05-12T12:00:00+01:00 2026-05-12 196 Maintenance 74 Marché d’entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation) des établissements du GHT Léman Mont-Blanc (74) Avis de marché - Avis n° 26-36202 du 09/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-36202
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Alpes Léman
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché d’entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation) des établissements du GHT Léman Mont-Blanc (74)
Description : Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation ) des établissements du GHT Léman Mont-Blanc (74) suivants : CHAL et ses sites annexes, HDR, EPSM74 et ses centres locaux. Le titulaire du contrat est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le contrat dans le cadre de sa compétence légale (article L.613225°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des établissements bénéficiaires membres du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et / ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre mixte avec maximum exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande.
Identifiant de la procédure : 3a8d86f5-d835-4aa8-9640-0840c04f5eba
Identifiant interne : GHT_CVC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Le titulaire du contrat est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le contrat dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des établissements bénéficiaires membres du GHT. A ce titre, l’établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l’exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique de la vallée de l’Arve
Description : Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique de la vallée de l’Arve
Identifiant interne : GHT_CVC_lot_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 675,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique de la vallée de l’Arve - EHPAD Peterschmitt - EHPAD La Rose des Vents - EPSM et ses centres locaux suivants : EMAS, CMPA-CATTPA, centre médico-psychologique de Cluses, centre médicopsychologique de Sallanches
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique du Genevois français
Description : Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique du Genevois français - CHAL site principal - EHPAD Les Edelweiss - Centre de consultations avancées - IFPS - HDR - Centres locaux suivants de l’EPSM : centre médico-psychologique de Saint Julien en Genevois, centre médico-psychologique de Vétraz-Monthoux, centre médico-psychologique infanto-juvénile de Vétraz-Monthoux
Identifiant interne : GHT_CVC_lot_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 283,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique du Genevois français - CHAL site principal - EHPAD Les Edelweiss - Centre de consultations avancées - IFPS - HDR - Centres locaux suivants de l’EPSM : centre médico-psychologique de Saint Julien en Genevois, centre médico-psychologique de Vétraz-Monthoux, centre médico-psychologique infanto-juvénile de Vétraz-Monthoux
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Alpes Léman
Numéro d’enregistrement : 26740084400085
Adresse postale : 558 ROUTE DE FINDROL
Ville : CONTAMINE-SUR-ARVE
Code postal : 74130
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr
Téléphone : 0450822423
Adresse internet : https://ch-alpes-leman.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 17380005300014
Adresse postale : 2 place de Verdun BP 1135
Ville : GRENOBLE
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 04 76 42 90 00
Adresse internet : https://grenoble.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f867240c-6fdf-4e9f-bd9e-02f7cad2a196 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/04/2026 à 15:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/04/2026
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L’essentiel du marché

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