16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 79EBCE5A-F75A-6763-629CA89289611E01 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.mairie-chaponost.fr/accueil-3.html ORG-0002 Commune de Chaponost 5 avenue Maréchal Joffre Chaponost 69630 FRK26 FRA 51280 COMBET Damien Maire 0478453133 0478453745 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Communauté de communes de la Vallée du Garon Parc d'activités de Sacuny 262 rue Barthélémy Thimonnier Brignais 69530 FRK26 FRA 79EBCE87-A548-94A8-32BC9EFD479DBCB8 Véronique Carrier 0775227350 v.carrier@cc-valleedugaron.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 79EBCEA4-AB6E-A3F5-8D60C53EED4255FD 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false ORG-0005 Commune de Chaponost Ville de Chaponost 5 avenue Maréchal Joffre, null Chaponost 69630 FRK26 FRA 79EBCEDE-0407-5AB3-399CF1A47DEC328A 0472313898 v.carrier@cc-valleedugaron.fr false ORG-0006 Communauté de Communes de la Vallée du Garon Communauté de communes de la vallée du Garon 262 rue Barthélémy Thimonnier, null Brignais 69530 FRK26 FRA 79EBCF10-97B8-8739-F27F73D05F93A49D 0775227350 v.carrier@cc-valleedugaron.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 b37ef1f7-a212-4200-a5d6-fb3236a41d30 80ffeec6-c119-47aa-8f6a-b885f0723d57 2026-04-09+02:00 16:13:49+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0005 http://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0006 epo-procurement-document open false 2026-FCS-CHAP-0007 Programmation et organisation de l'Aqueduc Festival à Chaponost - Editions 2027 et 2028 Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La Ville de Chaponost organise chaque année un festival de musiques actuelles de deux jours au mois de juin sur le site du Plat de l'Air - Aqueduc romain du Gier. La présente consultation concerne la programmation, l'organisation technique, la communication et la billetterie nécessaire au bon déroulement du festival pour les années 2027 et 2028 services 79953000 79953000 Site du Plat de l'Air Chaponost 69630 FRK26 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ true 1805361 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1805361 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1805361 4 Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative) - Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative) - Recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-20+02:00 08:00:00+02:00 false none none S-PA-1805361 Programmation et organisation de l'Aqueduc Festival à Chaponost - Editions 2027 et 2028 Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La Ville de Chaponost organise chaque année un festival de musiques actuelles de deux jours au mois de juin sur le site du Plat de l'Air - Aqueduc romain du Gier. La présente consultation concerne la programmation, l'organisation technique, la communication et la billetterie nécessaire au bon déroulement du festival pour les années 2027 et 2028 services other 79953000 79953000 Site du Plat de l'Air Chaponost 69630 FRK26 FRA 2026-07-31+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-36277 3.2.5 Commune de Chaponost 2026-04-11 2026-05-19T12:00:00+02:00 2026-05-19 445 Evénementiel 472 Spectacle 69 Programmation et organisation de l'Aqueduc Festival à Chaponost - Editions 2027 et 2028 Avis de marché - Avis n° 26-36277 du 09/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-36277
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Chaponost
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Chaponost
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes de la Vallée du Garon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Programmation et organisation de l'Aqueduc Festival à Chaponost - Editions 2027 et 2028
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La Ville de Chaponost organise chaque année un festival de musiques actuelles de deux jours au mois de juin sur le site du Plat de l'Air - Aqueduc romain du Gier. La présente consultation concerne la programmation, l'organisation technique, la communication et la billetterie nécessaire au bon déroulement du festival pour les années 2027 et 2028
Identifiant de la procédure : 80ffeec6-c119-47aa-8f6a-b885f0723d57
Identifiant interne : 2026-FCS-CHAP-0007
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79953000 Services d'organisation de festivals
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79953000 Services d'organisation de festivals
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Site du Plat de l'Air
Ville : Chaponost
Code postal : 69630
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Programmation et organisation de l'Aqueduc Festival à Chaponost - Editions 2027 et 2028
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La Ville de Chaponost organise chaque année un festival de musiques actuelles de deux jours au mois de juin sur le site du Plat de l'Air - Aqueduc romain du Gier. La présente consultation concerne la programmation, l'organisation technique, la communication et la billetterie nécessaire au bon déroulement du festival pour les années 2027 et 2028
Identifiant interne : S-PA-1805361
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79953000 Services d'organisation de festivals
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79953000 Services d'organisation de festivals
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Site du Plat de l'Air
Ville : Chaponost
Code postal : 69630
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1805361
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1805361
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/05/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative) - Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative) - Recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes de la Vallée du Garon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 79EBCE5A-F75A-6763-629CA89289611E01
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune de Chaponost
Numéro d’enregistrement : 51280
Adresse postale : 5 avenue Maréchal Joffre
Ville : Chaponost
Code postal : 69630
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : COMBET Damien
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0478453133
Télécopieur : 0478453745
Adresse internet : http://www.mairie-chaponost.fr/accueil-3.html
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Communauté de communes de la Vallée du Garon
Numéro d’enregistrement : 79EBCE87-A548-94A8-32BC9EFD479DBCB8
Adresse postale : Parc d'activités de Sacuny 262 rue Barthélémy Thimonnier
Ville : Brignais
Code postal : 69530
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Véronique Carrier
Adresse électronique : v.carrier@cc-valleedugaron.fr
Téléphone : 0775227350
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 79EBCEA4-AB6E-A3F5-8D60C53EED4255FD
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Commune de Chaponost
Numéro d’enregistrement : 79EBCEDE-0407-5AB3-399CF1A47DEC328A
Adresse postale : Ville de Chaponost 5 avenue Maréchal Joffre, null
Ville : Chaponost
Code postal : 69630
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : v.carrier@cc-valleedugaron.fr
Téléphone : 0472313898
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Communauté de Communes de la Vallée du Garon
Numéro d’enregistrement : 79EBCF10-97B8-8739-F27F73D05F93A49D
Adresse postale : Communauté de communes de la vallée du Garon 262 rue Barthélémy Thimonnier, null
Ville : Brignais
Code postal : 69530
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : v.carrier@cc-valleedugaron.fr
Téléphone : 0775227350
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b37ef1f7-a212-4200-a5d6-fb3236a41d30 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/04/2026 à 16:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/04/2026
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L’essentiel du marché

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