16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7BF759B4-A71C-7457-1115029EE5DA5748 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.saint-etienne.fr/ ORG-0002 Ville de Saint Etienne 503 Hôtel de ville Saint Etienne 42007 FRK25 FRA 21 Le Maire 0477487748 marchespublics@saint-etienne.fr ORG-0003 Ville de Saint Etienne Hôtel de Ville Saint Etienne 42000 FRK25 FRA 7BF759D4-9B2E-DEB6-DE2CD7572E9C0071 Direction des Affaires Juridiques et Commande Publique 0477487748 correspondre@aws-france.com https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 7BF759E4-9F0C-AA2E-E1C3E9C7DE4EF116 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 7BF759F4-A8E2-9D8D-2BA124CF3520DFCC 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 0bca96ad-b007-455c-b1c6-64f6cb0d8b8c 8fbfbb5d-4b8d-4e41-a32f-b305cec85da2 2026-04-09+02:00 17:11:00+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.saint-etienne.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 202617117 Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier pour les écoles, salles de restauration scolaires et crèches La Direction de l'Education et de la Petite Enfance renouvelle une partie du mobilier chaque année dans les écoles et les crèches. De nouvelles classes sont également créées à chaque rentrée scolaire. Le souhait de la Direction est de pouvoir apporter, par le biais de cet accord-cadre, davantage de modularité, de mobilité et d'ergonomie dans les équipements et réorganiser ainsi plus rapidement les espaces en fonction des besoins. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum. La consultation est décomposée en 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies Afin d'optimiser l'analyse des offres des lots, les opérateurs économiques devront fournir des échantillons sous peine de rejet de l'offre selon les modalités prévues au règlement de consultation. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation 5020000 39100000 39100000 Equipements municipaux Saint-étienne 42000 FRK25 FRA LOT-0001 slc-stand-other Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 61155 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=61155 epo-notice none required not-allowed false no performance Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 20 quality Valeur environnementale poi-exa 40 price Prix ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61155 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-11+02:00 13:00:00+02:00 Saint-Etienne false 1 fa-wo-rc none 01 Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier pour les écoles et salles de restauration scolaire Maximum sur la durée totale 4 200 000 euro(s) HT supplies other 1050000 39100000 39160000 Equipements municipaux Saint-étienne 42000 FRK25 FRA 2026-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois un an LOT-0002 slc-stand-other Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 61155 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=61155 epo-notice none required not-allowed false no performance Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 20 quality Valeur environnementale poi-exa 40 price Prix ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61155 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-11+02:00 13:00:00+02:00 Saint-Etienne false 1 fa-wo-rc none 02 Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier pour les crèches Maximum sur la durée totale 420 000 euro(s) HT supplies other 105000 39100000 39160000 Equipements municipaux Saint-étienne 42000 FRK25 FRA 2026-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois un an LOT-0003 slc-stand-other Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 61155 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=61155 epo-notice none required not-allowed false no performance Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 20 quality Valeur environnementale poi-exa 40 price Prix ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61155 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-11+02:00 13:00:00+02:00 Saint-Etienne false 1 fa-wo-rc none 03 Fourniture, livraison, montage et installation d'équipements, de matériels et de mobilier en mousse à destination des crèches et des écoles Maximum sur la durée totale 400 000 euro(s) HT supplies other 100000 39100000 39160000 Equipements municipaux Saint-étienne 42000 FRK25 FRA 2026-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois un an 26-36343 3.2.5 Ville de Saint Etienne 2026-04-11 2026-05-11T12:00:00+02:00 2026-05-11 230 Mobilier 42 Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier pour les écoles, salles de restauration scolaires et crèches Avis de marché - Avis n° 26-36343 du 09/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 26-36343
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Saint Etienne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier pour les écoles, salles de restauration scolaires et crèches
Description : La Direction de l'Education et de la Petite Enfance renouvelle une partie du mobilier chaque année dans les écoles et les crèches. De nouvelles classes sont également créées à chaque rentrée scolaire. Le souhait de la Direction est de pouvoir apporter, par le biais de cet accord-cadre, davantage de modularité, de mobilité et d'ergonomie dans les équipements et réorganiser ainsi plus rapidement les espaces en fonction des besoins. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum. La consultation est décomposée en 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : 8fbfbb5d-4b8d-4e41-a32f-b305cec85da2
Identifiant interne : 202617117
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39100000 Mobilier
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Equipements municipaux
Ville : Saint-étienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,020,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Afin d'optimiser l'analyse des offres des lots, les opérateurs économiques devront fournir des échantillons sous peine de rejet de l'offre selon les modalités prévues au règlement de consultation. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier pour les écoles et salles de restauration scolaire
Description : Maximum sur la durée totale 4 200 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Equipements municipaux
Ville : Saint-étienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois un an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,050,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=61155
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61155
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/05/2026 à 13:00
Lieu : Saint-Etienne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Etienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier pour les crèches
Description : Maximum sur la durée totale 420 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Equipements municipaux
Ville : Saint-étienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois un an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 105,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=61155
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61155
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/05/2026 à 13:00
Lieu : Saint-Etienne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Etienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture, livraison, montage et installation d'équipements, de matériels et de mobilier en mousse à destination des crèches et des écoles
Description : Maximum sur la durée totale 400 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Equipements municipaux
Ville : Saint-étienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois un an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=61155
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61155
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/05/2026 à 13:00
Lieu : Saint-Etienne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Etienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7BF759B4-A71C-7457-1115029EE5DA5748
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Saint Etienne
Numéro d’enregistrement : 21
Adresse postale : Hôtel de ville
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42007
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : marchespublics@saint-etienne.fr
Téléphone : 0477487748
Adresse internet : http://www.saint-etienne.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ville de Saint Etienne
Numéro d’enregistrement : 7BF759D4-9B2E-DEB6-DE2CD7572E9C0071
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Direction des Affaires Juridiques et Commande Publique
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0477487748
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 7BF759E4-9F0C-AA2E-E1C3E9C7DE4EF116
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 7BF759F4-A8E2-9D8D-2BA124CF3520DFCC
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0bca96ad-b007-455c-b1c6-64f6cb0d8b8c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/04/2026 à 17:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/04/2026
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L’essentiel du marché

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