16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7C5F810D-CEE0-7D59-60EFAC72DE5D6C9C +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.terredeprovence-agglo.com ORG-0002 Terre de Provence Agglomération 5 place Marius Chabrand Eyragues 13630 FRL04 FRA 88061 Chabaud Corinne La Présidente 0432614295 marchespublics@terredeprovence-agglo.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13235 FRL04 FRA 7C5F814C-E551-220B-95B95A5A5971593A 0491134813 0491811389 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13235 FRL04 FRA 7C5F815C-F174-956F-6717E9DF728E88B7 0491134813 0491811389 greffe.ta-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 3fcaf287-54e2-437f-921d-1e422ce4fd44 53372cde-b43a-432d-812e-ca0546611510 2026-04-09+02:00 17:22:23+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026M07-PARC Fourniture et livraison de véhicules pour des prestations de collecte d'ordures ménagères Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires supplies Il n'y a pas de variantes obligatoires. Cette publicité est complétée par les dispositions du Dce téléchargeable via le lien indiqué au présent avis 34144510 34144510 5 place Marius Chabrand Eyragues 13630 FRL04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1805646 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1805646 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les candidats peuvent proposer un délai de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1805646 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-12+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-12+02:00 12:00:00+02:00 false none none 01 Benne à ordures ménagères 6 tonnes Benne à ordures ménagères 6 tonnes supplies La durée correspond au délai de livraison maximum other 34144510 34144511 5 place Marius Chabrand Eyragues 13630 FRL04 FRA 2026-06-15+02:00 10 0 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1805646 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1805646 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les candidats peuvent proposer un délai de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1805646 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-12+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-12+02:00 12:00:00+02:00 false none none 02 Châssis carrossable équipé d'une grue auxiliaire PTAC 3,5 tonnes et PTRA 7 tonnes Châssis carrossable équipé d'une grue auxiliaire PTAC 3,5 tonnes et PTRA 7 tonnes supplies La durée indiquée concerne le délai de livraison pour le marché. En ce qui concerne le lot 2, le délai de livraison ne devra pas dépasser 6 mois other 34144510 34139000 5 place Marius Chabrand Eyragues 13630 FRL04 FRA 2026-06-15+02:00 10 0 26-36362 3.2.5 Terre de Provence Agglomération 2026-04-11 2026-05-12T12:00:00+02:00 2026-05-12 34 Benne 359 Véhicules 13 Fourniture et livraison de véhicules pour des prestations de collecte d'ordures ménagères Avis de marché - Avis n° 26-36362 du 09/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-36362
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Terre de Provence Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de véhicules pour des prestations de collecte d'ordures ménagères
Description : Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure : 53372cde-b43a-432d-812e-ca0546611510
Identifiant interne : 2026M07-PARC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 5 place Marius Chabrand
Ville : Eyragues
Code postal : 13630
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il n'y a pas de variantes obligatoires. Cette publicité est complétée par les dispositions du Dce téléchargeable via le lien indiqué au présent avis
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Benne à ordures ménagères 6 tonnes
Description : Benne à ordures ménagères 6 tonnes
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 5 place Marius Chabrand
Ville : Eyragues
Code postal : 13630
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/06/2026
Durée : 10 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée correspond au délai de livraison maximum
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1805646
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1805646
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/05/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les candidats peuvent proposer un délai de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Châssis carrossable équipé d'une grue auxiliaire PTAC 3,5 tonnes et PTRA 7 tonnes
Description : Châssis carrossable équipé d'une grue auxiliaire PTAC 3,5 tonnes et PTRA 7 tonnes
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34139000 Châssis
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 5 place Marius Chabrand
Ville : Eyragues
Code postal : 13630
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/06/2026
Durée : 10 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée indiquée concerne le délai de livraison pour le marché. En ce qui concerne le lot 2, le délai de livraison ne devra pas dépasser 6 mois
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1805646
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1805646
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/05/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les candidats peuvent proposer un délai de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7C5F810D-CEE0-7D59-60EFAC72DE5D6C9C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Terre de Provence Agglomération
Numéro d’enregistrement : 88061
Adresse postale : 5 place Marius Chabrand
Ville : Eyragues
Code postal : 13630
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Chabaud Corinne
Adresse électronique : marchespublics@terredeprovence-agglo.com
Téléphone : 0432614295
Adresse internet : https://www.terredeprovence-agglo.com
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 7C5F814C-E551-220B-95B95A5A5971593A
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811389
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 7C5F815C-F174-956F-6717E9DF728E88B7
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811389
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3fcaf287-54e2-437f-921d-1e422ce4fd44 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/04/2026 à 17:22
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/04/2026
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L’essentiel du marché

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