360000.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 360000.00 t-esubm 3 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 360000.00 no TPA-0001 LOT-0001 166338 CON-0001 2026-04-07Z Lot unique ORG-0001 2026-012-DER/1 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0010 29 ORG-0002 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRREC51036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRINT51036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0001 Conseil Départemental des Ardennes Hôtel du Département - CS 20001 CHARLEVILLE MEZIERES cedex 08011 FRF21 FRA 22080004900011 0324366290 secretariatSCP@cd08.fr UBO-0001 ORG-0010 ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND EST 85 ROUTE DE THIONVILLE WOIPPY 57140 FRF33 FRA 50792920600054 0685517686 s.lozingue@allianceautomotive.fr UBO-0001 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 dfa8823c-080f-42cc-b062-f573c83c85b8 514a9314-8788-4da4-814e-cc6076cf6238 2026-04-10Z 09:31:45Z 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open false 2026-012-DER Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault du Conseil départemental des Ardennes – relance-. Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules légers et utilitaires de la marque Renault du Conseil départemental des Ardennes Ce marché concerne la relance du marché 2025-228-DER qui a été classé sans suite. supplies 34300000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 80 price Prix PRIX per-exa 20 quality Qualité VALEUR TECHNIQUE VOIES ET DELAIS DE RECOURS : Les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif : - Référé précontractuel : En application des dispositions de l’article L 551-1 du Code de justice administrative (CJA), le juge administratif peut être saisi jusqu’à la signature du contrat. - Référé contractuel : En application des dispositions des articles L 551-13 à L. 551-23 et R551-1 à R551-9 du CJA, le référé contractuel peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat, o 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée. - Recours de pleine juridiction : Le recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées - Recours pour excès de pouvoir : les clauses réglementaires du contrat peuvent être contestées par la voir du recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision ou de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0003 true false fa-mix none 1 Lot unique Lot unique supplies 34300000 48 2000-01-01Z 26-36449 3.2.5 Conseil Départemental des Ardennes ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND EST 2026-04-12 2026-06-19 112 Equipement industriel 08 Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault du Conseil départemental des Ardennes – relance-. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-36449 du 10/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 08
Annonce n° 26-36449
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental des Ardennes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault du Conseil départemental des Ardennes – relance-.
Description : Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules légers et utilitaires de la marque Renault du Conseil départemental des Ardennes Ce marché concerne la relance du marché 2025-228-DER qui a été classé sans suite.
Identifiant de la procédure : 514a9314-8788-4da4-814e-cc6076cf6238
Identifiant interne : 2026-012-DER
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot unique
Description : Lot unique
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : VOIES ET DELAIS DE RECOURS : Les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif : - Référé précontractuel : En application des dispositions de l’article L 551-1 du Code de justice administrative (CJA), le juge administratif peut être saisi jusqu’à la signature du contrat. - Référé contractuel : En application des dispositions des articles L 551-13 à L. 551-23 et R551-1 à R551-9 du CJA, le référé contractuel peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat, o 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée. - Recours de pleine juridiction : Le recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées - Recours pour excès de pouvoir : les clauses réglementaires du contrat peuvent être contestées par la voir du recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision ou de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Ardennes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 360,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND EST
Offre :
Identifiant de l’offre : 166338
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 360,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-012-DER/1
Titre : Lot unique
Date de conclusion du marché : 07/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Ardennes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRREC51036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRINT51036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Départemental des Ardennes
Numéro d’enregistrement : 22080004900011
Adresse postale : Hôtel du Département - CS 20001
Ville : CHARLEVILLE MEZIERES cedex
Code postal : 08011
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariatSCP@cd08.fr
Téléphone : 0324366290
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0010
Nom officiel : ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND EST
Numéro d’enregistrement : 50792920600054
Adresse postale : 85 ROUTE DE THIONVILLE
Ville : WOIPPY
Code postal : 57140
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : s.lozingue@allianceautomotive.fr
Téléphone : 0685517686
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : dfa8823c-080f-42cc-b062-f573c83c85b8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2026 à 09:31
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/04/2026
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L’essentiel du marché

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