16 ORG-0001 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE 299 boulevard de leeds cs 90028 299 boulevard de leeds cs 90028 LILLE 59777 FRE11 FRA 13002271800014 Mme VANDROMME 0320637979 achats@hautsdefrance.cci.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 LILLE 59014 FRE11 FRA 17590003400026 greffe.ta-lille@juradm.fr 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 9a116bcc-2a7c-4936-a0b8-6f8830cdb5d2 101e2848-de2b-4768-aff7-3c67310dca12 2026-04-10+02:00 10:11:20+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl econ-aff ORG-0001 serv-prov ORG-0001 epo-procurement-document true open false CCIR-COM-2026-13 FOURNITURE D’OBJETS PUBLICITAIRES PERSONNALISES POUR LE RESEAU CCI HAUTS-DE-FRANCE Le présent accord cadre a pour objet la fourniture, le marquage et la livraison d’objets et textiles publicitaires. supplies Voir DCE du marché disponible sur le profil acheteur PLACE 320000 39294100 Réseau des CCI Hauts-de-France et LAHO Formation anyw LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed CCIR-COM-2026-13 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979198&orgAcronyme=l2m epo-procurement-document none performance no required allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979198&orgAcronyme=l2m 150 Voir RC ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-05-18+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-07+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 1 FOURNITURE D’OBJETS PUBLICITAIRES PERSONNALISES POUR LE RESEAU CCI HAUTS-DE-FRANCE Le présent accord cadre a pour objet la fourniture, le marquage et la livraison d’objets et textiles publicitaires. supplies Renseignements disponibles dans les documents du marché téléchargeable sur le profil acheteur PLACE sous la référence CCIR-COM-2026-13 Critère de jugement des offres: valeur prix 40%, valeur technique 40%, valeur environnementale 20% Accord cadre mono attributaire avec 1 partie à bons de commande et une partie à marchés subséquents. true services 320000 39294100 Réseau des CCI Hauts-de-France et LAHO Formation anyw 48 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du marché. 3 Marché reconductible conformément à l’article 3.3.1 du présent RC. 26-36487 3.2.5 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE 2026-04-12 2026-05-18T12:00:00+02:00 2026-05-19 464 Objet publicitaire 59 80 76 02 FOURNITURE D’OBJETS PUBLICITAIRES PERSONNALISES POUR LE RESEAU CCI HAUTS-DE-FRANCE Avis de marché - Avis n° 26-36487 du 10/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59, 80, 76, 02
Annonce n° 26-36487
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE D’OBJETS PUBLICITAIRES PERSONNALISES POUR LE RESEAU CCI HAUTS-DE-FRANCE
Description : Le présent accord cadre a pour objet la fourniture, le marquage et la livraison d’objets et textiles publicitaires.
Identifiant de la procédure : 101e2848-de2b-4768-aff7-3c67310dca12
Identifiant interne : CCIR-COM-2026-13
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
2.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Réseau des CCI Hauts-de-France et LAHO Formation
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Voir DCE du marché disponible sur le profil acheteur PLACE
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE D’OBJETS PUBLICITAIRES PERSONNALISES POUR LE RESEAU CCI HAUTS-DE-FRANCE
Description : Le présent accord cadre a pour objet la fourniture, le marquage et la livraison d’objets et textiles publicitaires.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du marché.
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Réseau des CCI Hauts-de-France et LAHO Formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché reconductible conformément à l’article 3.3.1 du présent RC.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Renseignements disponibles dans les documents du marché téléchargeable sur le profil acheteur PLACE sous la référence CCIR-COM-2026-13 Critère de jugement des offres: valeur prix 40%, valeur technique 40%, valeur environnementale 20% Accord cadre mono attributaire avec 1 partie à bons de commande et une partie à marchés subséquents.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 07/05/2026
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979198&orgAcronyme=l2m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979198&orgAcronyme=l2m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Numéro d’enregistrement : 13002271800014
Adresse postale : 299 boulevard de leeds cs 90028 299 boulevard de leeds cs 90028
Ville : LILLE
Code postal : 59777
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Mme VANDROMME
Adresse électronique : achats@hautsdefrance.cci.fr
Téléphone : 0320637979
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville : LILLE
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-lille@juradm.fr
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9a116bcc-2a7c-4936-a0b8-6f8830cdb5d2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2026 à 10:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/04/2026
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L’essentiel du marché

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