5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE BOULANGERIE FRAIS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Description
:
La prestation porte sur la fourniture, le conditionnement et la livraison régulière, sur différents sites de restauration collective, de produits de boulangerie frais issus de l’agriculture biologique, répondant à des exigences strictes de qualité, de fraîcheur, de traçabilité et de respect des normes environnementales.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15811100
Pain
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
300,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
500,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_S6lrDQMsyS
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_S6lrDQMsyS
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/05/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours
:
Description dans le Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris
Organisation qui traite les offres
:
Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris