16 ORG-0001 SEML AGRIVALYS 71 MACON 71009 FRC13 FRA 83271900900017 83271900900025 BROCHOT Frédéric - 03 85 33 52 20 contact@agrivalys71.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON 22 Rue d'Assas DIJON 21000 FRC11 FRA 17210005900010 2.3 eforms-sdk-1.13 28371969-f752-4be6-ab9e-09db32e9abe8 ef1dc947-01eb-4bfb-81cf-0db61090aeda 2026-04-10+02:00 11:13:55+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA pub-undert-la health ORG-0001 epo-procurement-document Se référer au règlement de la consultation (article 5.1) pour les autres motifs d'exclusion open false AGRI71-26-01 Fournitures de réactifs PCR BVD pour cartilage auriculaire Fournitures de réactifs PCR BVD pour cartilage auriculaire supplies 150000 33696500 La valeur maximale du contrat indiqué correspond à un montant annuel. SEM AGRIVALYS71 pouvoir adjudicateur avec pour principale(s) Activité(s) : Laboratoire d'analyses FRC13 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds FRA AGRI71-26-01 non-restricted-document https://marches.ternumbfc.fr epo-procurement-document none no required not-allowed https://marches.ternumbfc.fr 180 Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature devant le juge des référés précontractuels du TA (article L. 551-1 du CJA). Recours de tout tiers au contrat en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses exercé dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation (Conseil d'Etat Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne). Référé contractuel devant le TA dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat(articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-05-10+02:00 12:00:00+02:00 09:00:00+02:00 false 999 fa-wo-rc none 1 Fournitures de réactifs PCR BVD pour cartilage auriculaire supplies Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ "Nombre maximal de participants" est technique et ne reflète pas une limitation réelle. Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. 150000 33696500 anyw UNLIMITED 3 26-36573 3.2.5 SEML AGRIVALYS 71 2026-04-12 2026-05-10T12:00:00+02:00 2026-05-10 301 Réactifs 71 69 Fournitures de réactifs PCR BVD pour cartilage auriculaire Avis de marché - Avis n° 26-36573 du 10/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 71, 69
Annonce n° 26-36573
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SEML AGRIVALYS 71
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fournitures de réactifs PCR BVD pour cartilage auriculaire
Description : Fournitures de réactifs PCR BVD pour cartilage auriculaire
Identifiant de la procédure : ef1dc947-01eb-4bfb-81cf-0db61090aeda
Identifiant interne : AGRI71-26-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : La valeur maximale du contrat indiqué correspond à un montant annuel. SEM AGRIVALYS71 pouvoir adjudicateur avec pour principale(s) Activité(s) : Laboratoire d'analyses
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 150,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 1
Description : Fournitures de réactifs PCR BVD pour cartilage auriculaire
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ "Nombre maximal de participants" est technique et ne reflète pas une limitation réelle. Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.ternumbfc.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternumbfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature devant le juge des référés précontractuels du TA (article L. 551-1 du CJA). Recours de tout tiers au contrat en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses exercé dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation (Conseil d'Etat Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne). Référé contractuel devant le TA dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat(articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SEML AGRIVALYS 71
Numéro d’enregistrement : 83271900900017
Numéro d’enregistrement : 83271900900025
Ville : MACON
Code postal : 71009
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : BROCHOT Frédéric -
Adresse électronique : contact@agrivalys71.fr
Téléphone : 03 85 33 52 20
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 Rue d'Assas
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 28371969-f752-4be6-ab9e-09db32e9abe8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2026 à 11:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/04/2026
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L’essentiel du marché

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