16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A2F8DE98-0156-F407-C698081B287D5BCF +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.siaap.fr/ ORG-0002 Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP) 2 Rue Jules César Paris 75012 FR101 FRA 71863 DIDIER François-Marie Président 0144754426 marchesiaap@siaap.fr ORG-0003 SIAAP https://marchespublics.siaap.fr Paris 75012 FR101 FRA A2F8DEBC-CD09-AA0B-183580AC1324B9C5 Les demandes de renseignements doivent obligatoirement être déposées via le profil acheteur 0144754426 marchesiaap@siaap.fr https://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75181 FR101 FRA A2F8DECC-0973-596B-F99DCE9C78D84E3A 0144594400 0144594646 greffe.ta-paris@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 33d47c64-a63f-4788-ad96-24e564946000 256a98fd-3714-4607-8bee-3a7befc293ed 2026-04-10+02:00 11:21:42+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.siaap.fr body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 20260103 Travaux de peinturage et revêtement spéciaux en milieu industriel Le contrat porte sur les prestations suivantes : Travaux de peinturage et revêtement spéciaux en milieu industriel pour les sites du SIAAP Les travaux de peinturage et de revêtements spéciaux en milieu industriel peuvent concerner : ­- Peinturage industriel et revêtements techniques, spéciaux et anticorrosion sur subjectile minéral et métallique ­- Sols techniques et industriels (avec réparations localisées du support) ­- Imperméabilisation et revêtements des façades extérieures ­- Structures métalliques ­- Réparations béton - Stratification et cuvelage des rétentions works La présente consultation est lancée en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). Les prestations donnent lieu à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum, conformément aux articles R2132-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le délai de validité court à partir de la date de notification du marché. Avance prévue : taux à 5 %. Si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 10 %. Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,0%. Modalités de financement des prestations : Les dépenses seront imputées sur la section du budget du syndicat, sur fonds propres. L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. Néanmoins, à l'issue de l'attribution du marché, si le titulaire est un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur imposera que le mandataire soit solidaire conformément aux articles R2142-22 et R2142-24 du Code de la commande publique Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 4 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr. Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique et indiquer une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr. Le fuseau horaire de référence est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le Siaap, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le Siaap pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique 1600000 45261220 45233228 45442100 Siaap Paris 12ème 75012 FR101 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1805925 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1805925 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1805925 6 Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-30+02:00 16:00:00+02:00 2026-05-04+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Travaux de peinturage et revêtement spéciaux en milieu industriel pour les sites de l'Ouest parisien (DSAR, DT, SAV, SEC, et SEG) Travaux de peinturage et revêtement spéciaux en milieu industriel pour les sites de l'Ouest parisien (DSAR, DT, SAV, SEC, et SEG) works 730000 45261220 45261220 45233228 45442100 Siaap Paris 12ème 75012 FR101 FRA 2026-05-29+02:00 12 Des prestations similaires à l'objet du marché décrit dans l'article Ii.2.4) de cet avis seront susceptibles d'être passés ultérieurement en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique 0 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1805925 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1805925 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1805925 6 Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-30+02:00 16:00:00+02:00 2026-05-04+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Travaux de peinturage et revêtement spéciaux en milieu industriel pour les sites de l¿Est parisien (DSAR, DT, et SAM) Travaux de peinturage et revêtement spéciaux en milieu industriel pour les sites de l'Est parisien (DSAR, DT, et SAM) works 870000 45261220 45261220 45233228 45442100 Siaap Paris 12ème 75012 FR101 FRA 2026-05-29+02:00 12 Des prestations similaires à l'objet du marché décrit dans l'article Ii.2.4) de cet avis seront susceptibles d'être passés ultérieurement en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique 0 26-36581 3.2.5 Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP) 2026-04-12 2026-04-30T16:00:00+02:00 2026-04-30 308 Revêtements de sols 264 Peinture (travaux) 75 78 92 93 94 95 Travaux de peinturage et revêtement spéciaux en milieu industriel Avis de marché - Avis n° 26-36581 du 10/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75, 78, 92, 93, 94, 95
Annonce n° 26-36581
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux de peinturage et revêtement spéciaux en milieu industriel
Description : Le contrat porte sur les prestations suivantes : Travaux de peinturage et revêtement spéciaux en milieu industriel pour les sites du SIAAP Les travaux de peinturage et de revêtements spéciaux en milieu industriel peuvent concerner : ­- Peinturage industriel et revêtements techniques, spéciaux et anticorrosion sur subjectile minéral et métallique ­- Sols techniques et industriels (avec réparations localisées du support) ­- Imperméabilisation et revêtements des façades extérieures ­- Structures métalliques ­- Réparations béton - Stratification et cuvelage des rétentions
Identifiant de la procédure : 256a98fd-3714-4607-8bee-3a7befc293ed
Identifiant interne : 20260103
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261220 Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233228 Travaux de construction de revêtements de surface
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Siaap
Ville : Paris 12ème
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,600,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La présente consultation est lancée en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). Les prestations donnent lieu à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum, conformément aux articles R2132-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le délai de validité court à partir de la date de notification du marché. Avance prévue : taux à 5 %. Si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 10 %. Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,0%. Modalités de financement des prestations : Les dépenses seront imputées sur la section du budget du syndicat, sur fonds propres. L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. Néanmoins, à l'issue de l'attribution du marché, si le titulaire est un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur imposera que le mandataire soit solidaire conformément aux articles R2142-22 et R2142-24 du Code de la commande publique Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 4 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr. Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique et indiquer une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr. Le fuseau horaire de référence est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le Siaap, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le Siaap pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Travaux de peinturage et revêtement spéciaux en milieu industriel pour les sites de l'Ouest parisien (DSAR, DT, SAV, SEC, et SEG)
Description : Travaux de peinturage et revêtement spéciaux en milieu industriel pour les sites de l'Ouest parisien (DSAR, DT, SAV, SEC, et SEG)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261220 Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261220 Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233228 Travaux de construction de revêtements de surface
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Options :
Description des options : Des prestations similaires à l'objet du marché décrit dans l'article Ii.2.4) de cet avis seront susceptibles d'être passés ultérieurement en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Siaap
Ville : Paris 12ème
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/05/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 730,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1805925
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1805925
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/05/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIAAP
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Travaux de peinturage et revêtement spéciaux en milieu industriel pour les sites de l¿Est parisien (DSAR, DT, et SAM)
Description : Travaux de peinturage et revêtement spéciaux en milieu industriel pour les sites de l'Est parisien (DSAR, DT, et SAM)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261220 Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261220 Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233228 Travaux de construction de revêtements de surface
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Options :
Description des options : Des prestations similaires à l'objet du marché décrit dans l'article Ii.2.4) de cet avis seront susceptibles d'être passés ultérieurement en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Siaap
Ville : Paris 12ème
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/05/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 870,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1805925
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1805925
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/05/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIAAP
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A2F8DE98-0156-F407-C698081B287D5BCF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Numéro d’enregistrement : 71863
Adresse postale : 2 Rue Jules César
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : DIDIER François-Marie
Adresse électronique : marchesiaap@siaap.fr
Téléphone : 0144754426
Adresse internet : https://www.siaap.fr/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.siaap.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SIAAP
Numéro d’enregistrement : A2F8DEBC-CD09-AA0B-183580AC1324B9C5
Adresse postale : https://marchespublics.siaap.fr
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Les demandes de renseignements doivent obligatoirement être déposées via le profil acheteur
Adresse électronique : marchesiaap@siaap.fr
Téléphone : 0144754426
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : A2F8DECC-0973-596B-F99DCE9C78D84E3A
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 33d47c64-a63f-4788-ad96-24e564946000 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2026 à 11:21
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/04/2026
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L’essentiel du marché

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