Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Travaux courants de maintenance et d'aménagement du patrimoine bâti communal en 9 lots
Description
:
Maintenance des bâtiments communaux
Identifiant de la procédure
:
2e790f0a-9ebe-4a85-813b-f5259f7ce8f7
Identifiant interne
:
2026-1-1
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262522
Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261420
Travaux d'étanchéification
2.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Fos sur Mer
Code postal
:
13270
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
5,355,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
9
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
9
Section 4 -
Groupe de lots
4.1
Identifiant de groupe
:
GLO-0001
Lots inclus
:
LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009
Identifiant interne
:
2026-1-1
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 Travaux de maçonnerie, gros œuvre, couverture traditionnelles
Description
:
Lot 1 Travaux de maçonnerie, gros œuvre, couverture traditionnelles
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262522
Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261210
Travaux de couverture
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Fos-sur-Mer
Code postal
:
13270
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
36
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf article7.2 du RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/04/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
COMITES CONSULTATIF INTER REGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE
Organisation chargée des procédures de recours
:
Mairie de Fos sur Mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 Travaux d'étanchéité
Description
:
Lot 2 Travaux d'étanchéité
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45261420
Travaux d'étanchéification
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45260000
Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Fos sur Mer
Code postal
:
13270
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Bouches-du-Rhône
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
36
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf article7.2 du RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/04/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
COMITES CONSULTATIF INTER REGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE
Organisation chargée des procédures de recours
:
Mairie de Fos sur Mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot 3 Travaux d'entretien des toitures
Description
:
Lot 3 Travaux d'entretien des toitures
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45261420
Travaux d'étanchéification
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261910
Réparation de toiture
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Bouches-du-Rhône
Code postal
:
13270
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
36
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf article7.2 du RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/04/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
oui
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
COMITES CONSULTATIF INTER REGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE
Organisation chargée des procédures de recours
:
Mairie de Fos sur Mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot 4 Travaux d'électricité, courants forts et faibles
Description
:
Lot 4 Travaux d'électricité, courants forts et faibles
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45311200
Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44322300
Gaines de câble
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Bouches-du-Rhône
Code postal
:
13270
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
36
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf article7.2 du RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/04/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
COMITES CONSULTATIF INTER REGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE
Organisation chargée des procédures de recours
:
Mairie de Fos sur Mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot 5 Travaux de menuiseries alu, PVC et miroiterie
Description
:
Lot 5 Travaux de menuiseries alu, PVC et miroiterie
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45421150
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Bouches-du-Rhône
Code postal
:
13270
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
36
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf article7.2 du RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/04/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
COMITES CONSULTATIF INTER REGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE
Organisation chargée des procédures de recours
:
Mairie de Fos sur Mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot 6 Travaux de plomberie, chauffage, installations gaz, ventilation et réseau gaz
Description
:
Lot 6 Travaux de plomberie, chauffage, installations gaz, ventilation et réseau gaz
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45332000
Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39715000
Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Bouches-du-Rhône
Code postal
:
13270
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
36
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf article7.2 du RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/04/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
COMITES CONSULTATIF INTER REGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE
Organisation chargée des procédures de recours
:
Mairie de Fos sur Mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Lot 7 Travaux de second œuvre
Description
:
Lot 7 Travaux de second œuvre
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45410000
Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45420000
Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Bouches-du-Rhône
Code postal
:
13270
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
36
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf article7.2 du RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/04/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
COMITES CONSULTATIF INTER REGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE
Organisation chargée des procédures de recours
:
Mairie de Fos sur Mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Lot 8 Travaux de peinture intérieur et extérieur
Description
:
Lot 8 Travaux de peinture intérieur et extérieur
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45442110
Travaux de peinture de bâtiments
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44111400
Peintures et revêtements muraux
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Bouches-du-Rhône
Code postal
:
13270
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
36
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf article7.2 du RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/04/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
COMITES CONSULTATIF INTER REGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE
Organisation chargée des procédures de recours
:
Mairie de Fos sur Mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Lot 9 Travaux de peinture intérieur et extérieur
Description
:
Lot 9 Travaux de peinture intérieur et extérieur
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421160
Ferrage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44316510
Ferronnerie
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Bouches-du-Rhône
Code postal
:
13270
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
36
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Cf art.8.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf article7.2 du RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/04/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
COMITES CONSULTATIF INTER REGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE
Organisation chargée des procédures de recours
:
Mairie de Fos sur Mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Mairie de Fos sur Mer
Numéro d’enregistrement
:
21130039700018
Adresse postale
:
Avenue René CassinBP 5
Ville
:
Fos sur mer cedex
Code postal
:
13771
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
fatima.attoui@mairie-fos-sur-mer.fr
Téléphone
:
0442477060
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR
Profil de l’acheteur
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
COMITES CONSULTATIF INTER REGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE
Numéro d’enregistrement
:
17130001500012
Ville
:
MARSEILLE
Code postal
:
13791
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement
:
17130005600024
Ville
:
MARSEILLE
Code postal
:
137191
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 10 -
Modification
Version de l’avis antérieur à modifier
:
85ffc8de-a539-48e2-98da-9231d1e58054-01
Principale raison de la modification
:
Correction par l’acheteur
10.1
Modification
Identifiant de la section
:
PROCEDURE
Description des modifications
:
Au lieu de Date limite réception des offres au 16/04/2026 à 17h00 lire date de réception des offres au 28/04/2026 à 17h00
Les documents de marché ont été modifiés le
:
10/04/2026
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
38882ee7-e0c0-4169-9669-b2e8a4ebcf17
-
02
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
10/04/2026
à 11:34
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français