Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Collecte du carton dans le centre-ville d'Amiens
Description
:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le maximum par période annuelle est de 112 500 euro(s) HT soit 450 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant une variante
Identifiant de la procédure
:
19b4d2c6-8873-4cb5-a268-8d9a1a48086e
Identifiant interne
:
25_052_AO
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90511400
Services de collecte du papier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90511400
Services de collecte du papier
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Collecte du carton dans le centre-ville d'Amiens
Description
:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le maximum par période annuelle est de 112 500 euro(s) HT soit 450 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant une variante
Identifiant interne
:
S-PF-1756633
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90511400
Services de collecte du papier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90511400
Services de collecte du papier
Options
:
Description des options
:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/07/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
855663-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Modalités d'emploi et de recours aux personnes éloignées de l'emploi
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'Amiens
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
A384872D-C5DB-EA7D-C0EC648344093A68
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Amiens Métropole
Numéro d’enregistrement
:
64992
Adresse postale
:
Hotel de Ville
Ville
:
Amiens
Code postal
:
80027
Subdivision pays (NUTS)
:
Somme
(
FRE23
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Monsieur le Président
Adresse électronique
:
marchespublics@amiens-metropole.com
Téléphone
:
0322974040
Adresse internet
:
http://www.amiens.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://amiens.fr/marchespublics
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement
:
A3848790-DE1B-C713-B828ACA4F27EE66C
Adresse postale
:
14, rue Lemerchier
Ville
:
Amiens
Code postal
:
80011
Subdivision pays (NUTS)
:
Somme
(
FRE23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone
:
0322336170
Télécopieur
:
0322336171
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
LES ASTELLES
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1756633-1-0-1
Adresse postale
:
3 avenue du pays d'auge
Ville
:
Amiens
Code postal
:
80000
Subdivision pays (NUTS)
:
Somme
(
FRE23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@lesastelles.fr
Téléphone
:
0322692626
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
4741f2a0-8a33-4855-9764-ba4f4d67ce76
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
10/04/2026
à 11:36
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication