1145000 RES-0001 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0001 1145000 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 soumissionnaires CON-0001 2025-03-20Z ORG-0001 Marchés 250069 à 250072 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 Centre Hospitalier Universitaire de Nantes 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE 44 NANTES 44093 FRG01 FRA 26440013600471 Service juridique des marchés +33 240846887 bureau.desmarches@chu-nantes.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nantes 6 allée de l’ile Gloriette 44 NANTES 44041 FRG01 FRA 17440005100010 +33 240994600 +33 240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr large ORG-0003 Détails Sociétés attributaires Section 3-Procédure-3.3-Informations complémentaires = GE MEDICAL SYSTEMS nom commercial GE HEALTHCARE-GETINGE-PHILIPS FRANCE-MINDRAY MEDICAL FRANCE NANTES 44041 FRG01 FRA 26440013600471 +33 2 40 84 68 87 bureau.desmarches@chu-nantes.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 1cbb98d4-1ca0-4764-b0b1-5d29fc91be90 29f562cc-64ec-4ca9-8394-13df402bd2b5 2026-04-10Z 09:44:43.000Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet open AOO-24110 Maintenance et pièces détachées pour la ventilation du GHT44 - répartie en 6 lots Maintenance et pièces détachées pour la ventilation du GHT44 - répartie en 6 lots services Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application de l’article R.2162-2 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique, conclu avec un seul opérateur économique. L’accord-cadre est conclu avec seulement un maximum en valeur mais sans minimum, fixé comme suit, sur la durée totale (reconductions comprises) : • 230 000 € HT pour le lot 1 (avec un estimatif correspondant à 116 000 € HT) • 835 000 € HT pour le lot 2 (avec estimatif correspondant à 417 000 € HT) • 60 000 € HT pour le lot 3 (avec estimatif correspondant à 30 000 € HT) • 80 000 € HT pour le lot 4 (avec estimatif correspondant à 39 000 € HT) • 20 000 € HT pour le lot 5 (avec estimatif correspondant à 10 000 € HT) • 20 000 € HT pour le lot 6 (avec estimatif correspondant à 9 000 € HT) Le lot 1 GE est composite mono-attributaire pour partie forfaitaire et pour partie à bons de commande. La partie à bons de commande correspond à la composante 1 portant sur des prestations de maintenance préventive à l’attachement, maintenance corrective, fourniture de pièces détachées, accessoires consommables, main d’œuvre et déplacement.La partie forfaitaire correspond à la composante 2 portant sur la maintenance forfaitaire préventive. Pour les lots 1 à 5, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/04/2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu’au 31/03/2026. Le marché public pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Pour le lot 6, l’accord-cadre est conclu à compter de la date d’entrée différée suivante : 20/11/2026 jusqu’au 20/11/2027. Il pourra ensuite être reconduit tacitement 2 fois selon une première période de 12 mois puis une deuxième période dont la durée maximale totale n’excède pas la date de fin commune à tous les lots. La durée totale du marché public ne pourra excéder le 31/03/2029.Marché 250069-notifié le 18/03/2025-Société GE MEDICAL SYSTEMS nom commercial GE HEALTHCARE-SIRET 315 013 359 00155-78530 BUC France- code NUTS FR108- resource.appelcellule@gehealthcare.com - +33 1 34 49 51 52-Grande Entreprise-lot n°1-les prestations supplémentaires sont retenues : « évolution logiciel » et « formations/accompagnement »-Montant maximum HT sur la durée du marché = 230 000 euros HT//Marché 250070-notifié le 24/03/2025-Société GETINGE France SAS-SIRET 562 096 297 00220-91300 MASSY-code NUTS FR104- service-marches.fr@getinge.com - +33 1 64 86 89 00-Grande Entreprise-lot n°2- Les prestations supplémentaires sont retenues : « évolution logiciel » et « formations/accompagnement »-Montant maximum HT sur la durée du marché = 835 000 euros HT//Marché 250071-notifié le 20/03/2025-Société PHILIPS France-SIRET 811 847 243 00011-92156 SURESNES-code NUTS FR105- dl_HFR_Service_Administration@philips.com - +33 1 47 28 10 00-Grande Entreprise-lot n°3- Les prestations supplémentaires sont retenues : « évolution logiciel » et « formations/accompagnement « - Montant maximum HT sur la durée du marché = 60 000 euros HT//Marché 250072-notifié le 08/04/2025-Société MINDRAY MEDICAL France-SIRET 504 081 787 00039-94035 CRETEIL-code NUTS FR107-PME-lot n°6-les prestations supplémentaires sont retenues : « évolution logiciel » et « formations/accompagnement »-Montant maximum HT sur la durée du marché = 20 000 euros HT// Au vu de l’absence d’offres, les lots 4 et 5 sont déclarés sans suite pour infructuosité. Le lot 4 sera contractualisé par le biais d’une centrale d’achat. Pour le lot 5, au vu du faible montant, un accord simplifié sera passé avec le fournisseur sans nouvelle procédure de mise en concurrence. 50421000 FRG01 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 30 quality • Pertinence de l’organisation per-exa 20 quality • Qualité d’intervention per-exa 50 price prix • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne». ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 6 lots MAINTENANCE ET PIECES DETACHEES POUR LA VENTILATION DU GHT44 (6 LOTS) 4 lots attribués et 2 lots sans suite (lots 4 et 5) services 50421000 FRG01 FRA 2026-04-01Z 2029-03-31Z 2000-01-01Z 26-36623 3.2.5 CHU de Nantes Détails Sociétés attributaires Section 3-Procédure-3.3-Informations complémentaires = GE MEDICAL SYSTEMS nom commercial GE HEALTHCARE-GETINGE-PHILIPS FRANCE-MINDRAY MEDICAL FRANCE 2026-04-12 2026-06-29 196 Maintenance 44 avis d'attribution Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-36623 du 10/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-36623
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance et pièces détachées pour la ventilation du GHT44 - répartie en 6 lots
Description : Maintenance et pièces détachées pour la ventilation du GHT44 - répartie en 6 lots
Identifiant de la procédure : 29f562cc-64ec-4ca9-8394-13df402bd2b5
Identifiant interne : AOO-24110
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application de l’article R.2162-2 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique, conclu avec un seul opérateur économique. L’accord-cadre est conclu avec seulement un maximum en valeur mais sans minimum, fixé comme suit, sur la durée totale (reconductions comprises) : • 230 000 € HT pour le lot 1 (avec un estimatif correspondant à 116 000 € HT) • 835 000 € HT pour le lot 2 (avec estimatif correspondant à 417 000 € HT) • 60 000 € HT pour le lot 3 (avec estimatif correspondant à 30 000 € HT) • 80 000 € HT pour le lot 4 (avec estimatif correspondant à 39 000 € HT) • 20 000 € HT pour le lot 5 (avec estimatif correspondant à 10 000 € HT) • 20 000 € HT pour le lot 6 (avec estimatif correspondant à 9 000 € HT) Le lot 1 GE est composite mono-attributaire pour partie forfaitaire et pour partie à bons de commande. La partie à bons de commande correspond à la composante 1 portant sur des prestations de maintenance préventive à l’attachement, maintenance corrective, fourniture de pièces détachées, accessoires consommables, main d’œuvre et déplacement.La partie forfaitaire correspond à la composante 2 portant sur la maintenance forfaitaire préventive. Pour les lots 1 à 5, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/04/2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu’au 31/03/2026. Le marché public pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Pour le lot 6, l’accord-cadre est conclu à compter de la date d’entrée différée suivante : 20/11/2026 jusqu’au 20/11/2027. Il pourra ensuite être reconduit tacitement 2 fois selon une première période de 12 mois puis une deuxième période dont la durée maximale totale n’excède pas la date de fin commune à tous les lots. La durée totale du marché public ne pourra excéder le 31/03/2029.Marché 250069-notifié le 18/03/2025-Société GE MEDICAL SYSTEMS nom commercial GE HEALTHCARE-SIRET 315 013 359 00155-78530 BUC France- code NUTS FR108- resource.appelcellule@gehealthcare.com - +33 1 34 49 51 52-Grande Entreprise-lot n°1-les prestations supplémentaires sont retenues : « évolution logiciel » et « formations/accompagnement »-Montant maximum HT sur la durée du marché = 230 000 euros HT//Marché 250070-notifié le 24/03/2025-Société GETINGE France SAS-SIRET 562 096 297 00220-91300 MASSY-code NUTS FR104- service-marches.fr@getinge.com - +33 1 64 86 89 00-Grande Entreprise-lot n°2- Les prestations supplémentaires sont retenues : « évolution logiciel » et « formations/accompagnement »-Montant maximum HT sur la durée du marché = 835 000 euros HT//Marché 250071-notifié le 20/03/2025-Société PHILIPS France-SIRET 811 847 243 00011-92156 SURESNES-code NUTS FR105- dl_HFR_Service_Administration@philips.com - +33 1 47 28 10 00-Grande Entreprise-lot n°3- Les prestations supplémentaires sont retenues : « évolution logiciel » et « formations/accompagnement « - Montant maximum HT sur la durée du marché = 60 000 euros HT//Marché 250072-notifié le 08/04/2025-Société MINDRAY MEDICAL France-SIRET 504 081 787 00039-94035 CRETEIL-code NUTS FR107-PME-lot n°6-les prestations supplémentaires sont retenues : « évolution logiciel » et « formations/accompagnement »-Montant maximum HT sur la durée du marché = 20 000 euros HT// Au vu de l’absence d’offres, les lots 4 et 5 sont déclarés sans suite pour infructuosité. Le lot 4 sera contractualisé par le biais d’une centrale d’achat. Pour le lot 5, au vu du faible montant, un accord simplifié sera passé avec le fournisseur sans nouvelle procédure de mise en concurrence.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : MAINTENANCE ET PIECES DETACHEES POUR LA VENTILATION DU GHT44 (6 LOTS)
Description : 4 lots attribués et 2 lots sans suite (lots 4 et 5)
Identifiant interne : 6 lots
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2029
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : • Pertinence de l’organisation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : • Qualité d’intervention
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,145,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,145,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Détails Sociétés attributaires Section 3-Procédure-3.3-Informations complémentaires = GE MEDICAL SYSTEMS nom commercial GE HEALTHCARE-GETINGE-PHILIPS FRANCE-MINDRAY MEDICAL FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : soumissionnaires
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marchés 250069 à 250072
Date de conclusion du marché : 20/03/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d’enregistrement : 26440013600471
Département : 44
Adresse postale : 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Ville : NANTES
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Service juridique des marchés
Adresse électronique : bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone : +33 240846887
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Département : 44
Adresse postale : 6 allée de l’ile Gloriette
Ville : NANTES
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Détails Sociétés attributaires Section 3-Procédure-3.3-Informations complémentaires = GE MEDICAL SYSTEMS nom commercial GE HEALTHCARE-GETINGE-PHILIPS FRANCE-MINDRAY MEDICAL FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 26440013600471
Ville : NANTES
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone : +33 2 40 84 68 87
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1cbb98d4-1ca0-4764-b0b1-5d29fc91be90 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2026 à 09:44
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/04/2026
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L’essentiel du marché

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