16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_cOFltpElH- ORG-0001 SEQUANO AMENAGEMENT Immeuble Irrigo 27 rue de Paris Cs60 002 Bobigny cedex 93019 FR106 FRA 30185204200086 Madame Eva Caradec +33148966400 e.caradec@sequano.fr http://www.justice.gouv.fr/ ORG-0002 Tribunal judiciaire de Bobigny 173 avenue Paul Vaillant Couturier Bobigny 93000 FR106 FRA 17750111100583 +33148951393 tj1-bobigny@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 34ab4783-3d57-41c8-be0b-c65532253cef c382b054-2ac7-4a2d-bc9c-8b88e8e9f95e 2026-04-10+02:00 14:15:06+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp la hc-am ORG-0001 epo-procurement-document open false 1151-EC Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour une mission d'études et de sondages géotechniques-Saint-Ouen-sur-Seine (93) Le présent marché a pour objet une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour une mission d'études et de sondages géotechniques sur l'opération d'aménagement NPNRU des quartiers du vieux Saint-Ouen et Cordon-la-Motte-Taupin, à Saint-Ouen-sur-Seine (93). Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande (article R2162-1 et suivants du code de la commande publique), mono-attributaire. services Lors du retrait du DCE sur la plateforme dématérialisée, il est vivement recommandé aux opérateurs économiques de ne pas retirer anonymement le dossier de consultation, sous peine de ne pas être destinataire des éventuelles informations complémentaires déposées sur la plateforme (questions/réponses - documents complémentaires - documents modifiés - modifications liée à la procédure). Les candidats doivent avoir pris connaissance de l’opération et des différents secteurs à aménager de l’opération. Une visite libre des lieux d'exécution du marché est donc conseillée. 0.00 71332000 Saint-Ouen-sur-Seine 93400 FR106 FRA LOT-0001 no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_cOFltpElH- epo-procurement-document none performance no required not-allowed price 40 points, répartis comme suit : 15 points sur le Bordereau de Prix Unitaire 25 points sur le Détail Quantitatif Estimatif quality 60 points La valeur technique de l’offre au regard du mémoire fourni, et des moyens mis en oeuvre sera jugée sur 60 points, répartis comme suit : 10 points sur la compréhension du projet et de son contexte 20 points sur l’organisation, la qualité des références, la qualification et l’expérience de l’équipe dédiée à l’éxecution des missions 30 points sur la méthodologie proposée pour les différentes missions https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_cOFltpElH- 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-05-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-11+02:00 12:00:00+02:00 false none none 1151-EC Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour une mission d'études et de sondages géotechniques-Saint-Ouen-sur-Seine (93) Le présent marché a pour objet une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour une mission d’études et de sondages géotechniques sur l’opération d’aménagement NPNRU des quartiers du vieux Saint-Ouen et Cordon-la-Motte-Taupin, à Saint-Ouen-sur-Seine (93). Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande (article R2162-1 et suivants du code de la commande publique), mono-attributaire. services 0.00 71332000 Saint-Ouen-sur-Seine 93400 FR106 FRA 4 26-36728 3.2.5 SEQUANO AMENAGEMENT 2026-04-12 2026-05-19T12:00:00+02:00 2026-05-19 323 Sondage 433 Assistance à maîtrise d'ouvrage 93 Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour une mission d'études et de sondages géotechniques-Saint-Ouen-sur-Seine (93) Avis de marché - Avis n° 26-36728 du 10/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-36728
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SEQUANO AMENAGEMENT
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour une mission d'études et de sondages géotechniques-Saint-Ouen-sur-Seine (93)
Description : Le présent marché a pour objet une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour une mission d'études et de sondages géotechniques sur l'opération d'aménagement NPNRU des quartiers du vieux Saint-Ouen et Cordon-la-Motte-Taupin, à Saint-Ouen-sur-Seine (93). Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande (article R2162-1 et suivants du code de la commande publique), mono-attributaire.
Identifiant de la procédure : c382b054-2ac7-4a2d-bc9c-8b88e8e9f95e
Identifiant interne : 1151-EC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint-Ouen-sur-Seine
Code postal : 93400
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Lors du retrait du DCE sur la plateforme dématérialisée, il est vivement recommandé aux opérateurs économiques de ne pas retirer anonymement le dossier de consultation, sous peine de ne pas être destinataire des éventuelles informations complémentaires déposées sur la plateforme (questions/réponses - documents complémentaires - documents modifiés - modifications liée à la procédure). Les candidats doivent avoir pris connaissance de l’opération et des différents secteurs à aménager de l’opération. Une visite libre des lieux d'exécution du marché est donc conseillée.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour une mission d'études et de sondages géotechniques-Saint-Ouen-sur-Seine (93)
Description : Le présent marché a pour objet une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour une mission d’études et de sondages géotechniques sur l’opération d’aménagement NPNRU des quartiers du vieux Saint-Ouen et Cordon-la-Motte-Taupin, à Saint-Ouen-sur-Seine (93). Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande (article R2162-1 et suivants du code de la commande publique), mono-attributaire.
Identifiant interne : 1151-EC
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint-Ouen-sur-Seine
Code postal : 93400
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 40 points, répartis comme suit : 15 points sur le Bordereau de Prix Unitaire 25 points sur le Détail Quantitatif Estimatif
Critère :
Type : Qualité
Description : 60 points La valeur technique de l’offre au regard du mémoire fourni, et des moyens mis en oeuvre sera jugée sur 60 points, répartis comme suit : 10 points sur la compréhension du projet et de son contexte 20 points sur l’organisation, la qualité des références, la qualification et l’expérience de l’équipe dédiée à l’éxecution des missions 30 points sur la méthodologie proposée pour les différentes missions
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 11/05/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_cOFltpElH-
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_cOFltpElH-
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bobigny
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bobigny
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SEQUANO AMENAGEMENT
Numéro d’enregistrement : 30185204200086
Adresse postale : Immeuble Irrigo 27 rue de Paris Cs60 002
Ville : Bobigny cedex
Code postal : 93019
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Madame Eva Caradec
Adresse électronique : e.caradec@sequano.fr
Téléphone : +33148966400
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_cOFltpElH-
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Bobigny
Numéro d’enregistrement : 17750111100583
Adresse postale : 173 avenue Paul Vaillant Couturier
Ville : Bobigny
Code postal : 93000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : tj1-bobigny@justice.fr
Téléphone : +33148951393
Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 34ab4783-3d57-41c8-be0b-c65532253cef - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2026 à 14:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/04/2026
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L’essentiel du marché

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