RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 49 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2025-11-20+01:00 Construction du siège de la Communauté de communes Terre Valserhône l'Interco TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 36 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A9887780-B50F-C389-7A6DA956D894F43D +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://terrevalserhone.fr/ ORG-0002 TERRE VALSERHONE L'INTERCO 35 rue de la Poste Chatillon En Michaille Valserhone 01200 FRK21 FRA 447 PERREARD Patrick Président 0450481978 info@terrevalserhone.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA A98877A7-E68A-9DAA-F780445A42EC1440 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 STEFANOVA*MILENA GUEORGIEVA/ 10 Crs Liberation - Gen De Gaulle Grenoble 38000 FRK24 FRA 1629663-1-0-1 UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 1825512c-e239-48f9-ba68-006cfa9ff8b4 f526bc9f-2842-4e50-b647-88016fa88a7b 2026-04-10+02:00 14:25:09+02:00 01 32014L0024 can-desg FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 restricted 202508 Construction du siège de la Communauté de communes Terre Valserhône l'Interco La Communauté de communes Terre Valserhône, dite Terre Valserhône, l'Interco, organise un concours de maîtrise d'oeuvre sur « Esquisse + » en vue de la construction de son siège. Le projet prévoit également l'aménagement d'une zone de stationnements, des espaces extérieurs attenants au cadre bâti, et des aménagements paysagers. La surface dans l'oeuvre à construire est estimée à environ 940 m². Numéros de parcelles concernées par le projet : section AI parcelles 129,146 et 149. La part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est évaluée à 3 000 000 euro(s) HT services Le Conseil Communautaire du 11 décembre 2025, au vu de l'avis du jury du 20 novembre 2025, a retenu comme lauréat du concours l'équipe Milena Stefanova /Orianne Simon/ Salto Ingénierie-Agence Sud-Est/ Nicolas Ingénieries/ Vessière & Cie/ Sas Ibse 38. Le marché de maîtrise d'oeuvre a été attribué à l'équipe Milena Stefanova /Orianne Simon/ Salto Ingénierie-Agence Sud-Est/ Nicolas Ingénieries/ Vessière & Cie/ Sas Ibse 38. Le contrat a été notifié le 23 mars 2026, pour une rémunération estimée à 489 455.89 euro(s) Ht 71240000 71230000 LOT-0000 no-eu-funds Les voies et délais de recours relatifs à la procédure sont régis par les articles L.551-1 à L.551-12 (référé précontractuel) et L.551-13 à L.551-23 (référé contractuel) du Code de justice administrative. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers ou contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée ORG-0003 S-PF-1629663 Construction du siège de la Communauté de communes Terre Valserhône l'Interco La Communauté de communes Terre Valserhône, dite Terre Valserhône, l'Interco, organise un concours de maîtrise d'oeuvre sur « Esquisse + » en vue de la construction de son siège. Le projet prévoit également l'aménagement d'une zone de stationnements, des espaces extérieurs attenants au cadre bâti, et des aménagements paysagers. La surface dans l'oeuvre à construire est estimée à environ 940 m². Numéros de parcelles concernées par le projet : section AI parcelles 129,146 et 149. La part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est évaluée à 3 000 000 euro(s) HT services 71240000 71230000 2000-01-01Z 26-36741 25-40864 3.2.5 TERRE VALSERHONE L'INTERCO STEFANOVA*MILENA GUEORGIEVA/ 2026-04-12 2026-07-08 197 Maîtrise d'oeuvre 01 Construction du siège de la Communauté de communes Terre Valserhône l'Interco Avis de résultats de concours - Avis n° 26-36741 du 10/04/2026
Avis de résultats de concours
Département(s) de publication : 01
Annonce n° 26-36741
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : TERRE VALSERHONE L'INTERCO
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Construction du siège de la Communauté de communes Terre Valserhône l'Interco
Description : La Communauté de communes Terre Valserhône, dite Terre Valserhône, l'Interco, organise un concours de maîtrise d'oeuvre sur « Esquisse + » en vue de la construction de son siège. Le projet prévoit également l'aménagement d'une zone de stationnements, des espaces extérieurs attenants au cadre bâti, et des aménagements paysagers. La surface dans l'oeuvre à construire est estimée à environ 940 m². Numéros de parcelles concernées par le projet : section AI parcelles 129,146 et 149. La part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est évaluée à 3 000 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : f526bc9f-2842-4e50-b647-88016fa88a7b
Identifiant interne : 202508
Type de procédure : Restreinte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71230000 Services d'organisation de concours d'architecture
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le Conseil Communautaire du 11 décembre 2025, au vu de l'avis du jury du 20 novembre 2025, a retenu comme lauréat du concours l'équipe Milena Stefanova /Orianne Simon/ Salto Ingénierie-Agence Sud-Est/ Nicolas Ingénieries/ Vessière & Cie/ Sas Ibse 38. Le marché de maîtrise d'oeuvre a été attribué à l'équipe Milena Stefanova /Orianne Simon/ Salto Ingénierie-Agence Sud-Est/ Nicolas Ingénieries/ Vessière & Cie/ Sas Ibse 38. Le contrat a été notifié le 23 mars 2026, pour une rémunération estimée à 489 455.89 euro(s) Ht
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Construction du siège de la Communauté de communes Terre Valserhône l'Interco
Description : La Communauté de communes Terre Valserhône, dite Terre Valserhône, l'Interco, organise un concours de maîtrise d'oeuvre sur « Esquisse + » en vue de la construction de son siège. Le projet prévoit également l'aménagement d'une zone de stationnements, des espaces extérieurs attenants au cadre bâti, et des aménagements paysagers. La surface dans l'oeuvre à construire est estimée à environ 940 m². Numéros de parcelles concernées par le projet : section AI parcelles 129,146 et 149. La part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est évaluée à 3 000 000 euro(s) HT
Identifiant interne : S-PF-1629663
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71230000 Services d'organisation de concours d'architecture
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais de recours relatifs à la procédure sont régis par les articles L.551-1 à L.551-12 (référé précontractuel) et L.551-13 à L.551-23 (référé contractuel) du Code de justice administrative. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers ou contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : STEFANOVA*MILENA GUEORGIEVA/
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Titre : Construction du siège de la Communauté de communes Terre Valserhône l'Interco
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/11/2025
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 49
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A9887780-B50F-C389-7A6DA956D894F43D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TERRE VALSERHONE L'INTERCO
Numéro d’enregistrement : 447
Adresse postale : 35 rue de la Poste Chatillon En Michaille
Ville : Valserhone
Code postal : 01200
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Point de contact : PERREARD Patrick
Adresse électronique : info@terrevalserhone.fr
Téléphone : 0450481978
Adresse internet : https://terrevalserhone.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : A98877A7-E68A-9DAA-F780445A42EC1440
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : STEFANOVA*MILENA GUEORGIEVA/
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1629663-1-0-1
Adresse postale : 10 Crs Liberation - Gen De Gaulle
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1825512c-e239-48f9-ba68-006cfa9ff8b4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis de résultats de concours
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2026 à 14:25
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/04/2026
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L’essentiel du marché

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